1 | Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 14 février 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
2 | Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mars 2003 | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
3 | Voeu relatif au Contournement Nord adressé à l'Etat | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
4 | Voeu concernant l'ouverture permanente de l'antenne du commissariat du Clou Bouchet | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
5 | Désignation des membres de la Commission Consultative des Services Publics Locaux. | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
6 | Avis sur la demande présentée par France Télécom en vue de réduire le parc des cabines téléphoniques implantées sur le territoire communal. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
7 | Assurances : Lancement d'un appel d'offres | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
8 | Aménagement du Boulevard de l'Atlantique Lot N°1 Voirie marché 2002/11 Avenant N°1 d'augmentation de la masse des travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
9 | Aménagement de la Place de la Brèche. Marché de définition souscrit avec le groupement SELARL Beaudouin. Approbation de l'avenant n°1. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
10 | Appel d'Offres pour la fourniture de fioul domestique pour la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
11 | Ilot Saint Vaize - Marché négocié lot n°7 'portes parking' - défaillance du titulaire du marché - Autorisation à la SAHLM de lancer un nouveau marché négocié. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
12 | Elargissement de l'impasse des Sablons et création de places de stationnement - Démolition d'une maison propriété de la Ville - Autorisation au Maire de solliciter les autorisations nécessaires. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
13 | Marché à commandes pour prestations de services topographiques | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
14 | Opération de Renouvellement Urbain : Cofinancement de l'étude de faisabilité pour la friche Erna Boinot - Convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations et la Ville de Niort. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
15 | Projet de classement dans le Domaine Public - rue Louis Pergaud | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
16 | Acquisition d'une parcelle de terrain Place des ormeaux pour assurer un meilleur écoulement de l'eau de la Sèvre - section BN n° 669 - propriété RIMBAULT J-J | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
17 | Acquisition d'un pan coupé sur la propriété de M. NERISSON angle des rues Antes/Bel-Air - section KD n°134 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
18 | Acquisition FOUQUET - secteur des Nardouzans | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
19 | Acquisition MORIN-COUHE - Secteur des Nardouzans | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
20 | Acquisition BRENET - secteur des Nardouzans | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
21 | Acquisition de la parcelle KA n° 177 rue Louis Pergaud pour incorporation dans le Domaine Public routier de la commune - régularisation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
22 | Rue du Bas-Surimeau : aménagement de voirie (création de trottoirs et réfection de chaussée) - acquisition de parcelles frappées d'alignement - propriété MOIMEAU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
23 | Rue du Bas-Surimeau : aménagement de voirie (création de trottoirs et réfection de chaussée) - acquisition de parcelles frappées d'alignement - propriété MOLLIER et GIRAND | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
24 | Rue du Bas-Surimeau : aménagement de voirie (création de trottoirs et réfection de chaussée) - acquisition de parcelles frappées d'alignement - propriété DELRIEU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
25 | Rue Madame de Caylus : réorganisation du stationnement - acquisition d'une partie de parcelle aux Consorts LEROY pour création de 6 places de parking public. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
26 | Participation pour création de voies nouvelles et réseaux - Secteur La Cotelette - rue de cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
27 | Participation pour création de voies nouvelles et réseaux secteur La Girouette - rue de Cholette | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
28 | Mise en place du poste 'La Cotelette' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
29 | Convention de mise à disposition des locaux occupés par la Médecine du Travail au profit de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
30 | décision modificative N° 1 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
31 | prêt sans préfinancement pour l'acquisition immobilière et l'amélioration de 4 logements individuels sis à Niort : 6 rue Dupin, 119 avenue de La Rochelle et 54 avenue de la Venise Verte | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
32 | modification apportée à la délibération D20030047 du 17 janvier 2003 relative à la garantie d'emprunt accordée à la SA d'HLM des Deux-Sèvres pour l'amélioration de 82 logements Palulos Goise II | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
33 | Convention de prestations de services entre la ville de Niort et le CCAS pour assurer le remboursement du salaire du Responsable de la Cuisine Edmond Proust | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
34 | Annulations et ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets principal et annexes | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
35 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
36 | Recrutement d'un agent contractuel à la direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
37 | Recrutement d'un agent contractuel à la Direction du Patrimoine Bâti et Moyens | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
38 | Recrutement d'un agent contractuel au service communication | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
39 | Mise à disposition de la secrétaire médicale de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
40 | Prestation de services de la ville de Niort pour le compte de la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
41 | Conventions entre la Ville de Niort et les associations diverses | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
42 | PROTOCOLE D'AIDE AU SPORT AMATEUR DE NIVEAU NATIONAL | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
43 | Subventions Vie Associative pour le jumelage et la coopération | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
44 | SUBVENTIONS AUX UNIONS LOCALES DES SYNDICATS | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
45 | Subvention de fonctionnement sur proposition de l'OMAAET | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
46 | Subventions aux associations sur proposition de l'OMAPDS | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
47 | Utilisation des Gymnases St André / Notre-Dame et Jean Zay par les associations sportives de la Ville de Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
48 | Travaux de voirie au droit des opérations d'aménagement - Avenant n° 2 à la convention de mandat avec la SEMIE | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
49 | Aménagement de l'Avenue de Paris Lancement d'un appel d'offres pour la mise en façades des réseaux Aériens E.D.F. sur le tronçon carrefour Strasbourg / Souché - Pont SNCF | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
50 | Aménagement de l'avenue de Paris Lancement d'un appel d'offres pour mise en place d'une infrastructure pour l'installation future d'un réseau de télécommunication haut débit | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
51 | Aménagement d'un giratoire au carrefour route d'Aiffres - rue des Sources - rue du Fief Joly Lancement d'un appel d'offres | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
52 | Construction d'un mur de soutènement au N° 38 bis rue des Brizeaux | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
53 | CONVENTION DE PRESTATIONS DE SERVICES ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LA MAIF | Monsieur Amaury BREUILLE, Adjoint au Maire, |
54 | Application du Quotient Familial par année civile | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
55 | Equipement des restaurants scolaires Fournitures et travaux Appel d'Offres | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
56 | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |
57 | Question écrite de Monsieur Marc THEBAULT | Monsieur Alain BAUDIN, Maire, |