1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 24 mars 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
2 | Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
3 | Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
4 | Approbation du compte de gestion 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
5 | Approbation des comptes administratifs 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
6 | Affectation de résultat 2004 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
7 | Budgets supplémentaires 2005 : budget principal, budgets annexes et budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
8 | Centre 2000 - Clôture comptes opération | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
9 | Modification des statuts de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
10 | SEMIE - Rapport d'activités 2003 - 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
11 | Subvention complémentaire attribuée à l'association Centre de Formation des Chamois Niortais Football Club | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
12 | Convention de mise à disposition d'un local situé sous la tribune d'honneur du stade René Gaillard entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais F.C. et Unicamox 79 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
13 | Convention d'utilisation des stades municipaux entre la Ville de Niort et l'Institut Médico-Educatif (I.M.E.) de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
14 | Annexe n°4 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - COLLEGES - Année scolaire 2004-2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
15 | Annexe N°4 à la convention d'utilisation des équipements sportifs par les établissements scolaires secondaires - LYCEES - Année scolaire 2004-2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
16 | Convention de dépôt et de gestion des distributeurs automatiques de boissons dans des salles de sports de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
17 | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
18 | Aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
19 | Subvention pour le dispositif d'aide à l'utilisation de la Maison des Théâtres Amateurs et Professionnels. | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
20 | Subventions aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
21 | Avenant à la convention Ville CAMJI | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
22 | Avenant à la convention d'affermage des parkings | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
23 | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la S.C.S. PTC FRANCE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
24 | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par la Société INEUM CONSULTING | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
25 | Avis sur une demande de dérogation au repos hebdomadaire dominical présentée par le GROUPE AXWAY | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
26 | Place de la Brèche - Validation du dossier d'enquête publique | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
27 | Désignation Marché de Contrôle Technique et de Coordination de Sécurité et de Protection de la Santé, pour l'aménagement de la place de la Brèche | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
28 | ORU : validation de la passation de l'avenant n°2 au marché subséquent au marché de définition passé avec l'équipe CILO | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
29 | ORU - Etudes de programmation : Groupe scolaire Jean ZAY, Espace Femme / Famille 79, Site Erna BOINOT : désignation des prestataires et autorisation à signer les marchés | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
30 | Demande d'arrêté de prise en considération des périmètres d'études des futures servitudes d'utilité publique des ressources principales et de secours pour l'alimentation en eau potable de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
31 | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
32 | Admission en non-valeur de Taxes d'Urbanisme | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
33 | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
34 | Admission en non valeur des taxes d'urbanisme | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
35 | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
36 | Projet de classement dans le Domaine Public de l'Allée Jean Gardès - prise en charge de la voie - ouverture d'une enquête publique | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
37 | Déclassement du Domaine Public du Chemin des Trente Ormeaux en vue de sa cession à la SAS 'Trente Ormeaux Distribution' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
38 | Pôle Sport : acquisition de la propriété sise 488 avenue de Limoges (IK n° 38) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
39 | Acquisition d'une parcelle de terrain à Pré-Leroy située en emplacement réservé 1.36 (espace paysagé en bord de Sèvre) - section BN n° 611 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
40 | Compromis de vente avec la Société JD Constructions pour l'acquisition d'une parcelle destinée à une opération de lotissement d'habitation | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
41 | Compromis de vente avec Monsieur Daniel TROUVE pour l'acquisition d'une parcelle destinée à une opération de lotissement d'habitation | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
42 | Protection du captage d'eau potable de Chey : échange de parcelles entre la Ville et Monsieur LANGLAIS | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
43 | Cession à la communauté d'Agglomération de Niort d'un terrain cadastré section EK n° 124 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
44 | Cession d'une parcelle de terrain cadastrée section IA n° 89 à la société GIRARD GRAPHIC et la SCI RCB | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
45 | Alignement impasse de la Burgonce : cession à la Ville de la parcelle CO n° 902 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
46 | Cession à des particuliers de logements appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
47 | Approbation de la convention 'Dispositif régional d'aide au portage foncier et immobilier destiné à des opérations de logement social' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
48 | Opération de démolition-construction de 26 logements sociaux rues P. Poisson, de Goise et d'Aiffres - versement d'une subvention à l'OPAC Sud Deux-Sèvres | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
49 | Constitution d'un groupement d'achat VILLE DE NIORT- C.C.A.S. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
50 | Réaménagement de l'ancien garage Gillier en salle polyvalente de Souché - Avenants aux marchés de travaux des lots 6, 7, 11 et 12 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
51 | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix transférés par la CAN - Avenant n°1 au marché de travaux - Lot n°8 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
52 | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003 - 2005 - Avenant n°2 au marché de travaux. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
53 | Fourniture de carburants - Signature des marchés | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
54 | Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires et locaux annexes - Signature du marché | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
55 | Salle des fêtes de Sainte Pezenne - Restructuration des locaux - Signature des marchés. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
56 | Réhabilitation de l'ancien groupe scolaire Jacques PREVERT en locaux associatifs - lots n°1 à 10 - Avenant n°2 aux marchés de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
57 | Transport de personnes - Attribution du marché Année 2005/2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
58 | Fourniture de denrées alimentaires | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
59 | Autorisation de signer et d'attribuer le marché de travaux d'installation et de mise en service d'un four de destruction d'ozone | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
60 | Aménagement des abords du parking des Brizeaux - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
61 | Aménagement d'une fontaine intégrant une oeuvre d'art avenue de Paris / rue Terraudière - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
62 | Aménagement de la place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
63 | Reconstruction du pont PR 12 sur le chemin de Halage de la Tiffardière à la Roussille - Autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
64 | Création de parkings rues Pierre Chantelauze et Gaston Barre - Autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
65 | Aménagement de la rue de la Plaine - Autorisation de signer les marchés de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
66 | Aménagement de voirie rue Tartifume - Autorisation de signer le marché de travaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
67 | Magazine 'Vivre à Niort' - Approbation d'un contrat de mise à disposition d'espaces publicitaires | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
68 | Amortissement des comptes 2181 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
69 | Sortie des biens de faible valeur de 2003 amortis en 2004 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
70 | Impôt sur les spectacles - exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
71 | Versement d'une subvention à l'attention du Syndicat des Eaux du Lambon, pour le financement de la réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécurité. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
72 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
73 | Recrutement d'un directeur de projet contractuel en charge du projet de rénovation urbaine | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
74 | Recrutement d'un agent contractuel à l'Agence Municipale de Médiation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
75 | Création d'emplois occasionnels dans le cadre du plan 'canicule' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
76 | Création d'un emploi occasionnel - chargé de mission sports | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
77 | Convention avec le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
78 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'eau - Exercice 2004 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
79 | Gratuité exceptionnelle de l'utilisation du Dôme du Parc des Expositions au profit de l'Association Niortaise de Jumelage et de Coopération avec Atakpamé | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
80 | Subvention aux Vitrines de Niort - acompte | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
81 | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
82 | Subventions aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
83 | Subventions aux associations de personnes âgées | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
84 | Règlement Intérieur du Conseil Municipal - Création d'une Mission d'information et d'évaluation - Modification du Règlement Intérieur | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
85 | Conventions entre la Ville de Niort et la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les 5 Associations gestionnaires des Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
86 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Maisons Pour Tous | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
87 | PÔLE SPORTS - Approbation du bilan de la concertation | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
88 | PÔLE SPORTS - Création de la ZAC | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
89 | PÔLE SPORTS - Désignation et approbation de la Convention Publique d'Aménagement pour la ZAC | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
90 | PÔLE SPORTS - Approbation et mise à enquête publique du dossier d'enquête préalable de DUP avec mise en compatibilité du POS | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
91 | PÔLE SPORTS - Mise à enquête publique du dossier d'enquête parcellaire | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
92 | PÔLE SPORTS - Lancement d'un concours d'architecture sur esquisse pour la réalisation du Centre de Développement du Sport, la Halle des Sports, l'Espace acrobatique et son parcours de vertige extérieur | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
93 | PÔLE SPORTS - Lancement d'une consultation d'appel d'offres : étude de marché économique et touristique | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
94 | Etude géotechnique du Pôle du Sport : indemnisation due à l'entreprise EARL La Bellivauderie exploitant les parcelles IK 28 et ZL 94, représentée par Monsieur Stéphane MAINET | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
95 | Etude géotechnique du Pôle du Sport : indemnisation due à Monsieur Jean-Jacques FRANCOIS exploitant les parcelles II 18 | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
96 | Charte entre la Ville de Niort et les opérateurs de téléphonie mobile | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
97 | Prestation réalisée par des professeurs communautaires pour la mise en oeuvre des animations périscolaires dans le cadre du CTL, au cours du premier semestre 2005. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
98 | Versement d'une subvention à l'association des Maisons Pour Tous, pour la continuité des animations périscolaires sur les 13 écoles élémentaires. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
99 | Classes de Découvertes avec nuitées - Versement du Solde de la subvention - Année 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
100 | Gaz de France - Rapport de contrôle de service public de distribution de gaz naturel - année 2004 | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
101 | EDF - Rapport de contrôle de service public de distribution d'énergie électrique - année 2004 | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |