| 1 | Voeu - O.G.M. - Protection de la santé publique et de l'environnement | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 2 | Approbation des comptes administratifs 2007 - budget principal, budgets annexes et budget de la régie à autonomie financière | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 3 | Approbation du compte de gestion 2007 - budget principal, budgets annexes et budgets de la régie à autonomie financière | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 4 | Affectation de résultat 2007 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 5 | Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2007 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 6 | Bilan d'Activité des Services 2007 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 7 | Communauté d'Agglomération de Niort- Communication du Rapport d'Activités de la CAN pour l'exercice 2007 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 8 | Chantiers d'insertion - Convention cadre entre la Ville de Niort et la MIPE - Avenant n° 1 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 9 | Chantiers d'insertion : Aire de camping-car - Groupe scolaire Pierre de Coubertin - Groupe scolaire Les Brizeaux - Groupe scolaire Ernest Pérochon - Groupe scolaire Jules Michelet - Conventions entre la Ville de Niort et la MIPE | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 10 | Subvention à la Mission pour l'Insertion et pour l'Emploi (MIPE) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 11 | Avance de trésorerie accordée à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 12 | Comité consultatif - Création - Comité pour l'innovation écologique dans la gestion des espaces publics | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 13 | Subventions aux associations oeuvrant pour la mise en valeur de l'espace public - Centre Social et Culturel du Marais | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 14 | Amendement du schéma directeur cyclable sur la connexion entre la Place du Roulage et Les Ponts Main | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 15 | Projet de rénovation urbaine et sociale - aménagement des espaces extérieurs de l'îlot Thimonnier - Lots 1 et 2 - Avenant N°1 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 16 | Restructuration du Haut de la Place de la Brèche : avenants aux marchés de travaux des lots 4, 7, 9, 11, 12, 13, 14, 17, 21, 24, 25. | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
| 17 | Avis sur les modifications des rythmes scolaires | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| 18 | Modification du règlement intérieur des centres de loisirs | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| 19 | Avis sur la carte scolaire - rentrée scolaire 2008 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| 20 | Contrat enfance 2004/2006 - Convention fixant les conditons et le montant de la subvention versée par le C.C.A.S à la Ville de NIORT | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| 21 | Renouvellement de la convention du regroupement pédagogique intercommunal concentré entre la Ville de Niort et la commune de Sciecq | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| 22 | Subvention à des organismes pour des projets à caractère social et éducatif | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| 23 | Classes de découvertes avec nuitées- Année scolaire 2007/2008 - Versement du solde de la subvention aux école concernées - Année 2008 | Madame Delphine RENAUD-PAGE Adjointe au Maire |
| 24 | Dispositif départemental d'aide à l'intiative des jeunes Koudpous'79 - Avenant financier n°3 | Madame Anne LABBE Adjointe au Maire |
| 25 | Subvention à l'Association Départementale d'Aide aux Victimes (AVIC 79) | Monsieur Christophe POIRIER Adjoint au Maire |
| 26 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine de la diversité biologique | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
| 27 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Nicolas MARJAULT Adjoint au Maire |
| 28 | Subventions à divers organismes pour des projets à caractère sportif | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 29 | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion des deux terrains de tennis situés avenue de la Rochelle par l'école de Tennis de Niort | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 30 | Convention de mise à disposition non exclusive d'un local situé sous la tribune d'honneur du stade René Gaillard entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais F.C. et Unicamox 79 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 31 | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive le Club Alpin Français | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 32 | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion de structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse de Niort à l'association sportive 'Vertiges' | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 33 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niortaise des Sports de Glace | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 34 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Patiglace | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 35 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Hockey Club | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 36 | Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de musculation de la Venise Verte - Chamois Niortais, C.R.E.F. Volley Ball et Stade Niortais Athlétisme | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 37 | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les