1 | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 3 mars 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
2 | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
3 | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 29 mai 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
4 | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juin 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
5 | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
6 | Fonds de Concours 2006 - Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
7 | Charte de Parc Naturel Régional du Marais Poitevin - Approbation | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
8 | Syndicat Intercommunal d'Alimentation en Eau Potable de MAGNE, NIORT, BESSINES, COULON - Extension de périmètre et modification des statuts | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
9 | Adhésion à l'association Départementale des Maires des Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
10 | Communauté d'Agglomération de Niort - Présentation du rapport d'activités de la CAN pour l'exercice 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
11 | Création d'une régie de recettes pour les terrains de tennis avenue de la Rochelle | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
12 | Convention d'utilisation de la salle de sports de l'I.U.F.M. par l'I.U.F.M. et répartition des frais de fonctionnement de la salle de sports avec le Conseil Général des Deux Sèvres | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
13 | Convention financière des Chamois Niortais - Football Club - Centre de Formation pour le 2ème versement de la saison sportive 2006-2007 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
14 | Convention de mise à disposition non exclusive d'équipements sportifs et locaux municipaux et exploitation publicitaire entre la Ville de Niort et la S.A.O.S. Chamois Niortais Football-club | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
15 | Convention de mise à disposition d'un local situé sous la tribune d'honneur du stade René Gaillard entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais F.C. et UNICAMOX 79 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
16 | Convention de mise à disposition non exclusive de la salle de musculation de la salle de sports de la Venise Verte | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
17 | Convention de mise à disposition non exclusive et de gestion des deux terrains de tennis situés avenue de la Rochelle par l'Ecole de Tennis de Niort | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
18 | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
19 | Subvention - Protocole d'aide au sport amateur de haut niveau | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
20 | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
21 | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
22 | SOPAC : Rapport du Délégataire de Service Public et Rapport soumis par les Représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2005 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
23 | Gestion du stationnement payant sur voirie - Appel d'Offres - approbation du marché | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
24 | Gestion de quatre barrières hors parking Place de la Brèche | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
25 | Approbation des conditions de financement du futur centre d'incendie et de secours de Niort | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
26 | SEM des Halles : Rapport du Délégataire de Service Public et Rapport soumis par les Représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance - Année 2005 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
27 | Plan d'Occupation des Sols - modification n° 5 du Plan d'Occupation des Sols approuvé les 16 février et 25 juin 2001 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
28 | Mise à disposition d'une partie de l'emprise de l'ancien Camping Municipal - Avenant à la convention d'occupation souscrite entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
29 | Mise à disposition par la CAN d'un immeuble sis 70 rue Henri Sellier | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
30 | Vente aux enchères publiques de logements appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
31 | Maison d'habitation 24 chemin de la Source du Vivier - Démolition pour mise en sécurité du site | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
32 | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastré section HH n° 59 à Monsieur GUERIN - Souché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
33 | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 292 - venelle Médiane (132 rue de Strasbourg) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
34 | Acquisition d'une parcelle de terrain cadastrée section CP n° 294 - venelle Médiane (132 rue de Strasbourg) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
35 | Echange de parcelles entre la Ville de Niort et l'ADAPEI, route de Cherveux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
36 | Cession d'une parcelle de terrain rue du Bas-Surimeau - Section AM n° 285 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
37 | Cession à la CAN de parcelles de terrain sises avenue S. Allende pour la création du pôle universitaire de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
38 | Cession d'une parcelle de terrain à M. et Mme GUY - DS 77 et 78 à Saint-Liguaire | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
39 | Cession des parcelles de terrain à CGR Cinéma - avenue de Limoges - rue du Fief Joly (HI n° 2 et n° 3) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
40 | Création du lotissement communal 'Les Ors 2' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
41 | Participation pour création de voies et réseaux - Impasse des Gardénias | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
42 | Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - terrain pour le nouveau Centre d'Incendie et de Secours - parcelle HL n° 57 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
43 | Participation pour création de voies et réseaux - Route de Coulonges | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
44 | Participation pour création de voies et réseaux - 66 et 68 avenue de Paris | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
45 | Désaffectation d'une emprise de terrains intégrée au sein du groupe scolaire Paul Bert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
46 | ORU - Demandes de cofinancements - Coeurs d'îlots - Forêt intérieure | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
47 | Rue de la Mineraie et rue de la Mirandelle : élargissement de voirie au droit du lotissement de Villaréal - parcelles KL n° 130 et 131 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
48 | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Approbation des marchés relancés par Appel d'Offres - lots 7 et 13 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
49 | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Appel d'Offres - Approbation des marchés - lot 8 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
50 | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Procédure négociée - Approbation des marchés - lots 3, 11 et 12 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
51 | Patinoire Municipale - Travaux de réhabilitation et d'extension - Délais d'exécution - Avenant n° 1 pour les lots 2, 4, 5, 6, 9, 10, 14 et 15 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
52 | Acquisition d'une prestation d'assistance à l'exploitation du site informatique de la Ville de Niort - Appel d'Offres Ouvert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
53 | Fourniture de produits pétroliers - Appel d'Offres - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
54 | Fourniture et installation d'un réseau de radiocommunication - Marché à procédure adaptée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
55 | Restructuration du Mur René Cassin marchés n°06222M001, 06222M002 et 0522A001 - avenant n°1 d'augmentation de la masse de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
56 | Aménagement de la Coulée Verte plan vélo - lot 3 - procédure négociée - approbation du marché de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
57 | Aménagement de la Rue de la Mairie - marché n° 06221M004 - avenant n°1 délais d'exécution | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
58 | Aménagement de la Coulée Verte à l'aval de Niort réalisé dans le cadre du plan vélo - Lots 1 - 2 - 3 et 4 - procédure par appel d'offres - approbation des marchés - rectification | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
59 | Aménagement de la Place Ferdinand Buisson - Marché n° 06221A002 - Avenant n°1 d'augmentation de la masse de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
60 | Aménagement du parking des Brizeaux - Marché n°05222A006 - Décision de poursuivre les travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
61 | Marché Transports de personnes - avenant n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
62 | Restructuration du haut de la Place de la Brèche à Niort - Approbation des marchés - Lots 4 à 23 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
63 | Marché de Fournitures de périodiques imprimés et électroniques - Avenant n°1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
64 | Marchés de fournitures administratives - Avenant n°1 - Rectificatif pour chacun des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
65 | Illuminations de Noël 2006 - Signature du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
66 | Adhésion à l'association 'Club des Villes Cyclables' au titre de l'année 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
67 | Adhésion à l'association pour la formation professionnelle, le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertion | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
68 | Magazine 'Vivre à Niort': approbation d'un contrat de mise à disposition d'espaces publicitaires | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
69 | Adhésion à l'association 'les Ecos Maires' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
70 | Décision modificative n° 2 - Exercice 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
71 | Donation de Madame VISSER Viviane | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
72 | Amortissement des subventions d'équipement versées | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
73 | Assujettissement des logements vacants depuis plus de cinq ans à la taxe d'habitation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
74 | Tarifs municipaux - Accueil périscolaire et classes de découvertes pour l'année scolaire 2006/2007 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
75 | Tarifs municipaux - restauration scolaire pour l'année 2006/2007 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
76 | Tarifs municipaux - Patinoire mobile pour l'animation de la place de la Brèche du 1er novembre 2006 au 31 janvier 2007 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
77 | Tarifs municipaux - centres de loisirs pour l'année scolaire 2006/2007 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
78 | Tarifs municipaux - Tennis avenue de la Rochelle | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
79 | Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses - budget régie de l'eau | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
80 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations, pour la construction de 8 logements sociaux sis rue Chaïm Soutine à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
81 | Garantie d'emprunt accordée à L'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction de 33 logements sis dans le quartier de la route d'Aiffres | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
82 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépots et consignations pour la construction de 6 maisons individuelles, impasse de l'Hometrou à Niort. Cette délibération annule et remplace celle du 16 septembre 2005 pour le même programme. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
83 | Créances irrecouvrables - admissions en non valeur - budget principal - régie eau - régie agence municipale de médiation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
84 | Cession à la SEMIE de deux logements et d'une emprise de terrain pour la réalisation de logements sociaux | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
85 | Logements sociaux - Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour l'équilibre financier d'une opération de réhabilitation et de construction de 24 logements sociaux dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
86 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
87 | Délibération fixant le régime indemnitaire des agents de la ville de Niort (complément) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
88 | Attribution à certains membres de la Direction Générale d'un logement de fonction pour utilité de service | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
89 | Centres de Loisirs - Création d'emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
90 | Convention Ville de Niort/Comité des Oeuvres Sociales de la ville de Niort (personnel mis à disposition) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
91 | Adhésion à l'Association pour le Développement de l'Information Administrative et Juridique (ADIAJ Formation) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
92 | Faucardage de la Sèvre Niortaise entre la Cale du Port et La Roussille - approbation d'une convention avec l'IIBSN | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
93 | Subvention aux associations d'animation commerciale | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
94 | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
95 | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
96 | Subvention à l'Office Municipal des Sports | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
97 | Versement de subventions Associations des Maisons pour Tous et Centres Socioculturels | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
98 | Les Brizeaux : cession par la SEMIE à la Ville d'un espace vert (IT 186) et cession par la Ville à la SEMIE d'une partie de terrain (IT 187) | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
99 | Pôle sports - Chaufferie bois : demande de subventions auprès de l'ADEME et du Conseil Général des Deux Sèvres | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
100 | Classes de découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées - Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
101 | Reversement du solde du contrat temps libre 2005 de la CAF des Deux-Sèvres aux associations agissant pour la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
102 | Dispositif de médiation sur le parc privé social et très social - Convention avec le PACT ARIM | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier, |
103 | Aide à la pierre - chauffe-eau solaires - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |