1 | Détermination du nombre des adjoints - Loi démocratie de proximité du 28/02/02 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Election de quatre adjoints supplémentaires - Loi Démocratie de Proximité du 28/02/02 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Conditions d'exercice des mandats locaux - modification du régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Rapport annuel sur l'utilisation de la Dotation Solidarité Urbaine | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | ZAE Pôle Sport - Convention de mise à disposition du service développement économique entre la communauté d'agglomération de Niort et la ville de Niort. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
6 | Coulée Verte avenant n°1 au marché réalisation d'un cheminement entre le moulin de Bouzon et la Roussille lot maçonnerie - modification du phasage. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
7 | Coulée Verte avenant n° 1 au marché réalisation d'un cheminement entre le moulin de Bouzon et la Roussille lot plantation sols ouvrages. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
8 | Demande d'ouverture d'enquête parcellaire pour le Chemin Communal du IIIème Millénaire | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
9 | CONVENTIONS ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LES ASSOCIATIONS DIVERSES | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
10 | SUBVENTIONS POUR JUMELAGES, COOPERATION ET RELATIONS INTERNATIONALES | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
11 | Subventions aux associations sur proposition de l'OMAPDS | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
12 | UTILISATION DU GYMNASE ST ANDRE/NOTRE-DAME PAR LES ASSOCIATIONS SPORTIVES DE LA VILLE DE NIORT | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
13 | PROTOCOLE D'AIDE AU SPORT AMATEUR DE NIVEAU NATIONAL | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
14 | Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l'Eau - exercice 2001 | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
15 | APPEL D'OFFRES POUR LES TRAVAUX D'EAUX PLUVIALES RUE DE LA MINERAIE - CONVENTION ENTRE LA VILLE DE NIORT ET LA CAN | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
16 | Stationnement : tarifs définition des zones de stationnement et des conditions de stationnement | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
17 | Frais de fourrière pour automobiles | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
18 | Taxe communale sur les activités commerciales non salariées à durée saisonnière | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
19 | COMMISSION ADMINISTRATIVE COMMUNALE POUR LES ELECTIONS PRUD'HOMALES | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
20 | Rétrocession au Centre Hospitalier de Niort d'une maison sise 32 rue du Clos de l'Hospice | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
21 | annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des remises gracieuses - Budget principal et budgets annexes. | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
22 | Appel d'offres pour l'acquisition de véhicules et matériels | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
23 | FOURNITURE DE CARBURANT - APPEL D'OFFRES | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
24 | Opération OPAC - rue de Cholette/Impasse des Loriots | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
25 | Cession du 112 - 114 rue de Strasbourg à l'OPAC Sud Deux-Sèvres et participation de la Ville à l'aménagement du site | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
26 | Acquisition Avenue de Paris | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
27 | Acquisition de parcelles de terrains pour constitution de réserves foncières | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
28 | Cession de l'immeuble sis 36G rue Gambetta au C.C.A.S. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
29 | PRESTATION DE SERVICES DU SERVICE COMMUNICATION DE LA VILLE DE NIORT – CONVENTION C.A.N./COMMUNES MEMBRES DE LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DE NIORT | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
30 | PASSAGE EN REGIE DE L'OFFICE DE TOURISME | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
31 | SUBVENTIONS POUR JUMELAGES, COOPERATION ET RELATIONS INTERNATIONALES | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
32 | 25e anniversaire jumelage entre Niort & Wellingborough - voyage retour de la délégation Niortaise en juillet 2002 | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
33 | Prestation de services de la Direction Générale de la Ville de Niort - Convention CAN / Ville de Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
34 | AMENAGEMENT DE L'AVENUE DE PARIS AVENANT AU MARCHE DE MAITRISE D'OEUVRE | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
35 | Création de parkings dans le secteur de l'Avenue de Paris - mandat à la SEMIE | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
36 | mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
37 | Protocole et annexe ARTT | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
38 | Stationnement des agents de la Ville de Niort | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
39 | annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et budgets annexes | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
40 | Convention OPAC/VILLE DE NIORT : Gestion Urbaine de Proximité | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
41 | Travaux hydrauliques au moulin de Comporté | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
42 | Amélioration des situations de crues. Aménagements hydrauliques dans le lit mineur Sevreau - Tiffardière - Comporté - Vieux Ponts. Approbation du projet de travaux soumis à l'enquête publique dans le cadre de la loi 92-03 de janvier 1992 relative à l'eau. | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
43 | CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L'ASSOCIATION DU COMMERCE NIORTAIS | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
44 | VENTE D'UNE PARCELLE DE TERRAIN A LA SOCIETE AUTONOMIE SANTE | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
45 | CREATION DU LOTISSEMENT DE LA DEMOCRATIE A MENDES FRANCE | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
46 | Convention entre la Ville de Niort et une commune extérieure concernant les tarifs des Centres de Loisirs de la Ville de Niort | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
47 | Simplification administrative du calcul des quotients familiaux pris en compte dans la mise en oeuvre de l'AMH et des tarifs différenciés des services publics municipaux | Monsieur Robert PLANTECOTE, Adjoint au Maire, |
48 | Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes de LA COUDRAIE - Création d'un établissement public autonome | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
49 | Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes LA RECOUVRANCE - Création d'un établissement public autonome | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
50 | Etablissement d'Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes DES BRIZEAUX - Création d'un établissement public autonome | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
51 | Cession de parcelles de terrain à l'OPAC en vue de la construction de logement sociaux | Monsieur Rémy LANDAIS, Adjoint au Maire, |
52 | Cession de terrains à la SEMIE en vue de la construction de logement sociaux | Monsieur Rémy LANDAIS, Adjoint au Maire, |
53 | APPROBATION D'UNE TRANSACTION AVEC LES SOCIETES S.F.E.T. ET F.T.T. | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
54 | Recueil de décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |