1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
2 | Installation d'une conseillère municipale | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
3 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable - Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) - Exercice 2007 | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
4 | Rapport sur le prix et la qualité du service public de l'assainissement - Communauté d'Agglomération de Niort (CAN) - Exercice 2007 | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
5 | Approbation des transferts définitifs de charges 2008 ayant fait l'objet d'une évaluation provisoire de la CLETC du 6 octobre 2008 | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
6 | Régime Indemnitaire attribué aux Elus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er décembre 2008 | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
7 | Subventions aux unions locales des syndicats | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
8 | Subvention pour jumelages - Collège Pierre et Marie CURIE | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
9 | Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (Togo) et Cové (Bénin) - Reversement de la subvention du SGAR | Monsieur Alain PIVETEAU Adjoint au Maire |
10 | Demande de financement fonds FISAC 2ème année gestionnaire de Centre Ville | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
11 | Sopac - rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - année 2007 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
12 | Sem des Halles - rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la collectivité au conseil de surveillance - année 2007 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
13 | avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la MAIF | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
14 | Retrait de la délibération du 11 juillet 2008 relative au recrutement d'un directeur de projet contractuel chargé du Projet de Rénovation Urbaine | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
15 | Recrutement d'un agent de catégorie A contractuel au service Vie Culturelle | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
16 | Location et Maintenance d'un photocopieur couleur avec reprise de l'ancien copieur | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
17 | ErDF - Rapport 2007 de contrôle de service public délégué : distribution d'énergie électrique | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
18 | GrDF - Rapport 2007 de contrôle de service public délégué : distribution de gaz naturel | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
19 | Avis sur la carte scolaire - Année 2008/2009 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
20 | Foirexpo de Niort 2009 - Règlement spécial | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
21 | Centre de Rencontre et de Communication - Tarif applicable à la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'année 2009 | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
22 | Parc des Expositions - Gratuité au Centre Local d'Information et de Coordination (CLIC) gérontologique | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
23 | Parc des Expositions - Gratuité accordée à la SEMTAN | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
24 | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
25 | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit du LIONS CLUB NIORT DOYEN | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
26 | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle pour la semaine de la sécurité routière | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
27 | Remboursement partiel de la subvention accordée au titre de l'année 2008 à l'Office de Tourisme et des Congrès de Niort | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
28 | Musée du machinisme agricole - Etude de programmation : demande de subvention auprès de la DRAC | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
29 | Foirexpo de Niort 2009 - Tarifs | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
30 | Subvention à l'association 'Ensemble Socioculturel Niortais' - Cellule de mobilité | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
31 | Subvention aux associations 'Centres Socioculturels' | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
32 | Désignation des élus amenés à siéger au groupe de travail chargé du règlement de publicité sur le territoire de la commune | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
33 | Aménagement de la rue du Vieux Fourneau - travaux VRD - procèdure adaptée - autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
34 | Aménagement de la place de la Brèche - Demande de subvention au titre du FISAC : 3ème tranche opération urbaine | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
35 | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
36 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Actions d'accueil et d'intégration des familles relogées, menées dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale - Versement de subvention à l'association le Théâtre de la Chaloupe | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
37 | PRUS - Etude de programmation du Pôle Femme/Famille - Résiliation du marché en cours | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
38 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
39 | Acquisition d'une parcelle de terrain en bordure de la route de Coulonges (section ZP n° 77) - (E.R. n° 1.2) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
40 | Cession de la parcelle EO n° 422 à M. BOBIET et Mme DUCROCQ | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
41 | Classement de diverses parcelles dans le Domaine Public | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
42 | Alignement rue Villersexel - Echange FOUCHIER/VILLE DE NIORT | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
43 | Participation pour création de voies et réseaux - voie de liaison Aérodrome/Moie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
44 | Desserte en électricité - route d'Aiffres/rue des Sources - équipement public exceptionnel | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
45 | Patronage Laïque - Amélioration et restructuration des locaux - Demande de permis de construire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
46 | Marchés de travaux neufs, grosses réparations et entretien 2009 à 2010 - Appel d'offres : approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
47 | Chauffe-eau solaires solaires - attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Délégué Spécial |
48 | Représentation dans les organismes extérieurs - Association - Mission Locale des Jeunes du Sud Deux-Sèvres - Modification | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
49 | Centre Communal d'Action Sociale - Nouvelle élection des administrateurs élus | Monsieur Pascal DUFORESTEL Adjoint au Maire |
50 | Foyer d'accueil d'urgence 105 avenue Saint Jean d'Angély - Travaux d'aménagement : demande de subventions - Annule et remplace la délibération du 13 octobre 2008 | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
51 | Subventions aux associations de solidarité | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |