1 | Question Orale de monsieur Marc THEBAULT | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
2 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
3 | Constitution de Commissions Municipales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
4 | Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Désignation des représentants d'associations locales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
5 | Statut de l'élu local : droit à la formation - Définition des orientations et fixation de l'enveloppe | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
6 | créances irrecouvrables - admission en non valeur - Budget Principal - Parc de Noron - Foire Expo | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
7 | Garantie d'emprunt accordée à l'UDAF des Deux-Sèvres auprès du Crédit Mutuel pour les travaux sur des locaux situés à Niort | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
8 | Foyer d'accueil d'urgence 105 Avenue de Saint-Jean d'Angély - Travaux d'aménagement : demande de subventions | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
9 | Subvention à l'association de Promotion des Jardins d'Insertion, Fleurs et Associations en Deux-Sèvres (PROJIFAS) | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
10 | Subvention de soutien aux actions de jumelage de Villes : lycée de la Venise Verte et Association Cultural Amigos de Niort | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
11 | Convention ANRU - Validation de l'avenant simplifié n°1 | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
12 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Etude urbaine de définition sur le quartier Tour Chabot Gavacherie - Demande de cofinancement | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
13 | PROJET DE RENOVATION URBAINE ET SOCIALE : Contrat d'aide financière à l'investissement entre la CAF et la Ville de Niort pour l'espace famille «JARDIN DE LA COLLINE» sur l'îlot Le Verrier au Clou Bouchet. | Madame Josiane METAYER Adjointe au Maire |
14 | Parc des Expositions - Tarif applicable aux administrations et collectivités territoriales | Monsieur Jean-Claude SUREAU Adjoint au Maire |
15 | Stationnement payant sur parcs de surface et ouvrages - Marché de gestion - Avenant n° 1 | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
16 | Avenant n° 1 au marché de gestion du stationnement payant sur voirie | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
17 | Convention pour le stockage et la surveillance du stock communal de comprimés d'iode | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
18 | Avis sur le projet de plan particulier d'intervention (PPI) SIGAP Ouest | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
19 | Aide exceptionnelle à l'association Cirque en scène | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
20 | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par le Roller Hockey Niortais - Avenant | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
21 | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
22 | Acquisition de Licences Microsoft à L'UGAP | Monsieur Gérard ZABATTA Conseiller Municipal |
23 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
24 | Création d'un emploi occasionnel au service Patrimoine Foncier pour le développement de l'aérodrome de Niort-Souché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
25 | Création d'un emploi saisonnier à l'Agence Municipale de Médiation | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
26 | Création d'un emploi occasionnel à la Direction de l'Enseignement | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
27 | OPAH-RU - Mission de suivi animation : Demande de subvention auprès de l'ANAH | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
28 | Centre technique Voirie : construction d'un local de stockage - Approbation de l'Avant Projet Détaillé | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
29 | Friche BOINOT 1 rue de la Chamoiserie - Aménagement du site : permis de démolir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
30 | Participation pour voirie et reseaux - rue du Dixième et rue Paul Léautaud | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
31 | Participation pour voirie et réseaux - Chemin du Moussais | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
32 | Participation pour voirie et réseaux - rue Saint Symphorien | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
33 | Maîtrise d'oeuvre pour la réalisation des travaux d'aménagement de voirie et réseaux rue du Fief Joly - lot n° 1 rue du Fief Joly - avenant n° 2 mission PRO partielle supplémentaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
34 | Acquisition Consorts LIAGRE - rue des Herbillaux (parcelle IA n° 18) | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
35 | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HP N° 113 à Monsieur et Madame DORET Jean-Michel - Délibération rectificative | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
36 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la défense | Madame Geneviève RIZZI Conseillère Municipale |
37 | Avenant n° 1 au cahier des charges de concession de distribution d'énergie électrique - ErDF | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |