| 1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Règlement intérieur du Conseil Municipal - Adoption | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 3 | Acceptation du retrait des collectivités adhérentes à la compétence facultative 'Eau' du SIEDS | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 4 | Subventions aux associations caritatives oeuvrant dans le cadre de la Charte alimentaire | Madame Nathalie SEGUIN Adjointe au Maire |
| 5 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage 'OPC Urbain'- Autorisation de signature du marché | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | PRUS - Postes de la direction de projet - Financement | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 7 | Subventions de fonctionnement aux associations sur propositions de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) - rectificatif | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 8 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Ensemble Socioculturel Niortais - Acompte | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 9 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine économique - Pôle Régional des Métiers d'Art | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 10 | Subventions aux associations oeuvrant en faveur du développement durable - association Maison des Sciences et Techniques | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 11 | Subvention à l'Escale - Association pour le Logement des Jeunes en Pays Niortais (deuxième acompte) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 12 | Subventions aux associations culturelles - SCOP Matapeste | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 13 | Subventions aux associations sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 14 | Avenant à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Chamois Niortais Football Club Centre de Formation | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 15 | Utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - collèges - année scolaire 2007/2008 - convention financière | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 16 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 17 | Recrutement d'un Directeur de Projet contractuel chargé du Projet de Rénovation Urbaine | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 18 | Création d'un emploi occasionnel d'agent administratif à la Direction des Espaces Publics | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 19 | Adhésion à l'Association pour le Développement de l'Information Administrative et Juridique (ADIAJ Formation) | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 20 | Contrat de mise à disposition d'Espaces publicitaires - AVENANT N°2 | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 21 | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2007 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 22 | Indemnité de conseil au Trésorier Principal Niort Sèvre | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 23 | Droits d'étalage sur trottoirs - Tarifs à appliquer du 16 juillet 2008 au 31 octobre 2008 pour les terrasses dites 'd'été', avenue de la République | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 24 | Annulation de la convention entre la SOREGIES Deux-Sèvres et la Ville de Niort pour le raccordement du boulodrome au réseau de distribution publique d'énergie électrique | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 25 | Participation pour création de voies et réseaux - impasse des Peupliers 'La Pierrière de Romagné' | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 26 | Participation pour création de voies et réseaux - rue Auguste Renoir | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 27 | Participation pour création de voies et réseaux - Boulevard Jean Moulin | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 28 | Participation pour création de voies et réseaux - Avenue de la Rochelle | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 29 | Acquisition Consorts TURCAUD | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 30 | Acquisition d'une parcelle de terrain rue de l'Aérodrome (HN 124p) en vue d'équipements complémentaires au stade de Souche | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 31 | Projet de Renouvellement Urbain et Social - Cession d'un terrain à Habitat Sud Deux-Sèvres en vue de la construction de logements sociaux rue du Dixième | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 32 | Cession d'un terrain pour la construction de logements en accession sociale à la propriété - rue Laurent Bonnevay/rue Maurice de Broglie | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 33 | Accord-cadre - Fourniture de mobiliers administratifs | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 34 | Construction d'un bassin de récupération des eaux pluviales aux serres municipales de Galuchet - marché à procédure adaptée - autorisation de signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 35 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
| 36 | ZAC PÔLE SPORTS - Convention Publique d'aménagement - Compte Rendu Annuel à la Collectivité de l'opération Zone d'Aménagement Concerté 'Pôle Sports' concédée à DEUX-SEVRES AMENAGEMENT - Réalisations 2007 - Prévisions 2008 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
| 37 | Subvention aux Centres Socioculturels Niortais - Acompte | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
