1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 septembre 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
2 | Recueil des Décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
3 | Avis de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) du Poitou-Charentes sur l'attribution de compensation et les rôles supplémentaires de Taxe Professionnelle | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
4 | Communauté d'Agglomération de Niort - communication du rapport d'activités de la CAN pour l'exercice 2006 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
5 | Contrat Enfance Jeunesse entre la Caisse d'Allocations Familiales des Deux-Sèvres et la Commune de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
6 | Reversement du Contrat Enfance Jeunesse 2006 de la CAF des Deux- Sèvres, aux Centres Socioculturels et à l'Ensemble Socioculturel Niortais agissant pour le compte de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
7 | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit du LIONS CLUB NIORT DOYEN | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
8 | Projet de déclassement du domaine public d'une partie de la rue du Clos de l'hospice en vue de sa rétrocession au Centre Hospitalier de Niort - lancement de l'enquête publique | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
9 | Golf de Romagné - Participation du Club de Golf au financement des travaux - Avenant n°1 à la convention signée avec la Ville de Niort | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
10 | Financement d'un équipement public - Extension du réseau d'électricité Avenue de la Venise Verte - Accord de versement de la contribution syndicale | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
11 | Restructuration des espaces extérieurs de la cité Fief Chapon - Autorisation de signature des marchés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
12 | Projet de rénovation urbaine et sociale - aménagement de la forêt intérieure - Ilot Fresnel - Ilot Le Verrier et Ilot Champollion - Autorisation de signature du marché | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
13 | Restructuration des espaces publics de l'îlot Tartifume - autorisation de signature des marchés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
14 | Projet de rénovation urbaine et sociale - aménagement des espaces extérieurs de l'Ilot Thimonnier - autorisation de signature des marchés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
15 | Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage public pour l'adduction d'eau potable dans le cadre des travaux de voirie et réseaux soumis à participation des constructeurs et aménageurs | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
16 | Golf municipal de Romagné - Restructuration et extension des locaux - Lot 10 : électricité, VMC, chauffage électrique - Avenant de transfert | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
17 | Coulée Verte Surimeau - acquisition propriété PESME | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
18 | Stades - Construction de vestiaires - Autorisation au Maire de déposer des demandes de permis de construire | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
19 | Acquisition par la Ville des emprises foncières des immeubles OPAC démolis dans le cadre de l'ORU | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
20 | Cession de l'ancien foyer de la Colline à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
21 | Travaux de voirie et réseaux rue Maurice Caillard, rue du Fief Joly - procédure d'appel d'offres - approbation des marchés de travaux - lots 1 - 3 - 4 - 5 - 7 - 8 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
22 | Mise en lumière de bâtiments publics - Marché de Maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
23 | Fourniture de matériels agricoles - Marché à Procédure Adaptée - Approbation des marchés | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
24 | Marché d'acquisition et/ou location et maintenance de photocopieurs - avenant n°1 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
25 | Foirexpo 2008 - Réglement spécial de la Foirexpo de Niort 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
26 | Adhésion et versement de cotisation à l'association AIRES (Association pour l'Information et la Recherche sur les Equipements de sport et de loisirs) | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
27 | Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'ATAKPAME (TOGO) - Reversement de la subvention du SGAR - ANNEE 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
28 | Exercice 2008 Budget Principal - gestion des ouvertures de crédits de Trésorerie | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
29 | Décision modificative n° 4 - Exercice 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
30 | Cessation d'activité de la régie de recettes pour les terrains de tennis avenue de la Rochelle | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
31 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
32 | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
33 | Information concernant l'obligation d'emploi de personnels handicapés | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
34 | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2008 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
35 | Logement de fonction - Affectation d'un logement pour utilité de service au Parc des Expositions | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
36 | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
37 | Abrogation de la subvention attribuée à la Société d'Encouragement aux Métiers d'Art (SEMA) | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
38 | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
39 | Requalification des restaurants scolaires - Signature de l'avenant n° 2 au contrat HQ 79 avec le Conseil Général | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
40 | Fourrière pour animaux - convention avec la Communauté de Communes du Val d'Egray | Monsieur Jacques LAMARQUE Adjoint au Maire |
41 | Convention de licence d'usage avec l'INSEE, autorisant l'utilisation de ses données par les services de la Ville de Niort | Monsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire |
42 | Redevance d'occupation du domaine public communal par les ouvrages de transport et de distribution d'électricité de la Sorégies des Deux-Sèvres | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |