Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 14 janvier 2008

Délibération du conseil du 14 janvier 2008
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Election d'un nouvel adjointMonsieur Alain BAUDIN Maire
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Conditions d'exercice des mandats locaux - Modification du régime indemnitaireMonsieur Alain BAUDIN Maire