1 | Conditions d'exercice des mandats locaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
2 | Désignation des représentants de la Ville de Niort à la Communauté d'Agglomération de Niort - Modification | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
3 | Budget Primitif de l'Exercice 2006 comprenant le Budget Principal, Les Budgets Annexes et Les Budgets des Régies à Autonomie Financière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
4 | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs et dans les conseils de quartiers - Modifications | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
5 | Modification de la composition des comités consultatifs | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
6 | Convention de mise à disposition du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'association sportive MACIF-MUTAVIE | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
7 | Convention d'exploitation publicitaire à la Salle Omnisports entre la Ville de Niort et l'Association Niort Hand-ball Souchéen | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
8 | Convention de mise à disposition du mini-circuit de voitures radiocommandé sur le site de Cholette avec l'Association Mini-Racing 79 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
9 | Convention de mise à disposition du Golf de Romagné avec le Golf Club de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
10 | Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'Association LES 12 - 14 NIORT (Athlétisme) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
11 | Convention de mise à disposition non exclusive du stade René Gaillard, des vestiaires et du parking à l'Amicale MACIF des Coureurs de Fond (A.M.C.F.) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
12 | Foirexpo 2006 - Fixation des tarifs du salon LABEL'VIE | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
13 | Foirexpo 2006 - Remboursment de frais aux collaborateurs occasionnels du Maire | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
14 | Dénonciation de la convention de gestion et d'animation des activités ayant trait à l'équitation et aux sports équestres sur le site du Centre Equestre de Niort entre la Ville de Niort et l'Union Nationale des Centres Sportifs de Plein Air (UCPA) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
15 | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
16 | Versement d'acomptes aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
17 | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
18 | Reversement de subventions dans le cadre d'un Plan Local d'Education Artistique | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
19 | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de La maison des Théâtres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
20 | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Stand de Tir de la Mineraie avec le Stade Niortais Tir | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
21 | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Pas de Tir à l'Arc au stade de Massujat avec les Archers Niortais | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
22 | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Terrain de la prairie de Galuchet (site de Noron) avec le Secteur de Niort Boules en Bois | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
23 | Convention de mise à disposition de l'ex. Château d'eau du Fief Trochet au Club Alpin Français de Niort - section locale du Comité Départemental de Spéléologie | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
24 | Patinoire - Réhabilitation et extension - Acceptation de l'Avant Projet Détaillé | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
25 | Constitution d'un groupement d'achat Ville de Niort - CAN | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
26 | Plan d'Occupation des Sols - modification n° 4 du Plan d'Occupation des Sols approuvé le 16 février et 25 juin 2001 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
27 | Place de la Brèche - Signature de la Vente en l'Etat Futur d'Achèvement avec l'entreprise HELUCHA | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
28 | Acquisition de la 2ème partie des anciennes usines BOINOT - Boulevard Main - BH n° 950 et 951 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
29 | Projet de Rénovation Urbaine : Postes de la Direction de projet ORU - Demandes de cofinancement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
30 | PÔLE SPORTS - Concours d'Architecture pour la réalisation d'un centre de développement du sport, d'une halle des sports et d'un espace acrobatique - définition des modalités fixant l'indemnisation des membres du jury | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
31 | Dossier Pôle Sport - acquisition du terrain FRANCOIS - lieudit 'Les Champs Blancs' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
32 | Dossier Pôle Sport : Acquisition du terrain MORIN Michel | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
33 | Dossier Pôle Sport - Acquisition du terrain de M. GYPTIERE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
34 | Dossier Marais de Galuchet : acquisition THIZON | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
35 | Dossier Marais de Galuchet : Acquisition de diverses parcelles appartenant aux Consorts MORIN sise au lieudit 'Prairie de Galuchet' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
36 | Cession de la maison d'habitation sise 68 avenue Saint-Jean d'Angély à Monsieur CHAVANT Claude | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
37 | Projet de classement dans le Domaine Public - rue des Charmettes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
38 | Alignement rue de Genève : acquisition de la parcelle cadastrée section BL n°799 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
39 | Dénomination de voies et espaces publics dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
40 | Lancement d'une étude d'aménagement pour la création de nouveaux quartiers d'habitat à Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
41 | Aménagement de la place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - Lot 2 - marché négocié - autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
42 | Travaux sur séries de prix 2006 à 2008 - Appel d'Offres - Approbation des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
43 | Fourniture de produits de traitement de l'eau potable - usine du Vivier | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
44 | Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'ATAKPAME (TOGO) - reversion de subvention du SGAR - année 2005 | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
45 | Tarifs municipaux 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
46 | Décision Modificative N°7 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
47 | Garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépots et Consignations pour la construction de 7 logements sociaux sis à NIORT, rue de l'Hometrou | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
48 | EXERCICE 2006 - RÉGIE DE L'EAU : renouvellement de crédits de Trésorerie auprès de la Caisse d'Epargne | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
49 | Contribution financière du Budget Principal au Budget Annexe 'Foire exposition' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
50 | Provisions pour risques et charges exceptionnels Budget Principal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
51 | Prime de vacances versée aux personnels municipaux en activité au titre de l'année 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
52 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
53 | Mise à disposition de la secrétaire médicale de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
54 | Mise à disposition d'un coordonnateur et d'une secrétaire de la ville de Niort auprès du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
55 | Recrutement d'un agent contractuel à la DREMOS | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
56 | Mise en oeuvre de la journée de solidarité en 2006 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
57 | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
58 | Subvention à la Fédération Départementale des Centres sociaux et Socioculturels des Deux-Sèvres : Dispositif KOUDPOUS'79 | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
59 | Adoption de la Charte alimentaire | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
60 | Service de pose et dépose de banderoles pour les associations : modalités de mise en oeuvre et de paiement | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
61 | Convention entre la Ville de Niort et la Société d'Economie Mixte des Halles de Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
62 | PÔLE SPORTS - Aménagement de la ZAC - Avenant à la Convention Publique d'Aménagement | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
63 | PÔLE SPORTS - Marché SAFER de prestations foncières - avenant de transfert à Deux-Sèvres Aménagement | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
64 | Fournitures de denrées alimentaires - lots n° 1 et 5 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
65 | Fourniture de denrées alimentaires - Lots n° 11 à 15 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
66 | Groupes Scolaires Jean JAURES et Louis ARAGON - Restructuration des locaux restauration - Maîtrise d'Oeuvre - Procédure Adaptée : Autorisation de signature du marché | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
67 | Prolongation du Contrat Temps Libre du 1/1/2005 au 31/12/2005. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
68 | Reversement du solde du contrat temps libre 2004 de la caf des deux-sevres, à l'association des Maisons Pour Tous | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
69 | Convention avec l'association Ensemble Socioculturel Niortais relatives aux animations périscolaires | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
70 | Marchés de Noël 2005 - Mise en place d'un plafond lumineux place de la Brèche - Demande de participation financière | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
71 | Marché à Procédure Adaptée - Prestation d'assistance technique à l'exploitation informatique de la Ville de Niort | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
72 | Convention de prestation de services avec la Communauté d'Agglomération de Niort pour le financement, l'étude et le suivi des travaux d'aménagement d'arrêts de bus urbains | Monsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire, |
73 | Avenant n°2 à la convention de prestation de services entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des Zones d'Activités Economiques | Monsieur Michel GENDREAU, Adjoint au Maire, |
74 | Approbation d'une transaction avec la SEMIE | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
75 | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spéc.Adj.Quartier, |
76 | Aide à la pierre - Chauffe-eau solaires - Attribution d'une aide de 500 € aux demandeurs. | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |