| 1 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat Intercommunal HLM Niort-Saint-Maixent-l'Ecole - Réélection | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Désignation dans les organismes extérieurs - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Réélection | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Désignation dans les organismes extérieurs - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 5 | Désignation dans les organismes extérieurs - Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | Désignation des représentants de la Ville - Conseils de quartiers - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 7 | Représentation dans les organismes extérieurs - SEM Vidéocommunication Niortaise - Modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 8 | Commissions municipales - désignation des membres - modification | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 9 | Cessation d'exploitation et fin de la régie 'Agence Municipale de Médiation' | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 10 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 11 | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 12 | Recrutement d'un agent de catégorie A contractuel au service Culturel - Modification des dispositions prévues par la délibération du 17 novembre 2008 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 13 | Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 14 | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2009 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 15 | Prestation de services de la ville de Niort pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 16 | Décision Modificative n°1 - Exercice 2008 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 17 | Tarifs municipaux | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 18 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction d'une maison individuelle rue de l'ancien champ de foire à Niort - Complément à la délibération du 29 septembre 2008 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 19 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de 11 logements rue de l'ancien champ de foire à Niort - Complément à la délibération du 29 septembre 2008 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 20 | Location et maintenance du parc de photocopieurs et reprise d'un lot de copieurs | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 21 | Attribution des contrats d'accord cadre - Fourniture de papiers d'impression et de reprographie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 22 | Constitution d'un Groupement de commandes de fourniture de carburants Ville De Niort - Syndicat des Eaux du Vivier - CCAS | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 23 | ZAC Pôle Sport - Garantie d'emprunt de 1 000 000 euros sur 3 ans, pour le financement des aménagements à effectuer par la SEM DEUX-SEVRES AMENAGEMENT | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 24 | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - Acompte | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 25 | Contrat Enfance Jeunesse 2007-2010 - Nouvelle offre de service | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| 26 | Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays Niortais (acompte) | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 27 | Subventions aux organismes oeuvrant dans le domaine des droits du citoyen | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 28 | Subventions aux compagnies culturelles conventionnées avec la Ville de Niort - acomptes | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 29 | Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de Niort - Acompte | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 30 | Subventions à l'Office municipal des Sports (OMS) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 31 | Subventions - Aide au sport amateur de haut niveau | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 32 | Versement de la subvention à l'Association Chamois Niortais Football-Club - Centre de Formation au titre du 2ème versement de la saison sportive 2008/2009 (de janvier à juin 2009) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 33 | Mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et de locaux municipaux à l'Association Chamois Niortais F.C - Centre de Formation | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 34 | Convention d'exploitation publicitaire à la salle de sports de l'I.U.F.M. et à la salle Omnisports avec l'association Niort Hand-Ball Souchéen | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 35 | Pôle d'échanges multimodal à la gare SNCF de Niort - Modification de la participation financière de la Ville - Convention entre la ville de Niort et la Communauté d'agglomération de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 36 | Aménagement des Venelles de Tartifume - Appel d'Offres - Lot Unique - Autorisation de Signer le Marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 37 | Aménagement du Parc du GRAND FEU - Phase II - Appel d'Offres - Lots 1-2 et 3 - Autorisation de Signature des Marchés | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 38 | Aménagement du parking Tartifume - Lot 3 Eclairage Public - Marché n° 07221M031 - Report d'exécution de la prestation - Autorisation de règler l'acquisition des fournitures | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 39 | Aménagement de la rue de la Boule d'Or - Marché de Travaux - Appel d'Offres - Autorisation de Signature du Marché | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 40 | Aménagement du Cimetière GRAND'CROIX - Réfection du Bassin et création d'une Fontaine - Marché n° 07222A003 - Augmentation de la masse de travaux - AVENANT N° 1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 41 | Aménagement de la Place du Roulage - Lot 1 'VRD' - Transaction avec le groupement EUROVIA-BOISLIVEAU | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 42 | SEMIE - rapport d'activités 2007 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 43 | Signature de la convention de Gestion Urbaine de Proximité | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 44 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Contrat Urbain de Cohésion Sociale : demande de subventions pour les actions d'accueil des nouveaux habitants dans les quartiers Clou Bouchet et Tour Chabot Gavacherie | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
| 45 | Avis sur le Plan Local d'Urbanisme de la Commune de Saint-Rémy | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 46 | Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et le Bridge Club Niortais | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 47 | Projet de Renouvellement Urbain et Social - cession d'un terrain à Habitat Sud Deux-Sèvres en vue de la construction de logements sociaux rue de Telouze | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 48 | Acquisition Consorts NOCQUET - Rue Ernest Renan | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 49 | Aménagement de la rue des Boutinets : acquisition de la parcelle DS n° 171 de 23 ca (M. GOY Jean-Claude) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 50 | Aménagement de la rue des Boutinets : acquisition de la parcelle DS n° 169 de 48 ca (M. et Mme PAPET Philippe) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 51 | Aménagement de la rue des Boutinets : acquisition de la parcelle DS n° 165 de 45 ca (M. et Mme CLEMENT Georges) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 52 | Acquisition d'une parcelle de terrain pour réaliser une jonction piétonne entre la rue Gambetta et la rue de Fontenay/Place des Capucins (BN n° 688) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 53 | Acquisition de deux parcelles à titre gratuit dans le secteur de l'avenue du Maréchal Leclerc | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 54 | Hôtel de Ville - Restructuration - Avenant n° 1 au marché de travaux : lot 3 menuiseries extérieures bois | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 55 | Restaurant scolaire Louis Aragon - Travaux de restructuration : avenants n° 2 aux marchés de travaux pour les lots : 1, 2, 4, 5, 6, 7 et 9 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 56 | Halle des Sports - Avenants n°1 aux Marchés de travaux pour les lots : 1A, 1B, 2, 3A, 4, et 5 | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 57 | Aménagement de voirie et réseaux liaison Rue de l'Aérodrome/Rue de la Moie - liaison Rue Renan/Rue Diderot - appels d'offres lots 1 à 8 - autorisation de signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 58 | Création du dispositif d'aide pour l'installation de chauffe-eau solaires dans l'habitat social | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
| 59 | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) - Acompte | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 60 | Subventions aux associations de personnes âgées | Madame Annie COUTUREAU Adjointe au Maire |
