| 1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 17 novembre 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 8 décembre 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Avance de Trésorerie Accordée à la Mission Pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | Contrat de mise à disposition d'espaces publicitaires - Avenant n°3 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 7 | Réglement d'indemnisations de stagiaires | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 8 | Marché de prestations de Télécommunications - Avenants de prolongation des 6 lots constituant le marché notifié en 2006 jusqu'au 30 juin 2009 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 9 | Fourrière pour animaux - convention avec les communes d'Aiffres, Bessines, Chauray, Coulon, Saint-Rémy et Vouillé | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 10 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation d'un logement situé rue des Remparts à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 11 | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget principal - Budget annexe Parc de Noron | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 12 | Budget 2009 - Vote des crédits par anticipation | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 13 | Subvention pour jumelage, coopération et relations internationales à l'ANJCA | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
| 14 | Convention de partenariat et de mise à disposition relative à un poste d'intervenant social au Commissariat de Police de Niort | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 15 | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 16 | convention de prestations de service entre la communauté d'agglomération de niort et la ville de niort pour l'entretien, le fonctionnement et la gestion des voiries, réseaux et espaces verts des zones d'activités économiques situées sur la commune de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 17 | convention de prestations de service entre la communauté d'agglomération de niort et la ville de niort pour l'entretien et le fonctionnement des espaces verts des équipements d'intérêt communautaire ainsi que des bassins et décanteurs d'eaux pluviales situés sur la commune de niort - avenant n°3 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 18 | fourniture et livraison de matériaux routiers - appel d'offres - lots 1 - 2 et 3 - autorisation de signer les marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 19 | ORU - quartier du clou-bouchet - aménagement de la forêt intérieure, ilôts fresnel, le verrier et champollion - marché n° 07222A011 - augmentation de la masse de travaux - avenant n° 2 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 20 | marchés de travaux - cession de fonds de commerce -avenants de transfert | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 21 | Rapport annuel 2008 de la Commission Communale pour l'Accessibilité des personnes handicapées | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 22 | Approbation de la deuxième modification du Plan Local d'Urbanisme (PLU) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 23 | Chantiers d'insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 24 | Acquisition de la propriété sise à l'angle de la rue du Huit Mai 1945 et de la rue du Petit Chemin (DZ n° 354) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 25 | Réalisation de logements sociaux dans divers secteurs de la Ville de Niort - Convention d'octroi d'une subvention passée avec la SEMIE de Niort - Avenant n°2 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 26 | ZAC Pôle Sports - Cession foncière d'une parcelle Ville de Niort à Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 27 | Groupe scolaire Pierre de Coubertin élémentaire - Travaux d'étanchéité toiture terrasse - Approbation du DCE - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 28 | Avis définitif sur le dossier de zone de protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 29 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 30 | Convention relative au versement de subvention de l'Etat relative à l'équipe éducative de rue | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
