| 1 | Décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| 2 | OPERATION DE RENOUVELLEMENT URBAIN : Définition des espaces publics de la Gavacherie | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| 3 | Plan d'exposition au bruit de l'aérodrome de Niort Souché - Avis de la Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
| 4 | Harmonisation des groupes scolaires de la ville de Niort : Périmètres, Commission de dérogation et Critères de dérogation | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| 5 | Fourniture de denrées alimentaires - Appel d'offres | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| 6 | Desaffectation de cinq logements de fonction : Louis Aragon, J. Michelet , E. Pérochon (2), J. Prévert | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
| 7 | Subventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| 8 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| 9 | Prise en charge des frais de deplacements et de sejour dans le cadre des jumelages | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
| 10 | INTERCONNEXION DES RESEAUX D'EAU DE LA VILLE DE NIORT ET DU SYNDICAT DE PRODUCTION D'EAU DU CENTRE OUEST | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
| 11 | CHEMIN COMMUNAL DU III MILLENAIRE - VERSEMENT DE L'INDEMNITE DE REMPLOI | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
| 12 | Prise en charge par la Ville de Niort des frais de déplacement d'une délégation à ATAKPAME | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
| 13 | Garantie d'emprunt à la SA HLM DES DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aidé Intégration d'un montant de 23.629 Euros auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et amélioration d'un logement sis au n°86 rue de la Boule d'Or à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 14 | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - prêts locatifs à Usage Social d'un montant de 5 272 447,87€ et 280 467,32€-construction d'une maison de retraite médicalisée de 85 chambres, rue des coteaux de Ribray à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
| 15 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 16 | modification du pourcentage de titularisation des agents à temps non complet des services des ecoles et entretien-conciergerie à compter du 1er janvier 2002 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 17 | retrait de la délibération du 12 novembre 2001 portant recrutement d'un agent contractuel à la direction des obligations et droits des citoyens | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 18 | convention entre la ville de niort et la communauté d'agglomération de niort - mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives et d'un agent d'animation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 19 | régime indemnitaire des agents municipaux relevant du cadre d'emplois des agents techniques (agent technique, agent technique qualifié, agent technique principal) | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 20 | attribution d'un logement pour utilité de service à l'attaché responsable de la direction police municipale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
| 21 | Annulations et/ou réductions de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - budget principal et annexes | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| 22 | annulations et/ou réductions de titres de recettes - remises gracieuses - budget principal et annexes | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
| 23 | Passation d'une convention entre la Ville de Niort, le département des Deux-Sèvres et le CETE du Sud Ouest relative à l'utilisation du référentiel interurbain utilisés par le logiciel Concerto de gestion des Accidents. | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
| 24 | Voeu - Un procès équitable pour Mumia Abu Jamal - Abolition universelle de la peine de mort | Monsieur Rodolphe CHALLET, Adjoint au Maire, |
| 25 | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
