1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 26 avril 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 15 mai 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
3 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 juin 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
4 | Recueil des Décisions L 2.122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
5 | Action de soutien aux prisonniers de conscience Tibétains - Voeu adressé aux autorités de la République Populaire de Chine | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
6 | Situation de la Famille BEUGRE vivant sur le territoire de la commune - Voeu adressé au gouvernement français et à ses représentants en Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
7 | SEMIE - Rapport d'activités 2005 - 2006 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
8 | Parc des Expositions - Gratuité exceptionnelle du Centre de Rencontre et de Communication au profit de l'ANJCA | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
9 | Tarifs municipaux pour la Foirexpo de Niort en 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
10 | Tarifs municipaux 2007 - Patinoire dans le cadre de l'opération Poitou-Québec 2008 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
11 | Garantie d'emprunt accordée à l'Opac auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 10 logements rue Chiron Courtinet à Niort - délibération modificative | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
12 | Garantie d'emprunts accordée à la Sémie auprès de la CDC pour la réhabilitation de 8 maisons individuelles rue Chaim Soutine, secteur La Cotelette à Niort - avenant aux contrats de prêts | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
13 | Garantie d'emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et consignations pour l'acquisition de 27 logements à Niort quartiers Cholette et Sainte-Pezenne | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
14 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
15 | Création d'un emploi saisonnier à l'Agence Municipale de Médiation | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
16 | Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Réglementation, Médiation et Organisation de la Sécurité | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
17 | Protocole relatif à l'aménagement et la Réduction du Temps de Travail (ARTT) - Complément relatif au secteur de l'Urgence Sociale | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
18 | Avis sur la carte scolaire - Rentrée scolaire 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
19 | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
20 | Stade René Gaillard - Convention de mise à disposition non exclusive des vestiaires et du parking à l'Association Les 12-14 Niort (Athlétisme) | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
21 | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'Association CAMJI | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
22 | Convention d'exploitation publicitaire avec l'Association Stade Niortais Athlétisme | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
23 | Subvention à titre exceptionnel à certaines associations sportives poursuivant une activité socio-sportive au sein des quartiers | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
24 | Exonération des redevances d'occupation du domaine public en faveur de la Préfecture et de la Direction Générale des impôts | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
25 | Haut de la Place de la Brèche - Modification de la masse des travaux - Avenant n° 1 au lot 9 : Génie Civil | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
26 | L'Opération de Renouvellement Urbain - Déclassement d'une partie de la rue du Clou-Bouchet | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
27 | Opération de Rénovation Urbaine et Sociale - Convention entre la CAF et la Ville de Niort - Modalités de participation financière de la CAF pour l'opération pôle enfance Erna Boinot | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
28 | ORU - PRUS - Convention entre la CDC et la Ville de Niort - Modalités de participation financière de la CDC sur ingenierie et conduite de projet | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
29 | OPAH -RU - Mission de suivi animation - Demande de subventions auprès de l'ANAH et du Conseil Général des Deux-Sèvres | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
30 | Place de la Brèche - Contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement Milou - Lancereau - Validation de l'Avant Projet Définitif des kiosques de restauration - Avenant n°4 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
31 | Place de la Brèche - Convention de financement entre l'Etat et la ville de Niort relative à la deuxième tranche de l'opération d'aménagement de la place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
32 | Place de la Brèche - Validation du plan de financement du dossier de demande de subvention au titre du Contrat de Projets 2007-2013 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
33 | Modification du périmètre du Droit de Préemption Urbain (DPU) | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
34 | Zone de Protection du Patrimoine Architectural Urbain et Paysager (ZPPAUP) de Niort - Accord sur le projet avant mise à enquête publique | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
35 | Réalisation d'un parking rue de l'Yser - Convention entre la Ville de Niort et la SA D'HLM des Deux-Sèvres et de la Région | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
36 | Site Erna Boinot - Concours d'architecture pour la réhabilitation du site - Définition des modalités fixant l'indemnisation des membres du jury | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
37 | Révision de l'indemnité due à l'exploitant suite à l'acquisition des parcelles cadastrées section HL n° 84 et HL n° 86 - propriété MOUSSET | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
38 | Cession de parcelles de terrain à la Société OCEANIS | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
39 | Participation pour création de voies et réseaux - rue des Ors | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
40 | Participation pour création de voies et réseaux - rue Charlie Chaplin | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
41 | Convention de servitude liée au passage d'un réseau souterrain entre la Ville de Niort et la SOREGIES | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
42 | Patronage laïque - Amélioration et restructuration des locaux - Demande de permis de construire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
43 | Hippodrome - Construction de box à chevaux - Demande de permis de construire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
44 | Centre Culturel Municipal et Médiathèque Municipale François Mitterand - conventions entre la Ville de Niort, la CAN et la Scène Nationale de Niort 'Moulin du Roc' - avenants n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
45 | Avenue de Paris - Marché de maîtrise d'oeuvre - Avenant de transfert de marché du bureau d'études Ouest Infra au groupe Egis Aménagement | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
46 | Réalisation d'un Centre de Développement du Sport, d'une Halle des Sports et d'une chaufferie bois - Approbation des marchés de travaux relancés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
47 | Restructuration de l'Hôtel de Ville - Approbation des marchés de travaux - Première phase | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
48 | Restaurant scolaire Jean Jaurès - Travaux de restructuration et extension - Avenants aux marchés de travaux pour les lots n° 1, 2, 4, 5, 6, 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13, 14 et 15 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
49 | Groupe Scolaire Jean Zay - Réhabilitation du groupe scolaire - Demande de subvention PROXIMA | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
50 | Groupe scolaire Louis Aragon - Travaux de restructuration du restaurant scolaire - Appel d'offres - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
51 | Contrat de mise à disposition d'espaces publicitaires - Avenant n°1 | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
52 | Association « Coopération et amitié Deux-Sèvres - Biala Podlaska » - Adhésion et versement de la cotisation | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
53 | L'Escale - Association pour le logement des jeunes en Pays Niortais - Attribution d'une subvention | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
54 | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
55 | E.S.N. - Convention cadre triennale entre la Ville de Niort et l'Association Ensemble Socioculturel Niortais - avenant n°3 | Monsieur Rodolphe CHALLET Adjoint au Maire |
56 | Avenant n°1 à la convention entre la Ville de Niort et l'Association Intermédiaire Niortaise (A.I.N) | Monsieur Rodolphe CHALLET Adjoint au Maire |
57 | Aérodrome de NIORT SOUCHE - Acte de transfert de propriété | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
58 | Pôle Sports - ZAC Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Acquisition du foncier équipé et travaux spécifiques | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
59 | Pôle sports - Chaufferie bois - Demande de subvention au titre du FEDER | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
60 | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Gérard ZABATTA Adjoint au Maire |
61 | Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social - Convention avec le PACT ARIM | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
62 | Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de construction de 21 logements sociaux | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
63 | Adoption du réglement intérieur des Centres de Loisirs | Madame Elsie COLAS Conseillère Municipale Déléguée |
64 | Maîtrise de l'énergie dans les bâtiments municipaux - Convention de partenariat avec SOREGIES Deux-Sèvres | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
65 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l'aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |