1 | Recueil des Décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
2 | Approbation des transferts de charges 2007 entre la commune de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
3 | Politique d'insertion - Convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N.) | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
4 | Subvention aux associations sportives - Yole Nautisme et Développement et l'Amicale Laïque Niortaise | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
5 | Convention de mise à disposition non exclusive du stade de Massujat entre la Ville de Niort et l'Association U.A. St-Florent | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
6 | Subventions aux associations culturelles conventionnées avec la Ville de Niort - acomptes | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
7 | Convention de mise à disposition non exclusive du Golf de Romagné au Golf Club de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
8 | Salle des séminaires du complexe sportif Henri Barbusse - gratuité exceptionnelle au profit de la Croix Rouge | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
9 | Délégation de service public pour la réalisation et l'exploitation d'un parc de stationnement souterrain sous la place de la Brèche dans le cadre d'une convention de concession | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
10 | PRUS - Opérations concernées pour les versements des subventions à l'OPAC Sud Deux-Sèvres - Année 2008 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
11 | Convention de fourniture d'informations statistiques entre la Ville de Niort et la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres. | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
12 | Raccordement du boulodrome au réseau de distribution publique d'énergie électrique - Convention entre la SOREGIES Deux-Sèvres et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
13 | Construction du pont de Surimeau PR 14 - Augmentation de la masse de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
14 | Convention portant mise à disposition à temps partagé à la CAN de l'Espace Michelet sis 3 rue de l'Ancien Musée - Avenant n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
15 | Maison d'habitation au 104 rue de Strasbourg - Démolition pour mise en sécurité du site | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
16 | Désaffectation et déclassement du domaine public et cession d'une emprise de terrain à M. GROLLEAU cadastré HD n°275 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
17 | Acquisition de la parcelle HR n°63 au lieu-dit 'Bois du Cormier' | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
18 | Salle des fêtes de Saint-Liguaire - acquisition propriété BONNEAU | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
19 | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section HT n° 1 à Madame BLANCHET | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
20 | Alignement impasse de l'Hometrou - Acquisition de la parcelle AH n°189 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
21 | Alignement rue Chiron Courtinet - Acquisition SAUQUET - parcelles HN n° 473 et HO n° 308 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
22 | Elargissement de l'impasse des Jardins - acquisition DELAT - Parcelle cadastrée section AE n°62 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
23 | Dénominations de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
24 | Projet de déclassement d'une emprise du Chemin Communal du 3ème Millénaire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
25 | Desserte en électricité - rue Eugène Gréau - équipement public exceptionnel | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
26 | Fourniture de périodiques imprimés et électroniques - Marché à procédure adaptée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
27 | Marchés de prestation d'entretien et de nettoyage - Appel d'offres - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
28 | Maintenance de diverses installations techniques des bâtiments - Signature des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
29 | Stades - Construction de vestiaires - Appel d'Offres - Approbation des Marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
30 | Réalisation d'un Centre de Développement du Sport, d'une Halle de Sports et d'une Chaufferie Bois - Approbation du Marché : Lot n° 23 courants faibles-VDI | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
31 | Centre Equestre : remise à niveau de l'équipement bâtiments - Approbation du DCE - signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
32 | Plan de communication radio sur les animations en centre ville | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
33 | Budget 2008 - vote des crédits par anticipation | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
34 | Annulation de titres de recette consécutive à des remises gracieuses - Frais de fourrière automobile | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
35 | Tarifs municipaux 2008 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
36 | Exercice 2008 Budget Principal - Gestion des ouvertures de crédits de Trésorerie - Choix de l'établissement bancaire | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
37 | Créances irrecouvrables - admission en non valeur - Budget Principal - Parc de Noron | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
38 | Avis du Conseil Municipal sur la demande de décharge de responsabilité et de remise gracieuse du régisseur de la Foire Exposition | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
39 | Convention de partenariat et de mise à disposition relative à un poste d'intervenant social au commissariat de police de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
40 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
41 | Délibération fixant le Régime Indemnitaire des agents de la ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
42 | Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Réglementation, Médiation et Organisation de la Sécurité - Précisions concernant l'urgence sociale | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
43 | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité conventionnées avec la Ville de Niort - Acomptes | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
44 | Subvention à l'Office Municipal des Sports - Acompte | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
45 | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme - Acomptes | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
46 | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - Acompte | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
47 | Subventions aux Centres Socioculturels et à l'association 'Ensemble Socioculturel Niortais' | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
48 | ZAC du Pôle Sports 'Terre de sport' - Transfert foncier des parcelles Ville de Niort à Deux-Sèvres Aménagement et avenant n°2 à la Convention Publique d'Aménagement | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
49 | Convention triennale entre la Ville de Niort et l'association Ensemble Socioculturel Niortais - avenant n°4 | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
50 | Parking Tartifume - enfouissement des réseaux - Convention entre la Ville de Niort et EDF GAZ de France | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
51 | Parking Tartifume - Enfouissement des réseaux - Convention entre la Ville de Niort et France Télécom | Monsieur Alain BAUDIN Maire |