1 | Motion contre la suppression du financement par l'Etat des contrats aidés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 novembre 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
3 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
4 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
5 | Représentation dans les organismes extérieurs - Associations - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
6 | Représentation dans les organismes extérieurs - SEM - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
7 | Représentation dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
8 | Représentation dans les organismes extérieurs - Conseils, comités, commissions intercommunales - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
9 | Représentation des élus de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Ecoles, collèges, lycées - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
10 | Représentation dans les organismes extérieurs - Etablissements Publics Communaux Sociaux et Médico-Sociaux - ADAPEI 79 - Modification | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
11 | Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site de La Coudraie, Les Avelines | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
12 | Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site du Coteau de Ribray | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
13 | Election des représentants de la Ville de Niort dans les EHPAD - Site des Brizeaux, La Caravelle | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
14 | Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Ateliers Niortais (EPCNPH) | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
15 | Election des représentants de la Ville de Niort dans les Etablissements Publics Sociaux et Médico-sociaux - Maison d'Accueil Spécialisée de Niort du Fief Joly | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
16 | Subventions aux associations culturelles | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
17 | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation du Patronage Laïque | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
18 | Subventions aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
19 | Avenant n°4 à la convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la scène nationale 'Le Moulin du Roc' | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
20 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association CAMJI - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
21 | Organisation d'un spectacle 'stars sur glace 2008' le 3 avril 2008 - Convention de mise à disposition de la Patinoire à la Société Olé Production | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
22 | Subventions aux associations sportives | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
23 | Organisation des semaines de découverte du sport 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
24 | Cafétéria de la Patinoire municipale - Convention d'exploitation - Avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
25 | Pôle sports - Halle des sports : demande de subvention auprès de l'ADEME pour l'installation de capteurs solaires thermiques | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
26 | participation de la ville au capital social de la SOPAC | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
27 | Convention avec la Croix Rouge française - actions de soutien aux populations en cas de crise (délégation des Deux-Sèvres) | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
28 | Conventions relatives au versement de subvention de l'Etat à l'équipe éducative de rue | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
29 | Convention d'entretien de défibrillateurs automatisés externes détenus par la commune entre le centre hospitalier de Niort et la ville de Niort | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
30 | Projet de rénovation urbaine et sociale - Site Erna Boinot - Concours d'architecture - Modification de la composition du jury | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
31 | Projet de rénovation Urbaine et Sociale - Réalisation d'un dojo - Lancement d'un concours sur esquisse | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
32 | Déclassement d'une emprise du Domaine Public en vue de sa cession à la Caisse Régionale du Crédit Agricole | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
33 | Projet de déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue Auguste Rodin en vue de sa cession à Monsieur MARSTEAU - Accord de principe - Autorisation au Maire de lancer l'enquête publique | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
34 | Aérodrome de NIORT/SOUCHE : Acquisition de parcelles de terrain appartenant à la CCI des Deux-Sèvres | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
35 | Aérodrome de NIORT/SOUCHE - Convention particulière avec le Ministère de la Défense | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
36 | Projet de création d'un parking rue de l'Yser : échange d'emprises de terrain | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
37 | Cession de la parcelle de terrain BM n° 641 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
38 | Cession d'une parcelle de terrain à la Société VIVATYS, Chemin de la Moie à Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
39 | Dossier MARCHAND - Acquisition de diverses parcelles au Marais de Galuchet | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
40 | Acquisition propriété VFB LINGERIE | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
41 | Friche BOINOT - 1 rue de la Chamoiserie - Démolition pour mise en sécurité du site - Autorisation au Maire pour demander un permis de démolir | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
42 | Convention pour l'entretien de véhicules et l'approvisionnement en carburant et consommables auprès de la Régie Garage de la ville pour le Syndicat des Eaux du Vivier (SEV) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
43 | Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques périodiques obligatoires | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
44 | Participation pour non réalisation d'aires de stationnement - mise en conformité des zones tarifaires avec les zones du PLU | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
45 | Constitution d'un groupement d'achat de prestation de coordonnateur SPS et d'assistance à maîtrise d'ouvrage Ville de Niort - Syndicat des Eaux du Vivier - C.C.A.S. | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
46 | Constitution d'un groupement de commande Ville/CCAS pour la passation des Marchés à bons de commandes relatifs aux travaux neufs de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public et de bâtiments communaux 2009-2012 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
47 | Halle des sports - sols sportifs - Approbation du DCE - Signature des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
48 | Halle des Sports - salle multisports - Equipements sportifs - Approbation du DCE - Signature des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
49 | Groupe Scolaire Ernest Pérochon - requalification et aménagement des abords dans le cadre de l'ORU - Approbation du DCE - Signature des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
50 | Réalisation des fontaines du cimetière Grand'Croix - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant N°3 pour mission complémentaire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
51 | Restructuration des espaces extérieurs de la Cité Fief chapon - Lot 1 'VRD - Eclairage public' autorisation de signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
52 | Aménagement de la rue Ernest Pérochon - Attribution du marché de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
53 | Maintenance de diverses installations techniques de bâtiments - Signature du Marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
54 | Subvention à l'Office de Tourisme et des Congrès de Niort | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
55 | Subvention pour jumelages et coopération - Collège François Rabelais | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
56 | Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (Togo) et Cové (Bénin) - Reversement de la subvention de la région Poitou-Charentes | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
57 | Subvention du programme de développement pluriannuel de la ville d'Atakpamé (Togo) et Cové (Bénin) - Reversement de la subvention du SGAR | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
58 | Subventions pour jumelages - Lycée Paul Guérin | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
59 | Halles de Niort - Droit d'occupation du domaine public - Tarifs 2008 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
60 | Loyers 2005 et 2006-Demande de remise gracieuse | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
61 | Loyers 2007 - Demande de remise gracieuse | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
62 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition amélioration du logement situé 221 avenue de Paris à Niort - Annule et remplace la délibération du 21 septembre 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
63 | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 30 logements rue de Telouze et chemin Malbati, opération de renouvellement urbain 'Telouze 1' | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
64 | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 32 logements rue de Telouze et rue Louis Merle - Opération de renouvellement urbain 'La Glaie' | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
65 | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 15 logements rue du Dixième, opération de renouvellement urbain | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
66 | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour le compactage de 8 contrats en un seul et le réaménagement par avenants des contrats 1089346, 1089344, 1089336 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
67 | Modification du Tableau des Effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
68 | Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A à la Direction des Risques Majeurs et du Développement Durable | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
69 | Recrutement d'un agent contractuel de catégorie A au service Communication | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
70 | Créations d'emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
71 | Convention relative à l'insertion professionnelle d'un sportif de haut niveau | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
72 | Convention de mise à disposition d'un agent auprès de l'ASPTT, section gymnastique, dans le cadre de l'ANIOS | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
73 | Avenant n° 4 à la convention d'objectifs entre la ville de Niort et le COS | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
74 | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
75 | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
76 | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
77 | Désaffectation du logement de fonction sis 41 bis rue de l'Aérodrome | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
78 | Classes de découvertes sans nuitées - Participation de la Ville - Année 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
79 | Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
80 | Projets Fédérateurs des Classes A.P.A.C.- Participation de la Ville - Année 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
81 | Harmonisation des groupes scolaires de la Ville de Niort - Modification des périmètres | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
82 | Protection et l'entretien du marais poitevin - Piégeage de ragondins - Convention avec l'association pour l'insertion AIPEMP | Monsieur Alain BAUDIN Maire |