1 | Installation d'une conseillère municipale | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 29 septembre 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
3 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 13 octobre 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
4 | Recueil des décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
5 | Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er février 2009 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
6 | Commissions municipales - désignation des membres - modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
7 | Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
8 | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
9 | Adhésion à l'Association SOL | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
10 | Financement du nouveau centre d'incendie et de secours principal de NIORT - approbation d'une convention à souscrire avec le S.D.I.S. | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
11 | Cession par la Ville de la parcelle HL n° 101 au SDIS pour la construction du nouveau Centre d'Incendie et de Secours de Niort (C.I.S.) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
12 | Rémunération d'un régisseur général | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
13 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
14 | Avenant n°4 à la convention d'objectifs entre le COS et la ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
15 | Marché de prestations de Télécommunications. Appel d'offres - Approbation du dossier de consultation - Lancement de la consultation | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
16 | Budget 2009 - Vote des crédits par anticipation | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
17 | FOIREXPO 2009 - Tarifs des spectacles | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
18 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de dix maisons individuelles rue de l'aérodrome à Niort, destinées à la location aux sapeurs pompiers du SDIS. | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
19 | Garantie d'emprunt accordé à Habitat Sud Deux Sèvres pour la construction de 11 logements rue des Ors à Niort, Opération de Renouvellement Urbain 'Les Nardouzans' | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
20 | ZAC POLE SPORT - Garantie d'emprunt de 2 000 000 euros sur 3 ans pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT - Crédit Agricole | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
21 | ZAC POLE SPORTS - Garantie d'emprunt de 800 000 euros sur 3 ans pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT - DEXIA | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
22 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Monsieur Jacques TAPIN Adjoint au Maire |
23 | Projets Fédérateurs des classes A.P.A.C. - Participation de la Ville - Année 2009 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
24 | Classes de Découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2009 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
25 | Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2009 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
26 | Désaffectation du logement de fonction sis 21 A rue Edmond Proust | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
27 | Parc des Expositions - Centre de Rencontre - Gratuité pour le LIONS CLUB VAL DE SEVRE | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
28 | Parc des Expositions - Gratuité pour le LIONS INTERNATIONAL VAL DE SEVRE | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
29 | Parc des Expositions - Gratuité pour la Croix Rouge | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
30 | Centre de Rencontre et de Communication - Salon inversé des achats généraux | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
31 | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical pour la société Altima Courtage | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
32 | Subventions pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
33 | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
34 | Utilisation des installations et équipements sportifs par le Lycée Horticole définissant les conditions financières d'utilisation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
35 | Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais - Acomptes | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
36 | Subvention à l'Association 'Ensemble Socioculturel Niortais' Animations péri scolaires | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
37 | Etude circulation centre ville de Niort - Demande de subvention auprès de la CAN | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
38 | PRUS - Versement des subventions à Habitat Sud Deux-Sèvres pour l'année 2009 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
39 | PRUS - Dépôt de demande de subvention pour huit opérations au 1er semestre 2009 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
40 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Programme d'accession sociale à la propriété - Versement d'une subvention aux futurs acquéreurs des maisons à 110 000 euros - Avenant simplifié n°1 à la convention ANRU | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
41 | PRUS - Convention de Gestion Urbaine de Proximité - Modification de la délibération du 8 décembre 2008 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
42 | Plan de Prévention des Risques Technologiques - Avis sur les modalités de la concertation mise en place durant l'élaboration du PPRT SIGAP Ouest | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
43 | OPAH RU dans le centre ancien - Avenant n°1 à la convention partenariale | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
44 | Renouvellement de conventions de mise à disposition en vue d'une utilisation partagée au profit de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
45 | Indemnité d'éviction due au GAEC Boussantin suite à l'acquisitiion de la parcelle HL n° 55 - Rectification | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
46 | Alignement rue de la Mirandelle : acquisition de la parcelle ZX n° 132 (régularisation) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
47 | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de Pierre pour réserve foncière en vue de la construction de logements sociaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
48 | Acquisition d'une parcelle de terrain pour réalisation d'une jonction piétonnière entre l'impasse Nicolas Poussin et l'impasse de l'Hometrou (section AH n° 598) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
49 | rue Sainte-Catherine : Acquisition d'une parcelle de terrain pour alignement (CX n° 364) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
50 | Vente de divers immeubles aux enchères publiques | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
51 | Procédure de mise en vente de la Villa Rose | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
52 | Participation pour création de voies et réseaux - Boulevard Baudelaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
53 | Participation pour voirie et réseaux - rue des Justices/Maréchal Leclerc | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
54 | Participation pour voirie et réseaux - Avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
55 | Convention de facturation des charges et frais de fonctionnement concernant l'immeuble dénommé 'Bâtiment B' du Centre Du Guesclin entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
56 | Ilôt Atlantique - Extension du réseau de chauffage collectif - convention entre la Ville de Niort et Habitat Sud Deux-Sèvres et demande de subventions auprès du Conseil Général | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
57 | Chantiers d'insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPE - Avenant n° 2 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
58 | Chantiers d'insertion : Aire de camping-car, Groupe scolaire Paul Bert, Stade René Gaillard - Conventions entre la Ville de Niort et la MIPE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
59 | Stade de Cholette - Eclairage du Terrain - Procédure Adaptée - Signature du marché | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
60 | Restructuration de l'Hôtel de Ville - Deuxième phase - Appel d'offres - Approbation des marchés de travaux - Lots 1, 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 9 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
61 | Marchés de travaux neufs, grosses réparations et entretien 2009 à 2012 - Appel d'Offres - Approbation des Marchés : Lots 8 et 9 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
62 | Marchés de travaux - cession de société - Avenants | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |