Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

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Délibérations du 30 décembre 2003

Délibération du conseil du 30 décembre 2003
FichierDélibérationÉlu
Télécharger la délibération n°1 (s’ouvre dans un nouvel onglet)protocole relatif à l'aménagement et réduction du temps de travail (artt)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°2 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Modalités d'organisation des astreintesMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
Télécharger la délibération n°3 (s’ouvre dans un nouvel onglet)Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,