| 1 | Recueil des Décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 2 | Etude pour l'amélioration du recouvrement des factures eau-assainissement - participation de la CAN | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 3 | Convention de mise à disposition du Stand de tir de la Mineraie au chef d'établissement de la Maison d'Arrêt de Niort pendant les créneaux du Stade Niortais Tir | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 4 | Convention de mise à disposition du Stand de tir de la Mineraie aux Services de la Police Nationale à Niort pendant les créneaux du Stade Niortais Tir. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 5 | Aide à la Compagnie les Matapeste pour l'application des mesures de sécurité des spectacles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 6 | Golf de Romagné - Agrandissement et réfection des locaux du club house - Demande de participation financière | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 7 | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 8 | Subvention - Protocole d'aide au sport amateur de haut niveau | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 9 | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour la mise en oeuvre de l'ANIOS dans le cadre du contrat temps libre | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 10 | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Thêatres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 11 | Salle d'activités du Pré Leroy - reprise en gestion par la Ville - application des tarifs votés par le Conseil | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 12 | Convention relative au fonctionnement de l'équipe éducative de rue - Avenant n°3 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 13 | SOPAC - Rapport du délégataire de Service Public et rapport soumis par les représentants de la Collectivité au Conseil de Surveillance : Année 2004 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 14 | Groupement d'achat Ville de Niort / C.C.A.S. - avenant à la convention constitutive | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 15 | Marché de Contrôle Technique et de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé, pour l'aménagement de la place de la Brèche et du stade sportif et événementiel – Autorisation de signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 16 | Place de la Brèche - Division en volumes immobiliers | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 17 | Place de la Brèche - Création d'un espace de rencontres et d'initiatives | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 18 | ORU - Quartier Clou Bouchet - Lancement d'une consultation - Etude de programmation d'un Dojo | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 19 | ORU - Quartier Clou Bouchet - Lancement d'une consultation - Etudes de programmation de la Maison Pour Tous | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 20 | ORU : lancement d'une mission d'AMO pour l'accompagnement juridique, administratif et financier de la mise en œuvre du dispositif de rénovation urbaine sur les 2 quartiers ZUS – demandes de cofinancement afférentes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 21 | Construction du Centre d'Incendie et de Secours de Niort : Demande d'ouverture de l'enquête publique | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 22 | Prolongement de la liaison Ouest RD 9 - RN 11 : Déclaration d'intérêt général portant mise en compatibilité du Plan d'Occupation des Sols de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 23 | Vente d'une parcelle de terrain à M. GUILLAUME et Mme BOYER | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 24 | Echange de parcelles de terrains - secteur Chantelauze entre la SCI RICHELIEU IMMOBILIER et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 25 | Acquisition d'une parcelle de terrain au lieudit 'Le Jaune' - section BC n° 19 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 26 | Acquisition Pidoux - rue de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 27 | Cession du terrain cadastré section EO n° 76 sis 12 rue de la Convention à l'Association des PEP 79 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 28 | Rue de la Plaine/Rue de Romagné : régularisation d'alignement (parcelle HB n° 397) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 29 | Mise en place de boxs à chevaux a l'hippodrome municipal de Romagné - autorisation au Maire de solliciter les autorisations administratives | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 30 | Programme ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant n° 1 au lot 2. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 31 | Illuminations de Noël 2005 - Signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 32 | Réaménagement du bâtiment restauration - Groupe scolaire Ernest Pérochon à Niort - Avenants aux marchés de travaux des lots 1, 2, 3, 5, 6, 7, 8, 9, 11 et 12 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 33 | Patinoire - Réhabilitation et extension - Choix du Maître d'Oeuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 34 | Subvention du programme de développement pluriannuel de la Ville d'ATAKPAME (TOGO) | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| 35 | Subvention attribuée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres en vue de la création et de l'installation d'une œuvre d'art | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| 36 | Décision modificative n° 4 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 37 | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition et l'amélioration de 3 logements sociaux sis 22, rue Dabault, 14, coteau St Hubert et 1, rue des Tournelles à Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 38 | Garantie d'emprunt accordée à la Semie auprès de la caisse des dépôts et consignations pour la construction de 6 logements sociaux sis impasse de l'Hometrou à Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 39 | Annulation de titres de recettes consécutive à des remises gracieuses (budget régie de l'eau) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 40 | Mise à jour du Tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 41 | Création d'un emploi occasionnel chargé de mission au service archives | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 42 | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 43 | Gratuité exceptionnelle de l'utilisation du Dôme du Parc des Expositions au profit de l'association Lion's Club | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 44 | Subvention aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 45 | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 46 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Maisons Pour Tous, la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les 5 Associations gestionnaires des Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| 47 | Renouvellement des Conseils de Quartier | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| 48 | PÔLE SPORTS - Réalisation du Centre de développement du sport, Halle des sports et Espace acrobatique - Marché de maîtrise d'oeuvre sur esquisse - Approbation du dossier de consultation du concours d'architecture | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 49 | Aménagement de la Coulée Verte - Plan vélo - Approbation de l'avant-projet et fixation du forfait définitif de maîtrise d'oeuvre - Avenant n°1 | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 50 | Aménagement de la Coulée Verte - Plan vélo - révision du plan de financement | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 51 | Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du solde de la subvention - Année 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| 52 | Illuminations de Noël 2005 - Demande de participation financière | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| 53 | Logements sociaux – Convention d'octroi à la SEMIE d'une subvention pour équilibre financier d'une opération de réhabilitation et de construction de 29 logements sociaux. | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| 54 | Cession à la SEMIE de propriétés non bâties appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| 55 | Allocation municipale d'habitation (AMH). Mise en oeuvre du volet social - aide à la pierre - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
