Les délibérations:Les délibérations du conseil municipal de Niort

Retrouvez les délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Niort

Délibérations du 06 mai 2002

Délibération du conseil du 06 mai 2002
FichierDélibérationÉlu
1ORU-Aménagement du petit village de RibrayConception et réalisation des voiries et réseaux diversConvention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de NIORT et l'OPAC Sud DEUX SEVRES.Demande de subvention de l'EtatMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
2Exercice du droit à la formation des élus - Loi Démocratie de ProximitéMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
3Conventions de mise à disposition de services entre la Communauté d'Agglomération de Niort et la Ville de NiortMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
4Convention relative à l'Habitat Indigne sur l'ensemble du territoire communalMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
5annulation et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
6annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et annexesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
7Avis sur les mesures de carte scolaireMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
8Jeux d'extérieur dans la cour de l'école maternelle des Brizeaux - Appel d'offresMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
9Organisation des classes de découvertes - Solde des subventions à verser aux écolesMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
10Désaffectation de locaux au groupe scolaire Edmond proustMadame Françoise BILLY, Premier Adjoint,
11Avenant n°2 à la convention passée entre la Ville de Niort et le collège Jean Zay pour l'utilisation du gymnase par les associations sportives niortaisesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
12Conventions Ville de Niort / associations diversesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
13Subventions pour jumelages, coopération et relations internationalesMonsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
14Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (OMS)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
15Subventions aux associations sur proposition de l'OMAAET (suite)Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire,
16vente de bois de chauffage consécutif à la tempête du 27 décembre 1999Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire,
17Dénomination de voies dans divers secteurs de la VilleMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
18Numérisation du Plan CadastralMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
19Rétrocession au Centre Hospitalier Général de Niort d'une maison sise rue du Clos de l'HospiceMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
20Donation de la maison de Monsieur Ernest PEROCHON sise 25 avenue de Limoges à la Ville de NIORTMonsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
21Convention entre la CRAMA Centre Atlantique/Ville de NIORT - droit de passage sur la parcelle BV n° 149 - 150Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
22Coulée Verte - 1er tronçon : Bessac - cession aux propriétaires voisins (GIRAUD)Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire,
23Vente de livres et convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de NiortMadame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire,
24Convention entre la Ville de Niort et l'association de gestion de la Scène Nationale de Niort 'Le Moulin du Roc'Madame Françoise HALAT, Adjointe au Maire,
25Restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la Ville de Niort année 2002Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire,
26Mise à jour du tableau des effectifsMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
27Création d'un emploi saisonnier pour le camping municipalMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
28Adhésion de la Ville de Niort au Fonds Local Emploi Solidarité (F.L.E.S.)Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
29Protection sociale des personnes en emploi d'insertionMonsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire,
30Indemnisation et transaction avec la Société Mélody Mania pour l'arrêt de son activité 56 - 58 rue Saint Jean à NiortMonsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj,
31Adhésion de la Ville de Niort à l'Association CLUB DES UTILISATEURS EAU2Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal,
32Mise à disposition d'un télécopieur au domicile des élus.Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal,
33Recueil des décisions L. 2122.22 du Code Général des Collectivités TerritorialesMonsieur Bernard BELLEC, Maire,
58Information du Maire : question de confianceMonsieur Bernard BELLEC, Maire,