1 | Proposition de changement des structures et organes dirigeants de la SEMIE en substituant au Conseil d'Administration un Directoire et Conseil de Surveillance | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Désignation des représentants de la Ville de NIORT au sein de la SEMIE de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Replantation après la tempête (2ème phase) | Madame Françoise BILLY, Première Adjointe, |
4 | Désignation des élus dans les organismes extérieurs | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
5 | Subventions vie associative / jumelages, coopération. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
6 | SUBVENTIONS POUR LE PROTOCOLE DE SPORT DE HAUT NIVEAU | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
7 | CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LES ASSOCIATIONS DIVERSES | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
8 | OFFICE DE TOURISME DE NIORT / SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SUPPLEMENTAIRE | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
9 | FOURNITURE PRODUITS TRAITEMENT | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
10 | Mesures d'urgence contre le saturnisme - Délimitation des Zones à Risque d'exposition au plomb | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
11 | Locaux 119, avenue de la Rochelle - Association 'Les Restos du Coeur' - Aménagement et mise aux normes - Autorisations administratives | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
12 | Acquisition des terrains nécessaires à la réalisation d'un parking public de stationnement entre l'Avenue de Paris et la rue de Bellune | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
13 | Démolition du n°217, Avenue de Paris entrant dans le cadre de l'aménagement de l'avenue de Paris. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
14 | Cession d'une bande de terrain à Madame FARINES | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
15 | Lotissement Communal du Grand Feu - cession du terrain du Budget Principal au Budget Annexe lotissement | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
16 | Lotissement du Grand Feu - Fixation du prix des parcelles | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
17 | Marchés a commandes pour travaux sur séries de prix - Appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
18 | Extension de la MCPT NORD - Restructuration des locaux de l'ancienne école Jules FERRY | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
19 | Acquisition de fournitures administratives - Lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
20 | DESIGNATION DES MEMBRES DU CONSEIL D'EXPLOITATION DE LA REGIE OFFICE DE TOURISME | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
21 | prêt sans préfinancement pour la construction de cinq logements locatifs 'Le Grand Feu' | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
22 | garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la caisse des dépôts et consignations - prêts locatifs à usage social d'un montant de 750 000 € et 220 000 € pour la construction de 14 maisons d'habitation rue des Verdiers à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
23 | garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la caisse des dépôts et consignations - prêts locatifs à usage social d'un montant de 800 000 € et 350 000 € pour la construction de 17 maisons d'habitation rue de la Mineraie à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
24 | garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - prêts locatifs à usage social d'un montant de 800 000 €, 330 000 € et 100 000 € pour la construction de 19 logements "Multisites 2" à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
25 | révision du taux du prêt de la garantie accordée à l'OPAC pour la construction de 18 garages quartier de la Gavacherie à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
26 | Sapeurs pompiers volontaires. Maintien des salaires de la ville de Niort. Subrogation dans les droits du salarié sapeur pompier volontaire. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
27 | recrutement d'un agent contractuel | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
28 | Créations de postes dans le cadre d'un besoin occasionnel au service des Eaux | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
29 | Modification du pourcentage de titularisation d'un agent à temps non complet au service des Ecoles, à compter du 1er septembre 2002 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
30 | Complément à la délibération du 8 avril 2002 relative au Régime Indemnitaire des Agents Techniques - Précisions rédactionnelles | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
31 | Modification du tableau des effectifs : création suppression d'emplois | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
32 | décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
33 | sortie de l'actif des biens de faible valeur amortis en 2001 | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
34 | amortissement des comptes 2181 | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
35 | amortissement des biens liés à l'activité de la régie autonome AMTPU | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
36 | remboursement au budget principal de la ville de Niort de la masse salariale de l'AMTPU concernant la période de janvier à avril 2002. | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
37 | tarifs 2002 - restaurants scolaires | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
38 | Loi Démocratie de Proximité - Espace d'expression de l'opposition - Modification du Réglement intérieur | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
39 | Opération ORU Gavacherie - transfert de la Maison de Retraite de la Recouvrance - cession du terrain d'assiette à la SEMIE | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
40 | Dissolution de la Caisse des Ecoles | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
41 | Marché de fournitures scolaires 2003/2004 - Appel d'offres | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
42 | Subvention classes de découvertes suite aux modifications du quotient familial | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
43 | Modification de la participation des communes de résidence aux frais de scolarité de leurs élèves | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
44 | Désaffectation après accord de M. Le Préfet de locaux à l'école J. Michelet maternelle (Société Historique) | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
45 | Désaffectation après accord de M. Le Préfet bâtiment médecine scolaire au groupe scolaire Edmond Proust | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
46 | Désaffectation après accord de M. Le Préfet des logements de fonction des instituteurs : L.Aragon, E. Pérochon (2), J. Prévert | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
47 | Transfert de la cuisine du CCAS à la Ville de Niort pour la restauration scolaire | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
48 | Bâtiments scolaires - L'Ecole, repère de citoyenneté dans les quartiers sensibles - ORU Quartier Tour Chabot Gavacherie - Groupe scolaire Ernest Perochon - Demande de subvention - Lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
49 | VENTE DES TERRAINS DISPONIBLES DES ZAE DE NIORT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
50 | E.H.P.A.D. LA CARAVELLE - Affectation de l'immeuble à l'Etablissement Public Communal Médico-Social | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
51 | E.H.P.A.D. LES AVELINES et Résidence d'Accueil d'Hébergement Temporaire - Affectation des immeubles à l'Etablissement Public Communal Médico-Social | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
52 | Recueil de Décisions L. 2122.22 du code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |