1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 février 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 23 mars 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
3 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 avril 2007 | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
4 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
5 | Croix-Rouge Française - Délégation départementale des Deux-Sèvres - Conseil de surveillance des ´Aides Ménagères´ - Désignation d´un représentant de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN Maire |
6 | Versement d´un troisième acompte à l´Association CAMJI | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
7 | Subvention pour le dispositif d´aide à l´utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
8 | Plan Local d´Education Artistique | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
9 | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les associations sportives niortaises | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
10 | Convention d´exploitation publicitaire avec l´association Niort Volley Ball | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
11 | Convention d´exploitation publicitaire avec l´association Volley Ball Pexinois Niort | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
12 | Convention d´exploitation publicitaire avec l´Association Stade Niortais Rugby | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
13 | Convention de mise à disposition non exclusive du Stand de Tir de la Mineraie aux services de la Police Nationale pendant les créneaux du Stade Niortais Tir | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
14 | Convention de mise à disposition non exclusive du stand de Tir de la Mineraie à la Maison d´Arrêt de Niort pendant les créneaux de mise à disposition du Stade Niortais Tir | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
15 | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l´Office Municipal des Sports (rectificatif) | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
16 | Subventions - Participation aux championnats régionaux et interrégionaux jeunes | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
17 | Subvention - Aide au sport amateur de haut niveau | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
18 | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
19 | Versement de la cotisation 2007 à l´association club des villes cyclables | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
20 | SOPAC - Rapport du délégataire de service public et rapport soumis par les représentants de la Collectivité au conseil de surveillance - année 2006 | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
21 | Enquête publique - Installation classée de la Société ELIBOIS sise 18 rue Blaise Pascal à NIORT | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
22 | Société d´Economie Mixte des Transports de l´Agglomération Niortaise (SEMTAN) - approbation d´un nouveau mode de Direction Générale | Monsieur Gérard NEBAS Adjoint au Maire |
23 | Approbation du Plan Local d´Urbanisme | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
24 | SEM des Halles - Rapport du Délégataire de Service Public et Rapport soumis par les Représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2006 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
25 | Avis sur le Plan Local d´Urbanisme de la Commune de Saint-Symphorien | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
26 | Instauration de la déclaration préalable pour les clôtures sur le territoire de la Commune | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
27 | Projet de la liaison RD 9/RN 11- Cession à la Communauté d´Agglomération de Niort de propriétés appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
28 | Projet de déclassement d´une emprise du Domaine public en vue de sa rétrocession à la Caisse Régionale du Crédit Agricole | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
29 | Cession à la Communauté d´Agglomération de Niort d´un terrain cadastré section EL n° 42 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
30 | Cession à la CAN d´une parcelle de terrain cadastrée section ED n°551 - Avenue de la Venise Verte | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
31 | Mise à disposition par la Ville de Niort à la CAN d´une partie non utilisée de l´emprise de la zone sportive de la Mineraie | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
32 | Acquisition de la parcelle HL n° 57 pour la construction du Centre d´Incendie et de Secours (CIS) de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
33 | Acquisition GILLIER - Boulevard Mendès France | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
34 | Réhabilitation du site Erna Boinot - Echange d´emprises de terrain entre la Ville de Niort et le CCAS | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
35 | Participation pour création de voies et réseaux : rue d´Antes | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
36 | Participation pour création de voies et réseaux - rue de l´Aérodrome | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
37 | Participation pour création de voies et réseaux - rues Renan/Diderot | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
38 | Participation pour création de voies et réseaux - rue d´Inkerman | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
39 | Accord cadre - maîtrise d´oeuvre pour la réalisation d´aménagement de voirie et réseaux sur la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
40 | Place de la Brèche - Pôle d´échanges - Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du CTU | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
41 | Place de la brèche - Pôle d´échanges : Demandes de subventions auprès du Conseil général des Deux Sèvres et de la CAN | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
42 | Place de la BRECHE - travaux pour l´aménagement de l´Esplanade - Modification de la masse de travaux de la tranche conditionnelle et prolongation du délai d´exécution des tranches - lots 1 et 2 - Avenant n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
43 | Restructuration du Haut de la Place de la Brèche concernant les lots 7,12,14,15,16 et 17 : Avenant n°1 - Lot 11 : Avenant n°2 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
44 | Restructuration du Haut de la Place de la Brèche - Terrassement complémentaire pour Bassin d´orage temporaire - Marché complémentaire au marché souscrit avec SEMEN TP | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
45 | Pôle Sport - Marché de maîtrise d´oeuvre - Avenant de transfert de marché de INGEROP à INGEROP CONSEIL ET INGENIERIE | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
46 | Fourniture de poids lourds - Marché à Procédure Adaptée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
47 | Golf de Romagné - Restructuration et extension des locaux - lots 1, 2, 5, 6, 7 et 9 - Avenants | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
48 | Signature de la charte d´accompagnement et d´accueil des familles | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
49 | Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Aménagement du site Erna Boinot et Construction du Pôle « Enfance » - Convention de transfert de Maîtrise d´Ouvrage entre le Centre Communal d´Action Sociale et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
50 | OPAH RU - Convention partenariale entre Ville de Niort, Etat et ANAH | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
51 | ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Demandes de cofinancement - Groupe scolaire Jean Zay. | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
52 | Illuminations de Noël 2007 - Signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
53 | Illuminations festives 2007 - Signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
54 | Foirexpo 2007 - Attribution de subventions - Rectification | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
55 | Subvention pour jumelages et coopération - Collège Pierre et Marie Curie | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
56 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
57 | Protocole ARTT - Complément relatif à la patinoire municipale | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
58 | Définition des ratios d´avancement de grade | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
59 | Création de deux emplois occasionnels dans le cadre de l´Opération de Renouvellement Urbain | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
60 | Créations d´emplois occasionnels au service des Ecoles | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
61 | Centres de loisirs - créations d´emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
62 | Délibération relative aux frais de déplacement temporaire des agents et des élus | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
63 | Décision modificative n° 3 - exercice 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
64 | Création d´un tarif d´abonnement ´groupe´ - parking Henri Gelin | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
65 | Annulation de titres de recette consécutive à des remises gracieuses. Frais de fourrière automobile. | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
66 | Garantie d´emprunt accordée à la SA HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l´acquisition amélioration du logement situé 221 avenue de Paris à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
67 | Garantie d´emprunts accordée à la SEMIE auprès de la CDC pour la réhabilitation d´une maison individuelle avenue de la Venise Verte à Niort - Délibération annulant et remplaçant celle du 29 juin 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
68 | Garantie d´emprunts accordée à la SEMIE auprès de la CDC pour l´acquisition de terrains rue Léon Tolstoi à NIORT | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
69 | Garantie d´emprunts accordée à la SEMIE auprès de la CDC pour l´acquisition de terrains rue des Ors à NIORT | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
70 | Garantie d´emprunt accordée à l´Opac auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation de 5 immeubles (130 appartements) quartier Clou Bouchet à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
71 | Sortie des biens de faible valeur de 2005 amortis en 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
72 | Créances irrécouvrables - Admission en non valeur - Budget Principal - Budget Foire Exposition - Budget Agence Municipale de Médiation | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
73 | Impôt sur les spectacles - Exonération de l´ensemble des manifestations sportives organisées pendant l´année sur le territoire de la commune | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |
74 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l´eau - exercice 2006 | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
75 | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
76 | Subventions aux associations d´accueil, d´environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
77 | Subventions aux associations d´animation commerciale | Monsieur Guillaume JUIN Adjoint au Maire |
78 | Convention d´objectifs de l´Ensemble Socioculturel Niortais | Monsieur Rodolphe CHALLET Adjoint au Maire |
79 | Superposition de gestion du domaine public fluvial - convention de gestion entre l´Etat et la ville de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
80 | Pôle Sport- Halle des sports et centre de Développement du Sport : Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du CPER 2000-2006 | Monsieur Amaury BREUILLE Adjoint au Maire |
81 | Actualisation de la participation des communes aux frais de scolarité de leurs éléves autorisés à fréquenter les établissements scolaires de la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
82 | Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2007 | Monsieur Robert PLANTECOTE Adjoint au Maire |
83 | Fourrière pour animaux - convention avec les vétérinaires | Monsieur Jacques LAMARQUE Adjoint au Maire |
84 | Fourrière pour animaux - convention avec trois associations de protection des animaux | Monsieur Jacques LAMARQUE Adjoint au Maire |
85 | Maison d´habitation sise 1 Cité des Sablons - Démolition pour aménagement du carrefour - Autorisation au Maire pour demander un permis de démolir | Monsieur Michel GENDREAU Adjoint au Maire |
86 | Cession à la SEMIE de parcelles de terrain au lieu-dit ´Les Nardouzans´ à NIORT - Souché | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
87 | Cession à la SEMIE de parcelles de terrain au lieu-dit ´Les Gardoux´ à Niort - Saint-Liguaire | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
88 | Réalisation de 23 logements sociaux dans divers secteurs de la Ville de Niort - Convention d´octroi d´une subvention passée avec la SEMIE de Niort - Avenant n° 1 | Monsieur Rémy LANDAIS Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier |
89 | GDF - Contrôle du service public délégué de distribution de gaz naturel - exercice 2006 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
90 | EDF - Contrôle du service public délégué de distribution d´électricité - exercice 2006 | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
91 | Système de chauffage combiné et de chauffe-eau solaire - Attribution d´une aide de 500 euros au demandeur | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |
92 | Chauffe-eau solaires - Attribution de l´aide de 500 euros aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN Conseiller Municipal Spécial |