1 | Budgets supplémentaires 2008 : budget principal, budgets annexes et budget de la régie à autonomie financière | Pilar BAUDIN |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mai 2008 | Geneviève GAILLARD |
3 | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2008 | Geneviève GAILLARD |
4 | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 11 juillet 2008 | Geneviève GAILLARD |
5 | Recueil de décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Geneviève GAILLARD |
6 | Détermination du nombre des Adjoints - Modification | Geneviève GAILLARD |
7 | Election de deux nouveaux Adjoints | Geneviève GAILLARD |
8 | Régime indemnitaire attribué aux élus - Mise à jour du tableau des bénéficiaires au 1er octobre 2008 | Geneviève GAILLARD |
9 | Gestion de la SAOS 'Chamois Niortais Football Club' - Rapport de la Chambre Régionale des Comptes | Geneviève GAILLARD |
10 | Syndicat des Eaux du Vivier - Adhésion de la commune d'Aiffres | Geneviève GAILLARD |
11 | Subventions aux associations de solidarité | Nathalie SEGUIN |
12 | Subventions aux associations oeuvrant pour la mise en valeur de l'espace public | Amaury BREUILLE |
13 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement | Josiane METAYER |
14 | Classes de découvertes avec nuitées - Année scolaire 2007/2008 - Versement du solde de la subvention aux école concernées - Année 2008 | Delphine RENAUD-PAGE |
15 | Subvention aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais au titre du Contrat Enfance Jeunnesse | Delphine RENAUD-PAGE |
16 | Subvention au Centre Communal d'Action Sociale au titre du Contrat Enfance Jeunesse | Delphine RENAUD-PAGE |
17 | Avenant au marché USVAL - Lot n°1 - produits laitiers, oeufs frais, ovoproduits | Delphine RENAUD-PAGE |
18 | Etude commerciale visant à la redynamisation du centre ville et des quartiers péri centraux - Demande de subvention au titre du FISAC | Jean-Claude SUREAU |
19 | Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays Niortais | Anne LABBE |
20 | Ouverture d'une enquête publique sur une demande d'autorisation présentée par la sarl Roche TP, relative aux conditions d'exploitation de la carrière de la 'Vallée Frelet' située sur la commune de Coulon | Christophe POIRIER |
21 | Ouverture d'une enquête publique sur une demande d'autorisation présentée par la Société BIONERVAL relative aux conditions d'exploitation d'une unité de transit et de méthanisation de matières organiques située sur le site de Benet (vendée) - Avis du Conseil Municipal | Christophe POIRIER |
22 | Organismes Extérieurs - Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) sur les risques technologiques - Désignation d'un représentant de la Ville de Niort | Geneviève GAILLARD |
23 | Avis sur le projet de SAGE (Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux) de la Sèvre Niortaise Marais Poitevin | Nicole GRAVAT |
24 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Nicole GRAVAT |
25 | Subventions aux associations culturelles | Nicolas MARJAULT |
26 | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Nicolas MARJAULT |
27 | Subventions à des associations pour des projets à caractère sportif | Chantal BARRE |
28 | Subventions - Aide au sport amateur de haut niveau | Chantal BARRE |
29 | Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunes | Chantal BARRE |
30 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - lycées - année scolaire 2007/2008 | Chantal BARRE |
31 | Voeu relatif à la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel dénommé 'EDVIGE' | Geneviève GAILLARD |
32 | Attribution d'un logement pour utilité de service à l'emploi de gestionnaire administratif et comptable de l'aérodrome de Niort-Souché | Jean-Louis SIMON |
33 | Information concernant l'obligation d'emploi de personnels handicapés | Jean-Louis SIMON |
34 | Mise à jour du tableau des effectifs | Jean-Louis SIMON |
35 | Définition du ratio d'avancement au grade d'adjoint technique territorial principal de 1ère classe | Jean-Louis SIMON |
36 | Recrutement d'un agent contractuel au service Communication | Jean-Louis SIMON |
37 | Créations d'emplois occasionnels à la Patinoire | Jean-Louis SIMON |
38 | Créations d'emplois occasionnels au service des écoles | Jean-Louis SIMON |
39 | Création de 2 emplois occasionnels chargés de l'animation et de l'entretien du chemin communal du IIIème millénaire | Jean-Louis SIMON |
40 | Convention de partenariat entre la Communauté de Communes de Parthenay et les collectivités partenaires du département - Mise en oeuvre d'un scénario de formation des agents de la Fonction Publique Territoriale au développement de l'administration électronique. | Jean-Louis SIMON |
41 | Taxe foncière sur les propriétés non bâties - Modulation de la valeur locative cadastrale utilisée pour le calcul de l'assiette de la taxe foncière sur les propriétés non bâties | Pilar BAUDIN |
42 | Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune | Pilar BAUDIN |
43 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction d'une maison individuelle rue de l'Ancien Champ de Foire à Niort | Pilar BAUDIN |
44 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de 11 logements rue de l'Ancien Champ de Foire à Niort | Pilar BAUDIN |
45 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE pour la construction de 7 maisons individuelles rue Léon Tolstoi à Niort | Pilar BAUDIN |
46 | Restructuration de l'Hôtel de Ville : ajustement du programme de rénovation-aménagement - Approbation | Frank MICHEL |
47 | Hôtel de Ville : accessibilité handicap - Création d'un ascenseur central : demande de subvention | Frank MICHEL |
48 | OPAH RU - Attribution de subventions pour l'amélioration de l'habitat | Frank MICHEL |
49 | Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Auguste Rodin en vue de sa cession à Monsieur MARSTEAU | Frank MICHEL |
50 | Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Noire en vue de sa cession | Frank MICHEL |
51 | Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Gaston Barré en vue de sa cession au Conseil Régional | Frank MICHEL |
52 | Cession à Habitat Sud Deux-Sèvres de la parcelle cadastrée section IT n° 270 | Frank MICHEL |
53 | Cession à la SA HLM DEUX-SEVRES et REGION de trois logements appartenant à la Ville de Niort | Frank MICHEL |
54 | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HN n° 525 à Monsieur et Madame FERREIRA | Frank MICHEL |
55 | Acquisition de la parcelle cadastrée section CT n° 407 pour intégration à la rue Gustave Flaubert - Propriété de Réseau Ferré de France (RFF) | Frank MICHEL |
56 | Alignement de la propriété Frejoux JM, Chemin du Moindreau (parcelle CH n°120) | Frank MICHEL |
57 | Elargissement de la rue des Clavelles : acquisition d'une bande de terrain de 87 m² (KD n° 139) | Frank MICHEL |
58 | Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : acquisition de la parcelle cadastrée section IW n° 328 (propriété Morisson Jean-Marc) | Frank MICHEL |
59 | Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : acquisition de la parcelle cadastrée section IW n° 327 (propriété Morisson Marc) | Frank MICHEL |
60 | Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : acquisition de la parcelle cadastrée section IZ n° 270 (propriété GILBERT) | Frank MICHEL |
61 | Travaux d'aménagement de la rue de Cholette : Acquisition des parcelles cadastrées section IW N° 331 ET 332 (Propriété Richelieu Immobilier) | Frank MICHEL |
62 | Rue de la Vallée Guyot : acquistion d'un terrain pour constitution de réserve foncière (future ZAC de la Vallée Guyot) HI n° 44 | Frank MICHEL |
63 | Acquisition Consorts FAURE | Frank MICHEL |
64 | Participation pour voirie et réseaux - Allée de Sainte-Hermine | Frank MICHEL |
65 | Restructuration des locaux du groupe scolaire Louis Aragon - Prolongation des délais d'exécution - Avenants n° 1 pour les lots 1, 2, 4, 5, 6, 7, 9 et 10 | Frank MICHEL |
66 | Maintenance de diverses installations électriques techniques des bâtiments - Signature du marché Lot n° 4 | Frank MICHEL |
67 | Fourniture de produits pétroliers | Frank MICHEL |
68 | Constitution d'un groupement de commandes pour l'achat de papier d'impression et de reprographie | Frank MICHEL |
69 | Adhésion à la mise en oeuvre du projet SOL sur le territoire de la Ville de Niort | Jean-Pierre GAILLARD |
70 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Bernard JOURDAIN |
71 | Subventions aux Centres Socioculturels | Patrick DELAUNAY |