Associations Sportives Niortaises Roller Club Niortais et Roller Hockey Niortais | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 38 | convention d'occupation du domaine public et fixation du montant de la redevance et des conditions d'occupation des équipements sportifs et locaux municipaux entre la ville de niort et la S.A.O.S. chamois niortais football club | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 39 | convention financiere des chamois niortais - football club - centre de formation - saison sportive 2008/2009 - 1er versement de la subvention 2008/2009 | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 40 | Eté Sportif 2008 - Convention cadre de mise à disposition non exclusive du site du Pré-Leroy aux Associations Sportives | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 41 | Eté Sportif 2008 - Règlement Intérieur | Madame Chantal BARRE Adjointe au Maire |
| 42 | Acquisition et mise en oeuvre d'un progiciel de gestion globale du courrier - Procédure Adaptée - Approbation du marché | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 43 | Création d'un Comité Technique Paritaire commun Ville de Niort/CCAS | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 44 | Créations d'emplois occasionnels pour les Centres de Loisirs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 45 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Louis SIMON Adjoint au Maire |
| 46 | Fixation des tarifs sur les emplacements publicitaires à compter du 1er janvier 2009 | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 47 | Tarifs municipaux 2008-2009 - Patinoire | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 48 | Tarifs municipaux 2008 - Activités sportives de l'été 2008 sur le site du Pré-Leroy | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 49 | Créances irrécouvrables - admission en non valeur - budget principal | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 50 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour des travaux de réhabilitation de trois immeubles (104 appartements) tranche 2 quartier Clou-Bouchet à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 51 | Garantie d'emprunt accordée à Habitat Sud Deux-Sèvres pour des travaux de résidentialisation de l'immeuble 1 à 7 rue Méliès quartier de la Tour Chabot à Niort | Madame Pilar BAUDIN Adjointe au Maire |
| 52 | Petit Village de Ribray - demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 53 | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage publique pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux soumis à participation des constructeurs et aménageurs | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 54 | Mise à disposition de la CAN d'un équipement municipal en vue d'une utilisation partagée | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 55 | Participation pour non réalisation d'aires de stationnement (PNRS) - Revalorisation des tarifs | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 56 | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HP n° 113 à M. et Mme DORET Jean-Michel | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 57 | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section IW n° 324 à la SEMIE et HABITAT SUD DEUX SEVRES pour la réalisation de logements sociaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 58 | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme - MJM location | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 59 | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme - SN - RAMO | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 60 | Vente de véhicules et matériels réformés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 61 | Prestation de coordonnateur SPS et d'assistance à maîtrise d'ouvrage en matière d'hygiène et de securité | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 62 | Prestation de transport de personnes - Appel d'Offres - Approbation des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 63 | Illuminations de Noël 2008 - Appel d'offres | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 64 | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 65 | Groupe scolaire Emile Zola Elémentaire : toiture terrasse réfection de l'étanchéité - Procédure Adaptée - Signature du Marché de travaux - Approbation du DCE | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 66 | Aménagement de la rue de Cholette - Appel d'Offres - Lots 3 et 4 - Autorisation de signature des marchés | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 67 | Réfection des sols sportifs intérieurs de 6 salles de sports - Avenants aux Marchés de Travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 68 | Travaux de voirie et réseaux - Impasse de l'Hometrou - lot 2 voirie et réseaux divers - avenant n° 1 augmentation de la masse des travaux | Monsieur Frank MICHEL Adjoint au Maire |
| 69 | Subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes âgées | Madame Annie COUTUREAU Conseillère Municipale |
| 70 | Subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du handicap | Madame Nicole IZORE Conseillère Municipale |
| 71 | Modification du dispositif d'aide pour l'installation de chauffe-eau solaires individuels | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal |
| 72 | Subvention à l'Association CIRASTI | Monsieur Patrick DELAUNAY Conseiller Municipal Spécial |
| 73 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 avril 2008 | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
| 74 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des collectivités territoriales | Madame Geneviève GAILLARD Maire |
