1 | Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 15 octobre 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Pacte Civil de Solidarité - Cérémonie Républicaine | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
4 | Conventions Ville de Niort/Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
5 | Subventions pour le protocole Sport de Haut Niveau | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
6 | Subventions pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
7 | Fonctionnement de l'agence municipale de la tranquillité publique urbaine (A.M.T.P.U.) | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
8 | Périmétre de protection immédiat de la source du Vivier : projet d'aménagement des anciennes usines Marot | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
9 | Liaison RD9/RN11 : approbation du bilan de la concertation sur le projet | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Aménagement de l'Avenue de Paris - Lancement d'un appel d'offres pour désignation du maître d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Maisons Communales de Citoyenneté de Goise, Cholette et des Brizeaux- Avenants aux marchés de travaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Acquisition d'une parcelle de terrain sise le long du Lambon (Section IZ) à NIORT - propriété LAMBERT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Acquisition d'une parcelle de terrain sise le long du Lambon (section IZ) à NIORT - propriété GUENON | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
14 | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition ALIS - Secteur 8 : Le Grenouillet | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
15 | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition Consorts PICOU - secteur 2 : Le Fief Joly | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
16 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts CHATAIGNEAU - secteur 3 : Le Lambon | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
17 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition JEAULT - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
18 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition MORIN Claude - secteur 2 : Fief Joly - Secteur 8 : Le Grenouillet - secteur 9 : La Tranchée | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
19 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition PHILIPPE Pierre - secteur 8 : Le Grenouillet | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
20 | Petit Village de Ribray : Acquisition LIEGE dans le cadre de l'O.R.U. articulée autour de la Place Jacques Cartier | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
21 | Transfert au S.D.I.S des biens immobiliers du Centre d'Incendie et de Secours Principal de NIORT (C.I.S.P.) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
22 | Mise à disposition d'équipements de la Ville de NIORT en vue d'une utilisation partagée - convention entre la C.A.N. et la Ville de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
23 | Création d'un lotissement communal - rue du Grand Feu - Mandat à l'OPAC Sud Deux-Sèvres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
24 | Mise en révision partielle du Plan d'Occupation des Sols ou Plan Local d'Urbanisme de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
25 | Frais généraux relatifs au fonctionnement de la Communauté d'agglomération de Niort - 1er semestre 2001 - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'agglomération de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
26 | Imputation des dépenses : de signalisation, de jalonnement, de mobilier urbains, de protection en section d'investissement | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
27 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
28 | Passage à l'euro - accord de principe - constats de conversion | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
29 | Exercice 2001 : constats de conversion en euros des emprunts et opérations de couverture | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
30 | Exercice 2001 : Budget Principal - Remboursement anticipé d'emprunts | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
31 | Opérations de transfert de biens meubles du Parc des Expositions sous forme de mise à disposition entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
32 | Opérations de transfert de la caserne des pompiers et des logements de fonction sous forme de mise à disposition entre la ville et le SDIS | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
33 | Opérations de transfert du centre de formation des Chamois Niortais sous forme de mise à disposition entre la Ville et la Communauté d'Agglomération de Niort | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
34 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexes. | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
35 | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
54 | Achat qualité - Motion du Conseil Municipal de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
55 | Question orale de Monsieur Dominique GUIBERT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |