| 1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 19 janvier 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Approbation des comptes administratifs 2008 - Budget principal, budgets annexes et budget de la régie à autonomie financière | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 4 | Approbation du compte de gestion 2008 - Budget principal, budgets annexes et budget de la régie à autonomie financière | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 5 | Affectation de résultats 2008 : Budget principal, budgets annexes et budget de la régie à autonomie financière | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 6 | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2008 | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 7 | Budget Primitif de l'exercice 2009 comprenant le budget principal et les budgets annexes | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 8 | Exercice 2009 : impôts directs locaux - Fixation des taux d'imposition | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 9 | Création d'un budget annexe : stationnement | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 10 | Application à la Ville de Niort du dispositif du plan de relance de l'économie relatif au FCTVA | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 11 | Adhésion de la Ville de Niort au Centre Régional des Energies Renouvelables Poitou-Charentes | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 12 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux Sèvres pour la construction de 11 logements rue des Ors à Niort, opération des renouvellement urbain 'Les Nardouzans'Annule et remplace la délibération du 19 janvier 2009 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 13 | Adhésion de la ville de Niort à l'association Energie-Cités | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 14 | Adhésion à l'association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (AVICCA) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 15 | Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - Nouvelle élection des administrateurs élus | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 16 | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 17 | Désignation dans les organismes extérieurs - Lycées - Ecoles - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 18 | Désignation dans les organismes extérieurs - Commissions - Commission locale chargée de l'évaluation des transferts de charges - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 19 | Organismes extérieurs - SEM - Deux-Sèvres Aménagement - Désignation d'un délégué spécial | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 20 | Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Extension de la compétence facultative 'création, aménagement et gestion des aires d'accueil des gens du voyage' | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 21 | Foirexpo 2009 - Fixation d'un Tarif forfaitaire à la journée | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 22 | Foirexpo 2009 - Tarifs d'entrée de la journée du Handicap | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 23 | Foirexpo 2009 - Tarif entrée Foirexpo à partir de 19 h au lieu de 20 h - modification | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 24 | Foirexpo 2009 - prise en compte des surfaces gratuites dans la surface nette occupée | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 25 | Foirexpo 2009 - Remise exceptionnelle secteur automobiles | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 26 | Foirexpo 2009 - Prise en charge des frais de déplacement et d'Hébergement des Personnalités invitées | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 27 | TARIFS 2009 - Modifications - Foire Exposition | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 28 | PARC DES EXPOSITIONS - Gratuité pour le Centre SocioCulturel de Souché | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
| 29 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 30 | Créations d'emplois occasionnels | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 31 | Création d'un emploi occasionnel au service Espaces Verts et Naturels | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 32 | Attribution d'un logement de fonction aux emplois de Directeur Général des Services et Directeur Général Adjoint délégué au Développement Durable et à l'Evaluation des Politiques Publiques | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 33 | Acquisition de Consommables Informatiques auprès de l'UGAP | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 34 | MAPA - Acquisition d'une baie de stockage de données informatiques | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 35 | Subvention pour jumelage - Lycée de la Venise Verte | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 36 | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - 2ème acompte | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 37 | Subventions aux compagnies culturelles conventionnées avec la Ville de Niort - Acomptes | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 38 | Prestation de service au CICEBEN | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 39 | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 40 | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 41 | Subvention à titre exceptionnel à certains clubs sportifs | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 42 | Subventions aux associations de personnes âgées | Madame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire |
| 43 | Place de la Brèche - Marché de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement mandaté par le Studio Milou Architecture - Avenant n°5 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 44 | Restructuration du haut de la place de la Brèche - Avenant n°2 au lot 18 'Stores' | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 45 | aménagement de la rue de cholette - lots 1 - 2 -3 et 4 - plus et moins value sur marchés de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 46 | PRUS - aménagement du parvis de l'école émile zola - consultation par procédure adaptée - Approbation du marché et autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 47 | Signature de la charte Terre saine Poitou-Charentes «Votre commune sans pesticides » | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 48 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Groupe Scolaire Jean Zay : Avenant 1 au marché de maîtrise d'oeuvre souscrit avec le groupement Ameller Dubois | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 49 | Actions menées par la Ville de Niort en matière de développement social urbain - Présentation du rapport | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 50 | Quartier du clou-bouchet - ilot le verrier - aménagement d'une aire de jeux - consultation par procédure adaptée - lots 1 et 2 - autorisation de signature des marchés | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| 51 | Gestion du stationnement payant sur parcs de surface et ouvrages - avenant n° 2 au marché | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 52 | Signature de la Charte du Réseau Partenarial des Acteurs du Patrimoine Naturel en Poitou-Charentes (RPAPN) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 53 | Friche BOINOT - 1 rue de la Chamoiserie : déconstruction d'une partie des bâtiments - Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 54 | Acquisition d'un local à la SCI Saint-Berthevin rue Blaise Pascal pour agrandissement des locaux techniques des espaces-verts | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 55 | Transfert à titre gratuit au Département des Deux-Sèvres des 6 collèges appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 56 | PRUS - rue de Souché - échange de terrain Ville de Niort/LICOINE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 57 | Rue Chardavoine : acquisition d'une parcelle de terrain (CS n° 328) pour incorporation au domaine public routier communal (régularisation) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 58 | Rue Chardavoine : acquisition d'une parcelle de terrain (CS n° 327) pour incorporation au domaine public routier communal (régularisation) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 59 | Acquisition au Centre Hospitalier de Niort des parcelles de terrain pour création d'un cheminement piétonnier et de places de stationnement de véhicules (rue de Réaumur et rue Jacques Nanteuil). | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 60 | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 61 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
