1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 25 Juin 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 12 juillet 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Sortie de l'actif des biens de faible valeur amortis en 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Place de la Brèche : lancement de la procédure des marchés de définition | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Aménagements de l'avenue de Paris et de la Place du Roulage | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Subvention Contrat Temps Libre | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
8 | Désignation de délégués dans les organismes extérieurs | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
9 | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
10 | Subvention pour le protocole Sport de Haut Niveau - Saison 2000/2001 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
11 | Convention Ville de Niort/ E.D.F. - Organisation d'un chantier été pour les jeunes | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
12 | Construction d'une station de pompage de l'eau, pour groupes diesels rue du Vivier | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
13 | Convention de vente d'eau au syndicat d'eau de Magné - Niort - Bessines - Coulon | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
14 | Opération de protection des ressources en eaux 'entre Lambon et guirande' - Convention entre la Ville de Niort et la Chambre d'Agriculture des Deux-Sèvres | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
15 | Hydraulique de la Sèvre - Travaux sur le site de Comporté - Lancement de la consultation de maîtrise d'oeuvre | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
16 | Coulée Verte - Avenant n° 2 au marché de construction de passerelles, annulation des pénalites de retard | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
17 | Approbation du réglement intérieur du Conseil Municipal | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
18 | O.R.U. : aménagement du boulevard de l'Atlantique - Demande de subvention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
19 | Petit Village de Ribray : acquisition Gabard dans le cadre de l'O.R.U.articulée autour de la place Jacques Cartier | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
20 | Acquisition de la propriété GILLIER dans le quartier de Souché (HP 284 et 303) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
21 | Acquisition d'une partie de terrain à M. ROBIN pour la réalisation d'un rond-point et l'élargissement de la rue des Justices (E.R. n° 122 du POS) Avenue du Maréchal Leclerc / Rue des Justices | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
22 | Avenue du Maréchal Leclerc/Chemin du Fief Gateau - Acquisition de parties de terrains à Mademoiselle FAUCHER et à Monsieur FAUCHER pour la réalisation d'un rond-point | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
23 | Acquisition Consorts BONNEAUD rue de Bellune (section CR n°359) pour réalisation d'équipements collectifs | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
24 | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition CHAIGNEAU - secteur 8 : Le Grenouillet | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
25 | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition BERTON - Secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
26 | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition GIRARD Joël - secteur 3 : Souché | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
27 | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition VALAUD - Secteur 5 : SURIMEAU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
28 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts BREILLAC - secteur 4 : Les Brizeaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
29 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition DEFIT - secteur 5 : SURIMEAU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
30 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition MULLOT - secteur 2 : Fief Joly | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
31 | Chemin Communal du III Millénaire : cession gratuite CHAIGNON - Secteur 3 : SOUCHE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
32 | Cession d'un délaissé de terrain - rue des Sources à la S.C.I. de la Route d'Aiffres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
33 | Nouveau carrefour Nantes/Coulonges/De Lattre/Recouvrance : cession d'un délaissé à un riverain (Monsieur OUDINET) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
34 | Mise en place d'un nouveau poste de distribution électrique - Boulevard Salvador Allende au camping municipal - Constitution de servitude | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
35 | Mise en place d'un réseau électrique souterrain - Bassin d'Orage de la rue du Bas-Surimeau - Constitution de servitude | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
36 | Projet de déclassement d'une partie du Domaine Public en vue de sa rétrocession aux riverains | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
37 | Classement dans le Domaine Public - prolongement de la rue Gauguin | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
38 | Echange Ville de Niort/Gendarmerie - rue de Ribray | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
39 | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
40 | Numérisation du plan cadastral | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
41 | Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'une part et cession du 54, avenue de la Venise Verte à l'OPAC Sud Deux-Sèvres d'autre part. Transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la Commune | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
42 | Bail emphytéotique entre la Ville de Niort et la SEMIE - Transfert de propriétés bâties provenant du patrimoine privé de la Commune | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
43 | Travaux topographique et Foncier - Marché n° 00/23 maîtrise d'oeuvre - réalisation de travaux de V.R.D. au droit d'opérations d'aménagement marché n° 01/11 - avenants de transfert. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
44 | Réalisation de travaux V.R.D. au droit d'opérations d'aménagement n° 01/11 - avenant n° 2 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
45 | Appel d'offres pour fournitures administratives et scolaires | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
46 | Trésorerie : Ouverture de crédit de trésorerie 2001-2002 de 6.000.000 Euros auprès de DEXIA CLF Banque. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
47 | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF - GDF services Vienne et Sèvres | Madame Françoise HALAT, Adjointe au Maire, |
48 | Désignation d'un délégué à la Commission Locale chargée de l'évaluation des transferts de charges à la Communauté d'Agglomération | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
49 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
50 | Création d'emplois occasionnels | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
51 | Direction des systemes d'information et de télécommunication - Recrutement d'un agent contractuel | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
52 | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour l'organisation des interventions d'urgence | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
53 | Système de surveillance et d'alerte sur le site des Brizeaux - Convention Ville de Niort / CCAS | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
54 | Attribution d'un logement de fonction pour utilité de service au chef de service de la police municipale | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
55 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget Principal et budgets annexes. | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
56 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des remises gracieuses - Budget Principal et budgets annexes. | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
57 | convention de mandat avec la semie de niort pour la réalisation de la deuxième phase de travaux du lotissement de la boëtte 2 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
58 | convention de servitude avec la régie du sieds pour la mise en place d'un poste de distribution électrique sur le lotissement de La Boëtte 3 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
59 | promesse de vente avec la sci videotel pour une parcelle de terrain dans le lotissement de la boette 2 à mendes france | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
60 | vente d'une parcelle de terrain à m. Delrieu dans le lotissement de la boëtte 2 à mendes france | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
61 | promesse de vente avec la societé 'établissements galinet et cie' pour une parcelle de terrain dans les lotissements de la grange laidet 2 et 3 à saint liguaire | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
62 | Avenant au marché N° 99/096 passé avec la Sté SEDIT MARIANNE concernant l'acquisition et la maintenance d'un progiciel de gestion comptable | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
63 | Marché de fourniture de micro-ordinateurs et d'imprimantes bureautiques - Lancement d'un appel d'offres pour marché à groupement de commandes. | Monsieur Gérard ZABATTA, Conseiller Municipal, |
64 | Recueil des décisions L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |