1 | Avenant à la convention pour le remboursement des travaux de sécurisation de la Ville de Niort par le Syndicat du Lambon | Madame Nicole GRAVAT Adjointe au Maire |
2 | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux entre la Ville de Niort et le Service Départemental d'incendie et de secours des Deux-Sèvres | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
3 | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
4 | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
5 | Salle de sports de la Venise Verte : branchement électrique provisoire - Convention avec le Lycée de la Venise Verte | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
6 | Opération ORU - Acquisition BRENET - rue de Telouze | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
7 | Opération ORU - Acquisition THUBIN - rue de Telouze | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
8 | Convention de participation financière pour création d'un accès piétonnier sur une propriété Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
9 | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 252 - Côteau du Bassin d'Orage Tartifume | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
10 | Acquisition Chatelier - rue du Huit Mai 1945 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
11 | Cession à l'EPCMS des Brizeaux de terrains propriétés de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
12 | Cession d'une emprise de terrain à l'ADHP 'Les Genêts' | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
13 | Projet de classement dans le Domaine Public - impasse du Quéreux | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
14 | Mise à disposition à la CAN des sanitaires de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
15 | ORU - nouvelle répartition des financements - forêt intérieure et îlots tests | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
16 | Convention d'utilisation non exclusive des équipements sportifs municipaux entre la Ville de Niort et le Service Départemental d'incendie et de secours des Deux-Sèvres | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
17 | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
18 | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
19 | Salle de sports de la Venise Verte : branchement électrique provisoire - Convention avec le Lycée de la Venise Verte | Madame Françoise BILLY Première Adjointe |
20 | Opération ORU - Acquisition BRENET - rue de Telouze | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
21 | Opération ORU - Acquisition THUBIN - rue de Telouze | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
22 | Convention de participation financière pour création d'un accès piétonnier sur une propriété Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
23 | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 252 - Côteau du Bassin d'Orage Tartifume | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
24 | Acquisition Chatelier - rue du Huit Mai 1945 | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
25 | Cession à l'EPCMS des Brizeaux de terrains propriétés de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
26 | Cession d'une emprise de terrain à l'ADHP 'Les Genêts' | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
27 | Projet de classement dans le Domaine Public - impasse du Quéreux | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
28 | Mise à disposition à la CAN des sanitaires de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
29 | ORU - nouvelle répartition des financements - forêt intérieure et îlots tests | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
30 | Réalisation d'une fontaine carrefour avenue de Paris / rue de Souché - Marchés de travaux - Versement d'une indemnité | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
31 | Marché à Procédure Adaptée - Acquisition d'une surfaceuse pour la Patinoire | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
32 | Acquisition de Véhicules et Matériels - Procédure négociée - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER Adjoint au Maire |
33 | Subvention de soutien aux actions de jumelages de villes : lycée de la venise verte et l'association Cultural Amigos de Niort | Madame Jeanine BIMES Adjointe au Maire |
34 | Tarifs municipaux - Patinoire mobile pour l'animation de la place de la Brèche - modification de la délibération du 22 septembre 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE Adjoint au Maire |