| 1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 19 mai 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 20 juin 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 3 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 juin 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
| 4 | Construction d'un garage public en ouvrage sous la place du Donjon. Décision de principe de la délégation de service public | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 5 | Délégation de service public pour la construction et l'exploitation du garage du Donjon - Constitution de la commission chargée de l'ouverture des plis - fixation des conditions de dépôt des listes de candidatures | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
| 6 | Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 7 | Plan d'Occupation des Sols - Modification n° 2 du Plan d'Occupation des Sols approuvé le 16 février 2001 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 8 | Espace Gillier - Quartier de Souché - MCPT - Réhabilitation en salle des Fêtes - Acceptation de l'Avant Projet Détaillé (APD) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 9 | Convention des prestations de service Ville-CAN pour le Garage | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 10 | Réalisation du garage public souterrain et du jardin public piéton de l'Ilot Saint Vaize - Avenant n° 1 aux marchés de travaux des lots 5-6-9-10-11-12-13 et 16 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 11 | Réalisation du garage public souterrain et du jardin public piéton de l'Ilot Saint Vaize - Convention de mandat - Avenant n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 12 | Aménagement de l'avenue de Paris : acquisition de terrains pour réalisation d'un parking (CR 361, 363, 374) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 13 | Place du Port : prise en charge des frais générés par la démolition des immeubles propriétés de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 14 | Projet de déclassement d'une partie du domaine public - Boulevard de l'Atlantique et boulevard S. ALLENDE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 15 | Petit village de Ribray : demande d'ouverture des enquêtes conjointes d'utilité publique et parcellaire | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 16 | PROGRAMME ID - Travaux de mise aux normes de sécurité électrique de divers bâtiments - Avenant n° 1 au lot 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 17 | Réaménagement du secteur de la Place du Port - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 18 | Mise en place du poste 'Condamine' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 19 | Convention de financement d'une extension de la continuité - limite de desserte électrique (CLDE) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 20 | Coulée Verte - acquisition du surplus de terrain - propriété JALLADEAU - lieudit Belle-Ile | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 21 | Cession d'un délaissé de terrain - rue Normandie Niemen - CT n° 404 au propriétaire riverain - M. et Mme CHAUVET Alain | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 22 | Acquisition d'une partie de terrain figurant en Emplacement Réservé 1-13 au Plan d'Occupation des Sols, Impasse Nicolas Poussin - Section AH n° 565 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 23 | Dénomination de voies dans divers secteurs de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 24 | Acquisition de fournitures administratives lancement d'un appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 25 | Tarifs 2003 - restaurants scolaires | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 26 | annulations et/ou réductions de titres de recettes suite à des facturations à tort : budget principal | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 27 | parcs de stationnement de Niort : emprunts garantis transférés à la ville de Niort par la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 28 | remboursement au budget principal de la ville de Niort de la masse salariale de l'AMTPU concernant le mois de mars 2003 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 29 | Exercice 2004 - budget principal : ouverture de crédits de trésorerie de 5 000 000 euros auprès de la Caisse d'Epargne | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 30 | décision modificative N° 2 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 31 | apurement des résultats comptables | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 32 | remboursement au budget principal de la ville de Niort de la masse salariale de la régie de l'eau concernant la période de janvier et février 2003. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 33 | prise en charge du déficit du camping par le budget principal de la ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 34 | Cessation d'activité de la régie d'avances et de la régie de recettes pour les actions en direction des jeunes | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 35 | garantie d'emprunt accordée à la Maison du Fief Joly auprès de DEXIA CREDIT LOCAL DE FRANCE | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 36 | garantie d'emprunt accordée à la SEMIE des Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 17 logements sis à Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 37 | garantie d'emprunt accordée à l'OPAC auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition et la construction d'un immeuble sis à Niort 101 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 38 | garantie d'emprunt accordée à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations d'un montant de 1 230 000 euros pour la construction de 19 logements 'Multisites' à Niort 'annule et remplace la délibération D20020267 du 16 septembre 2002 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 39 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 40 | Avenant n° 2 Conventions de prestations de services entre la ville de Niort et le CCAS pour assurer le remboursement du salaire du responsable de la cuisine Edmond Proust | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 41 | Avenant n° 2 Convention entre la ville de Niort et le CCAS de Niort relative à la Médecine du Travail | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 42 | Travaux hydrauliques au moulin de Comporté - Avenant n° 1 au marché travaux | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 43 | Fourniture de produits de traitement - Alcool éthylique | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 44 | Regénération du charbon actif de l'usine des eaux du Vivier | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 45 | Demande de financement diagnostic des ouvrages de secours de Chey et Chat pendu | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 46 | Conventions entre la Ville de Niort et les associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 47 | Protocole de sport de haut niveau - Attribution d'une subvention au Stade Niortais Rugby | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 48 | Protocole d'aide au sport amateur de niveau national | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 49 | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 50 | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 51 | Avenant à la décision d'avance de trésorerie accordée à la Mission d'Insertion Par l'Economie (MIPE) | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 52 | Réalisation d'un parking angle avenue de Paris / rue de Souché signature de marchés de travaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| 53 | Aménagement du parking des Brizeaux lancement d'un appel d'offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| 54 | Aménagement de l'Avenue de Paris adaptation du projet sur le plan architectural lancement d'un appel d'offres - réalisation de pavés résinés sur chaussée dans les carrefours - | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
| 55 | Aménagement paysager du boulevard de l'Atlantique entre les carrefours SIEGFRIED / BONNEVAY | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 56 | Convention prestation de service Ville / CAN pour l'entretien et le fonctionnement des voiries, réseaux et espaces verts de la Zone d'Activités Economiques du Technopole de Niort - Noron étendus à la rue Archimède | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 57 | Convention de prestation de service Ville / CAN pour l'entretien et le fonctionnement des espaces verts d'accompagnements du patrimoine et des équipements d'intérêts communautaires situés sur la commune de Niort | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 58 | Participation au programme Européen 'LIFE Nature' | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 59 | Coulée Verte - Cheminement du moulin de Bouzon à la Roussille - Avenant n° 2 - Arrêt de l'exécution de la prestation de maîtrise d'oeuvre. | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 60 | Coulée Verte : Demande de subventions pour le programme 2004-2006 de la Coulée Verte au titre des fonds structurels européens | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
| 61 | Evolution des modalités de facturation des repas dans les restaurants scolaires | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| 62 | Somme à reverser par l'école élémentaire Ferdinand Buisson suite à d'importantes modifications de séjours lors des classes de découvertes | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
| 63 | Illuminations de Noël 2003 - Convention de partenariat entre la Ville de Niort et E.D.F. - G.D.F. | Monsieur Jacques LAMARQUE, Adjoint au Maire, |
| 64 | Mise en réforme de matériels informatiques | Monsieur Gérard ZABATTA, Adjoint au Maire, |
| 65 | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
