| 1 | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 mars 2004 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 2 | Recueil de décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 3 | Adoption du nouveau règlement intérieur de l'ANIOS | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 4 | Fixation des droits d'inscription à l'ANIOS - Modalités de paiement | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 5 | Utilisation du Gymnase du Lycée St André / Notre Dame par les associations sportives niortaises | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 6 | Subvention au Cercle des Nageurs Niortais (CNN) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 7 | Subvention à l'Union Sportive du Clou Bouchet | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 8 | Subvention à l'Amicale Laïque Niortaise - approbation d'une convention | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 9 | Convention EDF GDF/Ville de Niort - Chantier loisirs d'été 2004 | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 10 | Convention EDF GDF/Ville de Niort Jeudis Niortais | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
| 11 | Place de la Brèche : Décision de principe de la délégation de service public du garage public | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 12 | Place du Donjon - Choix du délégataire pour le parking public et approbation de l'économie générale du contrat | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 13 | Agrandissement du cimetière de la Grand Croix - Lancement d'un appel d'offres | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 14 | Tarifs du stationnement payant | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 15 | PÔLE DU SPORT : modification du réglement du concours d'architecture du stade | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 16 | Place de la Brèche : Demandes de subventions à la C.A.N., au Département et à la Région au titre de leurs compétences | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 17 | Place de la Brèche - Demande de subventions au titre du fonds F.N.A.D.T. pour la réalisation de la Cité du Risque et de l'Assurance | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 18 | Place de la Brèche : Demande de subventions au titre du fonds FISAC pour la requalification des espaces publics en vue de la revitalisation économique du centre ville | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 19 | Opération de Renouvellement Urbain - Quartier du Clou-Bouchet : Engagement du projet de requalification du GS J. Zay - Positionnement de principe sur le lancement d'une consultation de maîtrise d'oeuvre et sur la demande de cofinancement | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 20 | ORU - Quartier du Clou-Bouchet : Participation financière de la VDN à l'opération de restructuration menée par l'OPAC sur l'immeuble sis 1 à 5 rue Daguerre et 6 à 10 rue Delambre - 2ème tranche - Aménagement et valorisation des RDC et parties communes | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 21 | ORU - Quartier du Clou-Bouchet : Marchés de définition portant sur la requalification des espaces urbains - Choix | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 22 | ORU - Quartier Tour Chabot/Gavacherie : Engagement du projet de requalification de la friche E. BOINOT et de ses abords - Positionnement de principe sur le lancement d'un concours d'architecte sur esquisse et sur la demande de cofinancement | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 23 | Opération de Renouvellement Urbain - Quartier du Clou-Bouchet - Extension des locaux de l'association 'Atelier de la Cité' - Mise en oeuvre du projet par l'OPAC | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 24 | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association des Acheteurs des Collectivités Territoriales (AACT) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 25 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition M. et Mme RICHARD - secteur 2 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 26 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Madame AMADE - Secteur 4 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 27 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition GFA des Ormeaux - secteur 4 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 28 | Chemin du IIIème Millénaire : acquisition PHILIPPE - Secteur 8 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 29 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition de l'Association Foncière de Remembrement de Saint-Symphorien - secteur 9 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 30 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts PETORIN - Secteur 5 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 31 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition M. et Mme PETORIN Dominique - secteur 5 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 32 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : Echange avec M. et Mme PELAUD - secteur 8 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 33 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Monsieur et Madame BUARD - Secteur 3 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 34 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts BOURDIN - Secteur 4 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 35 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition des Consorts MORIN - Secteur 3 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 36 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts RICHARD/MAZIERE - Secteurs 9 et 4 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 37 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition Consorts POMMERET - Secteur 5 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 38 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : Acquisition SICHERE - Secteur 3 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 39 | Chemin Communal du IIIème Millénaire : acquisition GFA de Croizé - secteur 5 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 40 | Acquisition propriété MATHE Jean - Saint-Liguaire 'Les Gardoux' | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 41 | Acquisition propriété POTERRE - Saint-Liguaire 'Le Gardoux' | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 42 | Acquisition propriété MATHE Robert - Saint-Liguaire 'Les Gardoux' | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 43 | Acquisition de parcelles de terrain à M. et Mme DUTAUD Louis - rue des Amourettes (quartier de Sainte-Pezenne) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 44 | Acquisition d'une portion de terrain pour améliorer la jonction entre la coulée verte et la place du port. Section BN n°61p | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 45 | Acquisition du terrain GDF sis 37 rue Tartifume pour création d'une aire de stationnement (liée au projet d'aménagement du bas de l'Avenue de Paris) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 46 | Acquisition de terrain rue Pierre Chantelauze - propriété MOULIN | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 47 | Acquisition de terrain - rue des Champs Roucher - propriété TELLIER | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 48 | Acquisition de la rue Marcel Paul (CP831) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 49 | Acquisition par la Ville de Niort au Conseil Général des Deux-Sèvres de l'immeuble sis 105 avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 50 | Acquisition par la Ville de Niort au Centre Hospitalier Général de la partie restante des bâtiments sis 40 avenue Saint-Jean d'Angély | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 51 | Aménagement de l'Avenue de Paris : échange de parcelles entre la Ville de Niort et l'Etat (Ministère de la Justice) pour la réalisation d'un parking | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 52 | Cession de la maison d'habitation sise 66 rue Saint-Symphorien à Monsieur CONTE Sébastien et Mademoiselle THIBAUDEAU | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 53 | Cession de la maison d'habitation sise 24 impasse des Peupliers à Monsieur RAMIREZ et Mademoiselle LAMARCHE | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 54 | Cession de la maison d'habitation sise 40 rue François Broussais à Monsieur Guerin et Mademoiselle Bazireau | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 55 | Cession d'une maison d'habitation située Avenue de Sevreau | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 56 | Cession à des particuliers de logements appartenant à la Ville de Niort | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 57 | Cession de la parcelle de terrain cadastrée section DR n° 224 à Monsieur et Madame CHAIGNEAU Rémy | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 58 | Rue Rouget de Gourcez : cession à la ville par Groupama de l'emprise de terrain frappée d'alignement ( BV n°228) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 59 | Vente d'une parcelle de terrain au Centre Hospitalier Général de Niort | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 60 | Vente d'un ensemble immobilier situé 508 Avenue de Limoges à la Société PROTEAUX | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 61 | Projet de classement dans le Domaine Public et mise en conformité des équipements de l'Allée Jean Gabin | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 62 | Lotissement Communal 'La Moucherie' - avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 63 | Versement à l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'une subvention pour la réalisation de 6 logements sociaux - route d'Aiffres | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 64 | Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'OPAC Sud Deux-Sèvres - transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la Commune | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 65 | Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - convention entre la CAN et la Ville de Niort - annule et remplace la délibération en date du 19 décembre 2003 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 66 | Marchés à commandes pour travaux sur séries de prix 2003-2004 - Avenant modificatif à l'article 3-1 du CCAP | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 67 | Programme ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant N° 3 au lot 3 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 68 | Groupe Scolaire La Mirandelle - Démolition d'un garage à vélo pour la mise en place de deux classes supplémentaires en structure modulable. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 69 | Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques obligatoires - Appel d'offres | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 70 | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003 - 2005 - Avenant au marché de travaux. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 71 | Vente de véhicules et matériels réformés. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 72 | Subvention au Foyer des Jeunes Travailleurs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 73 | Cessation d'activité de la régie de recettes pour les Activités Niortaises d'Initiation et d'Orientation Sportives (ANIOS) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 74 | Décision modificative N° 2 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 75 | Exercice 2004 - 2005 : Budget Principal - Gestion des ouvertures de crédit de trésorerie | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 76 | Tarifs municipaux - Restauration scolaire | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 77 | Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la commune. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 78 | Indemnité de conseil au Trésorier Principal Municipal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 79 | Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles ou remises grâcieuses | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 80 | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition et la construction d'un immeuble sis à Niort Route d'Aiffres (rues Pierre Poisson et Alfred Bruneau) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 81 | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble sis à Niort, 112 rue de Strasbourg. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 82 | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et la construction d'un immeuble sis à Niort, 114 rue de Strasbourg. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 83 | Garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour l'acquisition et la construction d'un immeuble sis à Niort, 6 rue Jacques Lacan. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 84 | SAEML Vidéocommunication Niortaise - Rapport et avenant à la convention d'exploitation commerciale du réseau | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 85 | Régime Indemnitaire des agents de la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 86 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 87 | Création d'un emploi occasionnel à la Direction Patrimoine Bâti et Moyens - Régie Bâtiments | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 88 | Création d'un emploi occasionnel à la Direction Proximité et Citoyenneté - Service Prestations de Proximité | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 89 | Création d'un emploi occasionnel à la Direction de l'Enseignement Primaire et du Temps Libre | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 90 | Recrutement d'un attaché contractuel à la Direction de l'Information et de la Communication Externe-Interne | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 91 | Création d'emplois occasionnels dans le cadre du plan 'canicule' | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 92 | Convention avec le Syndicat des Eaux de la Vallée de la Courance pour profiter de la réalisation conjointe de travaux avec la CAN en vue d'acheter une interconnexion de sécurité | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 93 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du Service Public de l'Eau - Exercice 2003 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 94 | Ouverture des enquêtes préalables à la déclaration d'utilité publique des ouvrages et permis de périmètres de protection des ressources principales en eau de la Ville de Niort : Source du Vivier et forages des Gachets | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 95 | Avenant à la convention avec le Syndicat des Eaux du Lambon pour réalisation de travaux en vue d'une interconnexion de sécurité | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 96 | Remplacement du destructeur d'ozone à l'usine des Eaux : Lancement de consultation et autorisation de signer le marché | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 97 | Conventions passées entre la Ville de Niort et les Associations Diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 98 | Subvention au titre du jumelage | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 99 | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 100 | Subvention aux Associations affiliées à l'OMAPDS | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 101 | Structures Locales des Organisations Syndicales - Rapports sur l'utilisation de la subvention | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 102 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Maisons Pour Tous, la Fédération des Maisons Communales de la Citoyenneté et les cinq Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| 103 | Aménagement de la rue Tartifume - Lancement d'un appel d'offres pour effacement des réseaux aériens | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| 104 | Aménagement de l'Avenue de Paris - Avenant N°3 au marché de maitrise d'oeuvre pour montage nouveau DCE du lot Espaces Verts | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| 105 | Aménagements paysagers de l'Avenue de Paris - Lancement d'un appel d'offres pour achèvement des travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| 106 | Aménagement de la rue de la Plaine - Lancement d'un appel d'offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| 107 | Reconstruction du pont PR 12 - Signature des marchés de travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| 108 | Réfection de la Place de la Résistance et de la rue du Moulin d'Ane - Lancement d'un appel d'offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| 109 | Aménagement paysager du boulevard de l'Atlantique - Signature du marché de travaux de serrurerie | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 110 | Aménagement d'une aire de stationnement et de service pour camping cars - Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation de travaux. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 111 | Transaction à intervenir entre la Société Niortaise d'équipements électriques (SNEE) et l'Etat, suite aux dégradations commises sur le barrage associé à l'écluse de Comporté, sur la Sèvre canalisée. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 112 | Désaffectation après accord de M. le Préfet du logement de fonction sis 38 avenue de la Venise Verte. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| 113 | Classes de découvertes - Classes à projets artistiques et culturels - versement du solde de la subvention - année 2004 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| 114 | Avis sur la carte scolaire - Fermeture de l'école maternelle Marcel PAGNOL - Rentrée 2004/2005 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| 115 | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort, définissant les modalités d'utilisation des ressources informatiques de la Ville par la Communauté d'Agglomération - Avenant N°3 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 116 | Convention d'octroi d'une subvention pour surcharge foncière à la SEMIE | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| 117 | Lotissements communaux - quartier de Cholette : Antes/Les Pinsons/Le Chant des Oiseaux 2 - Quartier des Brizeaux : Condamine et Condamine 2 - PVR les Pinsons - Avenants n° 3 aux conventions de mandat avec la SEMIE de NIORT | Monsieur Rémy LANDAIS, Conseiller Municipal Spéc.Adj.Quartier, |
| 118 | Transfert de compétence gaz au SIEDS | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
| 119 | Allocation municipale d'habitation (AMH). Mise en oeuvre du volet social – aide à la pierre. Passation d'une convention avec l'ADEME pour l'aide à l'installation de chauffe-eau solaire. | Monsieur Bernard JOURDAIN, Conseiller Municipal Délégué, |
| 120 | Agence Municipale de Médiation - Accueil de jeunes devant effectuer des travaux d'intérêt généraux (alternative à poursuite judiciaire) - Gestion Protection Judiciaire de la Jeunesse | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
