1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 9 mai 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 mai 2001 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Retrait des délibérations du Compte de Gestion, du Compte Administratif, du Budget Supplémentaire, du Bilan des Acquisitions et des Cessions, de l'Affectation des résultats et du versement d'une subvention au Budget Annexe Foire-Exposition | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Impôt sur les spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la Commune | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | amortissement des comptes 2181 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et Budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Accord de principe pour l'étude relative aux nouvelles formes de régies municipales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Regroupement pédagogique avec la commune de Sciecq - Convention - | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
9 | Subventions versées aux écoles pour les classes de découverte suite aux modifications des QF des familles. | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
10 | Ecole maternelle E. PEROCHON. Aménagement des locaux scolaires pour un meilleur accueil des enfants - Demande de subventions. | Madame Françoise BILLY, Premier Adjoint, |
11 | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs-écoles | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
12 | Pole de développement du sport - santé - loisirs - environnement : validation du plan de financement des études. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
13 | Conventions Ville de Niort/Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
14 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
15 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
16 | Subventions pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
17 | Locaux pour le relogement des animateurs urbains : prise en compte et paiement des travaux prévus dans le cadre d'une convention de mandat avec la SEMIE, mais réalisés pour partie après expiration de la convention | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
18 | Tarification des actions mises en place pour la jeunesse au sein de l'agence municipale de la tranquilité publique urbaine | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
19 | Appel d'offres pour la pose de réseau des eaux pluviales sur diverses rues - Convention avec la CAN pour la pose en coordination du réseau des eaux usées | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
20 | Appel d'offres pour travaux d'eau potable dans diverses rues | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
21 | Assainissement des eaux pluviales : travaux neufs et de grosses réparations sur le réseau d'assainissement des eaux pluviales - Marché à bons de commande | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
22 | Imputation des dépenses : de signalisation, de mobilier urbain de protection, de barrières sur les travaux du chemin communal du IIIème millénaire | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
23 | remise de pénalités de retard établissements mazeau | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
24 | Rapport annuel sur l'exercice 2000 du service de l'eau | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
25 | rapport annuel sur les déchets ménagers exercice 2000 | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
26 | Révision du Plan d'Occupation des Sols : modification pour mise en concordance avec la servitude du plan de prévention des risques d'inondation après sursis à application | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
27 | Site de Chantermerle - transfert de l'exploitation du Lycée Horticole - cession de terrain à la Région | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
28 | Bassin d'Orage rue Tartifume - acquisition terrain EDF/GDF | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
29 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition BIDAULT - Secteur 2 : AERODROME | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
30 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition PLANTIVEAU - secteur 3 : SOUCHE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
31 | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition CANTET - secteur 2 : Aérodrome | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
32 | Chemin Communal du III Millénaire : Acquisition Consorts GIRARD - Secteur 3 : SOUCHE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
33 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts GAROTTEAU - Secteur 3 : SOUCHE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
34 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition FREJOU/CHAUVET - secteur 7 : Le Marais de Saint-Rémis | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
35 | Chemin Communal du III Millénaire - versement de l'indemnité de remploi | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
36 | Cession à VOLUBILIS d'une partie de terrain attenant aux anciennes chaufferies OPAC - rue Paul Langevin | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
37 | Déclassement d'une partie du Domaine Public - rue Jean-Honoré Fragonard pour cession à un riverain | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
38 | Projet de classement dans le Domaine Public - Impasse du Parc | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
39 | Assainissement secteur de la Recouvrance : Pose de collecteurs Eaux Usées et Eaux Pluviales à l'intérieur de propriété privée. Constitution de servitudes (AVARGUEZ/MARILLAUD). | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
40 | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
41 | Composition du conseil d'exploitation de l'AMERU | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
42 | M.C.P.T. Quartier Nord, projet d'extension - Demande de subventions - Appel d'offres. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
43 | Bâtiments - Contrôles et vérifications techniques obligatoires - Appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
44 | Centre Du Guesclin - Charges de viabilité | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
45 | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 28.500.000 F et 1.900.000 F - Construction d'une maison de retraite médicalisée de 85 chambres rue des Coteaux de Ribray à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
46 | Transferts financiers du budget principal de la ville de Niort aux budgets annexes de la CAN | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
47 | Opérations de transferts d'actifs (Déchets Ménagers) sous forme de mise à disposition entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
48 | opérations de transferts d'actifs budget pépinière d'entreprises sous forme de mise à disposition entre la ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
49 | Restauration de la vallée du Lambon et de ses affluents (ARLA). Cotisation de la Ville de Niort au titre de l'année 2001. | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
50 | mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
51 | Conduite d'une réflexion sur un projet d'implantation d'une aire de camping-car. Création d'un emploi occasionnel. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
52 | Convention Ville de Niort / Communauté d'Agglomeration de Niort -Mise à disposition d'un éducateur territorial des activités physiques et sportives | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
53 | Comité Technique Paritaire - Détermination du nombre des représentants | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
54 | Avenant n°1 à la convention d'objectifs entre le COS et la Ville de Niort. | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
55 | création du lotissement d'activités économiques de chaban | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
56 | création du lotissement d'activités économique luther king | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
57 | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF - GDF | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
58 | Demande de création d'une nouvelle maison de retraite | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
59 | Recueil des décision L.2122.22 du code général des collectivités territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
85 | Questions orales posées par le Groupe d'Union Républicaine | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |