1 | Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
2 | Révision du Plan Local d'Urbanisme - Présentation du projet d'Aménagement et de Développement Durable | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
3 | Nomination d'un nouvel adjoint | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
4 | Ajustement des dotations - Proxima 79 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
5 | Fonds de Concours 2004 : Avenue de Paris | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
6 | Création de comités consultatifs en remplacement des commissions municipales thématiques | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
7 | Communauté d'Agglomération de Niort - Présentation du rapport d'activité de la CAN pour l'exercice 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
8 | Désignation des représentants de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs et les instances internes - Modifications | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
9 | Conditions d'exercice des mandats locaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
10 | Fixation des tarifs de la Foirexpo 2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
11 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Hockey Club pour l'utilisation de la Patinoire | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
12 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niort Patiglace pour l'utilisation de la Patinoire | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
13 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association Niortaise des Sports de Glace | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
14 | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
15 | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la maison des Théâtres amateurs et professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
16 | Salles de Sports - Réhabilitation des sols - Demande de subventions | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
17 | Subvention de fonctionnement supplémentaire et exceptionnelle à certains clubs sportifs | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
18 | Subventions de fonctionnement sur proposition de l'Office municipal des sports (reliquats) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
19 | Hippodrome de Romagné - Acquisition de box à chevaux - Demande de participation financière | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
20 | Adoption du nouveau règlement de l'A.N.I.O.S. | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
21 | Enquête publique relative à la régularisation de la situation administrative de la Société ROUVREAU, rue Jean Jaurès à Niort : activités de stockage de ferrailles et de transit de déchets industriels banals | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
22 | Projet de Rénovation Urbaine : Ecole Ernest Pérochon - Aménagement des locaux pour reloger les deux circonscriptions de l'Education Nationale - Demande de cofinancement | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
23 | Projet de Rénovation Urbaine : Convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Niort - Cofinancement du poste de Chef de projet | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
24 | ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Lancement des actions de communication autour du projet - Demande de cofinancements | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
25 | ORU - Projet de Rénovation Urbaine et Sociale - Lancement d'une consultation d'appels d'offres - Etude de marché concernant la définition de l'opportunité et de la nature des implantations d'activités sur les quartiers Clou-Bouchet et T. Chabot-Gavacherie | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
26 | Cession des anciens locaux Revimex sis 373 avenue de Paris à la SARL SLM | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
27 | Cession à l'OPAC Sud Deux-Sèvres de logements appartenant à la Ville de Niort dans le cadre de l'ORU | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
28 | Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - avenant et convention de locaux partagés entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
29 | Compromis de vente avec la Société 4M Promotion pour un terrain situé route de Cherveux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
30 | Acquisition terrain et convention pour travaux sur Domaine Public - propriété DAGES - rue Léon Bourgeois | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
31 | Acquisition d'une parcelle de terrain à Sainte-Pezenne - section AE n° 526 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
32 | Avenants aux conventions Ville de Niort/Gaz de France - lotissements 'Le Grand Feu' - 'Les Pinsons' - 'Le Chant des Oiseaux 2' - 'La Condamine 2' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
33 | Aménagement de la rue de la Plaine - autorisation de signature du marché du lot 1 'VRD' | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Conseillère Municipale, |
34 | Aménagement du parking des Brizeaux - autorisation de signature du marché du lot 1 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
35 | Crématorium Grand Croix - installation d'un second four - signature du marché | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
36 | Mise en lumière de bâtiments publics - Eglises de Niort - Signature des marchés | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
37 | Réalisation de travaux sur réseaux d'eau dans diverses rues - autorisation de signer le marché | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
38 | Achat et livraison de fournitures administratives | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
39 | Adhésion à l'association pour la formation professionnelle, le développement de l'éducation permanente et l'aide à l'insertion | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
40 | Adhésion à l'Association Départementale des Maires des Deux-Sèvres | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
41 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 7 maisons individuelles sises rue de la Normandie à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
42 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 6 maisons individuelles sises rue Victor Schoëlcher et chemin de Gayolle à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
43 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une maison individuelle sise rue Pablo Néruda à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
44 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 8 logements sociaux sis route de l'aérodrome à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
45 | Garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction d'une maison individuelle sise rue des Mésanges à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
46 | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC Sud Deux Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 26 logements individuels sis quartier route d'Aiffres à Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
47 | Décision modificative n°5 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
48 | Retransferts de compétences au 1er janvier 2005 : convention entre la Communauté d'Agglomération et la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
49 | Remboursement des budgets annexes et en Régies autonomes au budget principal de la taxe différentielle sur les véhicules à moteur | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
50 | Renonciation à la prescription quadriennale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
51 | Modification du tarif de la restauration scolaire applicable au 1er septembre 2005, pour les usagers résidant en dehors de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
52 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
53 | Modalités d'organisation des astreintes à la Direction de la Réglementation, Médiation et Organisation de la sécurité (DREMOS) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
54 | Création d'emplois occasionnels pour le recensement de la population | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
55 | Mise en place du Compte Epargne Temps | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
56 | COS - Avenant à la convention d'objectifs entre le COS et la ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
57 | Convention Ville de Niort / Comité des Oeuvres Sociales des personnels de la Ville de Niort et de son territoire - Prestations de secrétariat | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
58 | Prestation de services de la ville de Niort pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
59 | Règlement de propreté urbaine volet 'lutte contre les déjections canines' | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
60 | Subvention de fonctionnement sur propostion de l'office municipal des associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
61 | Subvention aux associations d'animation commerciale | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
62 | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
63 | Subvention aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
64 | Subventions aux unions locales des syndicats | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
65 | Conseils de quartiers - modifications | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
66 | Lotissement Communal 'Les Pinsons' - Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |