1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 octobre 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
2 | Recueil des décisions L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
3 | Budget primitif de l'exercice 2004 comprenant le budget principal, les budgets annexes et les budgets des régies à autonomie financière | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
4 | Acceptation du don de Monsieur TEXIER aux Archives municipales de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
5 | Conditions d'exercice des mandats locaux | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
6 | Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine en 2002 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
7 | Subventions Sport de Haut Niveau | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
8 | Conventions entre la Ville de Niort et le Cercle des Nageurs Niortais (CNN) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
9 | Stationnement des employés municipaux | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
10 | Stationnement des élus et des services municipaux dans le Garage de l'Espace Niortais | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
11 | AVENANT N° 33 à la convention d'affermage | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
12 | Enquête publique relative à une demande d'autorisation de prélèvement d'eau - Avis du Conseil Municipal | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
13 | Secteur 'La cotelette' - participation pour voirie et réseaux : acquisition de l'emprise de la voirie et du bassin d'orage - convention de servitude de passage de réseaux d'assainissement eaux pluviales | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
14 | ORU - Quartier du Clou-Bouchet : Participation financière de la Ville de Niort à l'opération de restructuration menée par l'OPAC sur l'immeuble sis 1 à 5 Rue Daguerre et 6 à 10 Rue Delambre - Aménagement et valorisation des RDC et parties communes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
15 | Mise à disposition d'équipements de la Ville de Niort en vue d'une utilisation partagée - Convention entre la CAN et la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
16 | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien de voirie, d'éclairage public, de réseaux d'eau et d'assainissement et de bâtiment, sur série de prix 2003-2005 - Lot n° 18 : ''nettoyage'' - Avenant de transfert | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
17 | Chemin du IIIème Millénaire : Acquisition de biens vacants - lieudit 'Les Vigons' cadastrés section V n° 13 - secteur 4 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
18 | Rapport annuel sur la gestion de la dette | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
19 | Décision modificative N° 5 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
20 | Tarifs municipaux 2004 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
21 | Exercice 2004 - régie de l'Eau : ouverture de crédits de trésorerie de 3 000 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
22 | Réintégration du local sis 25 rue Henri Sellier au budget principal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
23 | Titres annulés sur exercice antérieur : assainissement | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
24 | Opérations relatives au transfert du budget annexe de l'Eau au budget de la régie à autonomie financière de l'Eau | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
25 | Reprise du résultat du budget Z.A.E. au budget principal de la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
26 | réintégration de biens au patrimoine communal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
27 | Retour de véhicules de transport TAN mis à disposition de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
28 | Perte sur créance irrécouvrable - titres annulés concernant l'Association AJC PROPAVAS - M. Julien RICHARD | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
29 | Cessation d'activité de la régie de recettes pour la vente de livres, catalogues, documents et objets publicitaires au service de la communication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
30 | Acquisition du Foyer des Jeunes Travailleurs La Roulière - Reprise des emprunts souscrits par le Centre Communal d'Action Sociale. Annulation des garanties d'emprunt accordées au CCAS. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
31 | Réintégration du solde des comptes de la caisse des écoles au budget de la Ville | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
32 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
33 | Création d'un emploi occasionnel à la Direction Espaces Publics - Service Espaces Verts | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
34 | Régime indemnitaire applicable aux personnels - modification de la délibération du 28 mars 2003 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
35 | Facturation eau et assainissement sur Niort. | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
36 | Etude sur l'instauration de périmètres de protection sur les ressources de secours de Niort (forages dits de Chey et Chat Pendu) | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
37 | Etude sur l'instauration de périmètres de protection sur la ressource principale de Niort (captage Vivier et Gachets) | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
38 | Subventions aux associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
39 | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme (OMAAET) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
40 | Allocation municipale habitation (AMH) – mise en œuvre du volet social | Monsieur Paul SAMOYAU, Adjoint au Maire, |
41 | Aménagement de l'Avenue de Paris - Mise en place d'une infrastructure pour l'installation future d'un réseau de télécommunication haut débit - Avenant n° 1 au marché souscrit avec la Société ETDE - Réalisation d'une antenne rue de Souché | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
42 | Convention de prestations de service entre la Communauté d'agglomération de Niort et la Ville de Niort pour l'entretien et le fonctionnement des voiries et réseaux des zones d'activités économiques situées sur Niort - Avenant N°1 | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
43 | Aménagement d'un giratoire route d'Aiffres - Demande de subvention au Conseil Général | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
44 | Réalisation d'aménagement de voirie avenue de la Rochelle - Demande de subvention au Conseil Général | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
45 | Travaux d'entretien d'espaces naturels et espaces verts - Lot n° 5 'Travaux d'entretien d'espaces verts' - Avenant de transfert | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
46 | Avis sur la carte scolaire - Rentrée 2003/2004 | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
47 | Comité Hygiène Bucco-Dentaire - Participation de la Ville de Niort Années 2003-2004,2004-2005,2005-2006 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
48 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association du Commerce Niortais (ACN) | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
49 | Convention entre la Ville et la Communauté d'Agglomération de Niort, définissant les modalités d'utilisation des ressources informatiques de la Ville par la Communauté d'Agglomération - Avenant n°1. | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |