1 | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 27 mai 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 3 juin 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Approbation du procès verbal de la séance du Conseil municipal du 28 juin 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Approbation du Procès Verbal de la séance du Conseil municipal du 16 septembre 2002 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | budget primitif 2003 : débat d'orientations budgétaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Désignation des représentants de la ville de Niort au sein de la Commission Locale d'Information et de Surveillance (CLIS) du Centre d'Enfouissement Technique (CET) du Vallon d'Arty. | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
7 | PÔLE NIORT SPORTS : Lancement d'un marché complémentaire à l'étude de programmation du stade | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
8 | AVENANT N°2 Marché de maîtrise d'oeuvre - construction de passerelles sur la coulée verte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
9 | Mise à disposition de matériels dans le cadre des activités ANIOS | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
10 | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS) : propositions de répartition pour les clubs pratiquant au niveau régional | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
11 | Conventions entre la Ville de Niort et les associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
12 | Lotissement Communal 'Le Grand Feu' - avenant n° 1 - travaux de voirie et réseaux divers | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
13 | Opération ORU - Petit Village de Ribray - Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'OPAC en vue de la réhabilitation des immeubles | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
14 | Versement par la Ville de Niort à la SEMIE de NIORT de participations financières au titre de la surcharge foncière pour des opérations de logements sociaux nécessitant la réalisation de travaux de Voirie - Réseaux Divers et Espaces Verts | Monsieur Rémy LANDAIS, Adjoint au Maire, |
15 | Avenant N°2 à la convention de prestations entre la Ville de Niort et l'Office de Tourisme de Niort et du Pays Niortais Marais Poitevin | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
16 | Registre des donateurs de la Ville de Niort | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
17 | garantie d'emprunt à l'OPAC auprès de la Caisse des dépôts et consignations - prêts locatifs à usage social d'un montant de 51 672 euros et 150 601,17 euros pour l'acquisition et la construction de 4 logements locatifs sis à Niort, rue des Loriots. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
18 | CONSTRUCTION D'UN MUR DE SOUTENEMENT 5, IMPASSE DE LA MINOTERIE | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
19 | AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE PARIS Lancement d'un appel d'offres pour la mise en façade des réseaux aériens EDF | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
20 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
21 | Création d'un emploi occasionnel à la Direction Eau | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
22 | contribution des budgets autonomes aux charges du budget principal de la ville de Niort | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
23 | Exercice 2002 - 2003 Budget principal : Ouverture de crédits de trésorerie de 5 000 000 Euros auprès de Crédit Agricole Indosuez | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
24 | annulation et/ou réductions de titres de recettes consécutifs à des erreurs matérielles | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
25 | annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
26 | décision modificative N°5 : budget principal et budgets annexes | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
27 | Subventions versées aux écoles pour les classes de découvertes suite aux modifications des QF. Compléments de la subvention versée aux écoles. | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
28 | Réajustements de la carte scolaire | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
29 | Marché de Noël 2002 - conventions de partenariat avec Le Chaleuil dau Pays Niortais et le Pôle Régional des Métiers d'Art | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
30 | Site des Brizeaux - E.H.P.A.D. LA CARAVELLE Mise en place du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Communal Médico-Social du site des Brizeaux et désignation des délégués de la Commune | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
31 | Site de LA COUDRAIE - E.H.P.A.D. LES AVELINES Mise en place du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Communal Médico-Social du site de la Coudraie et désignation des délégués de la Commune | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
32 | Site de LA RECOUVRANCE - E.H.P.A.D. LA RECOUVRANCE - Mise en place du Conseil d'Administration de l'Etablissement Public Communal Médico-Social du site de la Recouvrance et désignation des délégués de la Commune | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
33 | Recueil de décisions L-2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |