1 | Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 janvier 2005 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
2 | Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
3 | Exercice 2005 : impôts directs locaux - fixation des taux d'imposition | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
4 | Foirexpo 2005 - Attribution de subventions | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
5 | Adhésion à Foires, Salons et Congrès de France | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
6 | Foire Expo - Adhésion à l'Office de justification des statistiques | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
7 | Association pour la promotion des foires, salons et congrès de France | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
8 | FOIREXPO Organisation des spectacles- Autorisation de signature de marché | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
9 | Foirexpo 2005 - Tarifs des spectacles et conférence | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
10 | Tarif de location du Pavillon des Colloques pour la foirexpo | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
11 | Foirexpo 2005 - Prise en charge des personnalités officielles | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
12 | Foirexpo 2005 - Prise en charge des frais de déplacements et d'hébergement pour l'animation du thème 'BRESIL' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
13 | Adhésion au Syndicat National des Patinoires | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
14 | Convention d'occupation entre la Ville de Niort et la Ligue de l'enseignement des Deux-Sèvres | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
15 | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du Terrain de la Prairie de Galuchet (site de NORON) avec le Secteur de Niort Boules en Bois | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
16 | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du stand de tir de la Mineraie avec le stade niortais tir | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
17 | Convention de mise à disposition et d'exploitation publicitaire du pas de tir du stade de Massujat avec les Archers Niortais | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
18 | Subvention à l'Office Municipal des Sports | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
19 | Subvention aux associations sportives | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
20 | Subvention de fonctionnement supplémentaire exceptionnelle à certains clubs sportifs | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
21 | Subventions aux associations culturelles | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
22 | Place de la Brèche - Lancement d'une consultation en vue de retenir un aménageur par convention de mandat pour la réalisation de la partie haute de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
23 | Avenant n°2 au contrat d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement de la Place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
24 | Avenant n° 1 au contrat de maîtrise d'oeuvre passé avec le groupement Milou-Lancereau pour l'aménagement du Bas de la Place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
25 | Quartier Nord Du Guesclin - Etude urbaine et organisationnelle - Demande de co-financements | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
26 | Pôle du Sport : acceptation des promesses de vente | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
27 | Projet de déclassement du Chemin des Trente Ormeaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
28 | Déclassement du Domaine Public d'une partie de la rue du Clos de l'Hospice en vue de sa rétrocession au Centre Hospitalier Général de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
29 | Acquisition de parcelles de terrains rue de l'Aérodrome pour du logement social | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
30 | Acquisition d'une parcelle de terrain cour du Pré Leroy située en Emplacement Réservé 1-36 (espace paysagé en bord de Sèvre) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
31 | Convention de désenclavement de parcelles appartenant à la SCI Parini - Avenue de Paris - CR 124 et 126p - participation financière | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
32 | Fourniture de véhicules et matériels - Transfert CAN - VILLE - Autorisation de signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
33 | Extension et restructuration de la salle des fêtes de Sainte Pezenne - Avenant n° 1 au marché de travaux - Lot 3 : charpente bois / bardage clins | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
34 | Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques obligatoires - Signature des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
35 | Eglise Notre Dame - Restauration du porche, du parvis et de la façade sud - Lot n°5 : 'peinture' - Avenant de transfert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
36 | Subvention à l'Office de Tourisme de Niort | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
37 | Subvention pour jumelages : Lycée horticole, lycée Jean Macé, collège François Rabelais | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
38 | Décision modificative n°3 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
39 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
40 | Formation des personnels d'encadrement de la Ville de Niort au management, à ses méthodes et à ses outils - Avenant au marché n°41410MA001 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
41 | Régime indemnitaire des agents de la ville de Niort - Modification de la délibération du 17 décembre 2004 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
42 | Créations d'emplois occasionnels au service Espaces Verts | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
43 | Avenue de Verdun / Place du Roulage - autorisation de signer le marché | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
44 | Subvention à la Mission pour l'Insertion et Pour l'Emploi (MIPE) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
45 | Subventions aux associations d'accueil, d'environnement et de tourisme | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
46 | Subvention aux associations de protection, défense et solidarité | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
47 | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
48 | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
49 | Subventions de fonctionnement aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
50 | Convention entre la Ville de Niort et France Télécom dans le cadre de l'enfouissement des équipements de communications électroniques rue Tartifume (Tronçon Paris/Voltaire) | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
51 | Aménagement de la Place du Roulage : Démolition de l'ancien Office du Tourisme | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
52 | Aménagement de la Place du Roulage : Démolition d'un bâtiment | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
53 | Aménagement du parking de la rue Tartifume - Démolition d'un hangar | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
54 | Pôle du Sport - validation des orientations programmatiques | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
55 | Développeur-animateur du pôle du sport - Demande de cofinancement auprès du Conseil Général des Deux Sèvres. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
56 | Aménagement de la Coulée Verte entre le Moulin de Bouzon et la Roussille - Marché n° 2001/55, avenant n°3 de réduction de la masse de travaux. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
57 | Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
58 | Opération de requalification des restaurants scolaires de Niort - Restructuration des restaurants des groupes scolaires Jean JAURES et Louis ARAGON - Consultation Maîtrise d'Oeuvre. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
59 | Adhésion de la Ville de Niort à l'ADULLACT (Association des développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour l'Administration et les Collectivités Territoriales) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
60 | Convention entre la Ville de Niort et la Caisse des Dépôts et Consignations - Participation au projet 'Dématérialisation des échanges avec les Notaires' | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
61 | Marchés Services de Télécommunications - Lot n°6 - Interconnexion des sites - Avenant n°1 - Modification de la raison sociale | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
62 | Aide à la pierre - attribution de l'aide de 500 € aux demandeurs | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |