| 1 | Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 janvier 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 2 | Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 3 | Rapport annuel sur l'utilisation de la dotation de solidarite urbaine en 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 4 | Fonds de concours 2006 - Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 5 | SEMIE - Rapport d'activités 2004 - 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 6 | Biens retransférés par la Communauté d'Agglomération de Niort à la Ville de Niort - Parc des expositions et Château de Chantemerle - approbation des conventions de restitution et de leurs annexes | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 7 | Chantier d'insertion 'chantier école - métiers du bâtiment' Convention entre la ville de Niort et la MIPE | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 8 | Eté sportif 2006 - convention cadre de mise à disposition non exclusive du site du Pré-Leroy aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 9 | Eté sportif 2006 - Règlement intérieur | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 10 | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 11 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association de gestion de la scène nationale de Niort 'le moulin du Roc' Convention de gestion du Fort Foucault | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 12 | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (rectificatif) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 13 | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 14 | Convention financière des Chamois Niortais - Football Club - Centre de Formation - pour le 1er versement de la saison sportive 2006-2007 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 15 | Convention de mise à disposition non exclusive de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse à l'association Vertiges | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 16 | Convention de mise à disposition non exclusive de la structure artificielle d'escalade du complexe Henri Barbusse à l'association Club Alpin Français | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 17 | Annexe N°5 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - LYCEES - Année scolaire 2005-2006 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 18 | Annexe N°5 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - COLLEGES - Année scolaire 2005-2006 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 19 | Aménagement des Halles : demande de subvention auprès de l'Etat au titre du FISAC | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 20 | Installations classées pour la protection de l'environnement : Enquête publique relative à l'exploitation d'un centre de transfert de déchets ménagers et assimilés sur le site de l'ancienne usine d'incinération de Niort Souché : Demande de la CAN | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 21 | Nouvelles modalités d'attribution des concessions dans les cimetières | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 22 | Avenant n° 35 à la Convention d'Affermage des parcs de stationnement | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 23 | Convention relative au fonctionnement de l'équipe éducative de rue - Avenant n° 4 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 24 | Convention EDF GDF / Ville de Niort - Chantier loisirs d'été 2005 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 25 | Convention EDF/GDF/Ville de Niort - Chantiers loisirs d'été 2006 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 26 | Désignation du marché de restructuration du haut de la Place de la Brèche - Travaux de terrassement / parois berlinoises / dépose maçonnerie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 27 | Place de la Brèche - Désignation marché d'Ordonnancement Pilotage Coordination - Restructuration du haut de la Place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 28 | PÔLE SPORTS - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec l'équipe CRR Architectes pour la réalisation du Centre de remise en forme musculaire - Validation de l'avant projet détaillé | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 29 | Pôle Sports - Avenant n°1 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec l'équipe mandatée par CRR Architectes pour la réalisation de la Halle des sports et du centre de développement du sport - Validation de l'avant projet détaillé | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 30 | Stade de Massujat : construction d'un nouveau bâtiment - Demande de permis de construire | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 31 | Acquisition d'une parcelle de terrain, chemin des chiens, pour assurer l'approvisionnement en eau potable (inter connexion avec le syndicat du S.E.R.T.A.D.) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 32 | Rue de la Recouvrance : achèvement de la mise à l'alignement de la première partie de rue - acquisition COUILLAUD Jean-Marie - AW n° 701 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 33 | Rue de la Recouvrance : achèvement de la mise à l'alignement de la première partie de rue - acquisition EMERIT J - AW n° 699 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 34 | Rue de la Recouvrance : achèvement de la mise à l'alignement de la première partie de rue - acquisition MARTIN René - AW 639 ET 640 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 35 | Cession à la S.A. d'HLM du logement sis 221, avenue de Paris, à Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 36 | Mise à disposition par la Ville de Niort à la CAN d'une partie de l'emprise de terrain du camping municipal | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 37 | Chantier d'insertion Hôtel de la Vie Associative - Convention entre la ville de Niort et la MIPE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 38 | Convention de mise en place d'un poste de distribution d'énergie électrique - 66 rue de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 39 | Vente de véhicules et matériels réformés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 40 | Fournitures d'enrobés à chaud - Procédure négociée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 41 | Aménagement de la Coulée Verte à l'aval de Niort réalisé dans le cadre du Plan Vélo - Lots 1, 2, 3 et 4 - Procédure par appel d'offres - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 42 | Aménagement de la Coulée Verte - Plan Vélo - Marché de maîtrise d'oeuvre - Modification de la répartition des honoraires - Avenant n°2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 43 | Aménagement de l'aire de jeux du Grand Feu - Procédure par appel d'offres - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 44 | Aménagements hydrauliques de la Sèvre Niortaise aux Vieux Ponts | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 45 | Golf Municipal de Romagné - Restructuration et extension des bâtiments - Approbation du DCE - Signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 46 | Restructuration des locaux de restauration du groupe scolaire Jean Jaurès - Approbation de l'Avant Projet Détaillé - Avenant n° 1 au marché de Maîtrise d'oeuvre - Demande de subvention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 47 | Subvention à l'Office de Tourisme de Niort | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| 48 | Acompte à la subvention à l'Escale - Association pour le logement des jeunes en Pays Niortais | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 49 | Rapport annuel sur la gestion de la dette 2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 50 | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour l'Acquisition Amélioration de 4 logements sis du 2 au 8 rue de la Gainerie à Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 51 | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour l'Acquisition Amélioration de 4 logements diffus sis à Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 52 | impôt sur les spectacles - exoneration de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 53 | Terminaux de paiements électroniques - demande de participation de l'Etat | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 54 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau - exercice 2005 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 55 | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 56 | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 57 | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 58 | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 59 | Subvention aux associations d'animation commerciale | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 60 | Désaffectation du Camping Municipal | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 61 | Pôle Sports - Convention Publique d'Aménagement - Compte rendu annuel de l'opération Zone d'Aménagement Concerté 'Pôle Sports' concédée à Deux-Sèvres Aménagement - Réalisations 2005 - Prévisions 2006 | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 62 | Pôle sports - Halle des sports / centre de transfert de recherche : demande de subvention auprès de l'Etat, du Conseil régional et du Conseil Général. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 63 | Pôle Sports - Premiers aménagements de la ZAC : demandes de subventions auprès du Conseil Général au titre du dispositif Proxima et du Conseil Régional au titre du CPER | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 64 | CAN - Prestation réalisée par des professeurs communautaires pour la mise en oeuvre des animations périscolaires dans le cadre du CTL durant l'année scolaire 2005-2006. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| 65 | Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention aux écoles concernées- Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| 66 | Avenant à un marché à procédure adaptée pour une prestation d'assistance technique à l'exploitation informatique | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| 67 | Avenant à tous les baux emphyteotiques et à construction passés entre la Ville de Niort et la SEMIE | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Dél. Adj.Quartier, |
| 68 | Aide à la pierre - chauffe-eau solaires - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |
| 69 | GDF - Rapport de contrôle de service public de distribution de gaz naturel - année 2005 | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |
| 70 | EDF - Rapport de contrôle de service public de distribution d'énergie électrique - année 2005 | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Spécial, |
