1 | Recueil des décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
2 | Représentations dans les organismes extérieurs et dans les instances internes - modifications | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
3 | Commission Consultative des Services Publics Locaux - composition | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
4 | Acompte de trésorerie dans le cadre de l'Ensemble Socioculturel Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
5 | Règlement intérieur de la semaine de la culture | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
6 | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
7 | Organisation des 'semaines de découverte du sport' | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
8 | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
9 | Utilisation du gymnase du Centre de Formation des Apprentis par les associations niortaises | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
10 | Utilisation du gymnase du Lycée Saint-André - Notre Dame par les associations niortaises | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
11 | Golf de Romagné - Agrandissement et réfection des locaux du Club House - Acceptation de l'Avant Projet Détaillé | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
12 | Participation du Conseil Régional aux dépenses d'investissement des équipements sportifs utilisés par les Lycées | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
13 | Déplacement du marché hebdomadaire | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
14 | Convention de financement d'un équipement public - extension du réseau d'électricité avenue du Maréchal Leclerc | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
15 | Cession du logement sis 27 rue Montaigne à Niort à l'ADHP Les Genets | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
16 | Place du Donjon - Lancement d'un concours d'architecture pour la réalisation des espaces publics de la Place du Donjon et de ses abords | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
17 | Place de la Brèche - Contrat de mandat public pour la réalisation des équipements et des espaces publics sur la partie haute de la Brèche - Désignation du mandataire et autorisation de signer le marché de mandat | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
18 | Place de la Brèche - Division en volumes immobiliers | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
19 | Principes de financement du logement social par la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
20 | Vallée Guyot - Validation du principe de ZAC - Lancement de la concertation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
21 | Vallée Guyot - Lancement de consultations pour la réalisation d'une étude de programmation, d'un levé topographique / recensement des réseaux et d'une étude géotechnique | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
22 | Désaffectation et déclassement du Domaine Public du logement sis 11 rue Georges Clémenceau en vue de sa cession à l'OPAC Sud Deux-Sèvres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
23 | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement, et de bâtiment, sur séries de prix - lot n° 17 'Nettoyage' - transfert à la Ville le 1er janvier 2005 - Avenant de transfert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
24 | Restructuration du mur fleuri René Cassin - Lot 1 - Procédure Adaptée - Approbation du marché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
25 | Aménagement du parking rue de Bellune - lots 1 - 2 et 3- Consultation par appel d'offres ouvert - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
26 | Aménagement de la Place Ferdinand Buisson - Lots 1 et 2 - Consultation par Appel d'Offres Ouvert - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
27 | Fournitures de matériels scolaires pédagogiques sportifs et de loisirs- Appel d'Offres - Approbation du marché. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
28 | Fourniture de Mobilier Scolaire et de Mobilier de Restauration | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
29 | Subventions pour jumelages : Lycée de la Venise Verte et Lycée Paul GUERIN | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
30 | Subvention à l'Office de Tourisme de Niort - Acompte | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
31 | Tarifs municipaux votés le 16 décembre 2005 - modification des tarifs pour les centres de loisirs. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
32 | Modification des tarifs Halles de Niort - Occupation du domaine Public | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
33 | Délibération fixant le Régime Indemnitaire des agents de la Ville de Niort à compter du 1er janvier 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
34 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
35 | Création d'un emploi occasionnel à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
36 | Centres de Loisirs - créations d'emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
37 | Modalité d'organisation des astreintes à la DREMOS - Précision apportée à la délibération du 21 octobre 2005 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
38 | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
39 | Subvention au Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative - Acompte | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
40 | Subvention à l'Office Municipal des Sports - Acompte | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
41 | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
42 | Aménagement de la Coulée Verte - Plan vélo - lancement de l'enquête publique | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
43 | Pôle Sports - Délibération de principe - Orientations du projet et lancement de consultations pour les études complémentaires | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
44 | Pôle Sports - Centre de développement du sport, Halle des sports/Espace acrobatique - Approbation du marché de maîtrise d'oeuvre et versement des indemnités de concours | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
45 | Mise en service d'une aire de camping cars rue de Bessac | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
46 | Classes à Projets Artistiques et Culturels - Participation de la Ville - Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
47 | Classes de découvertes avec nuitées - Participation de la Ville - Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
48 | Classes de découvertes sans nuitée - Participation de la Ville - Année 2006 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
49 | Convention avec le Centre Communal d'Action Sociale de Niort et la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
50 | Reversement du solde du Contrat Temps Libre 2004 de la CAF Des Deux-Sèvres, à la Maison Communale de la Citoyenneté de la Gavacherie | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
51 | Conventions d'acompte de trésorerie au bénéfice des Maisons Communales de la Citoyenneté et des Maisons Pour Tous, au titre du Contrat Temps Libre 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
52 | Avenant n°3 à la convention de prestation de service entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des Zones d'Activités Economiques | Monsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire, |