1 | décision modificative - budget principal et budgets annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des erreurs matérielles - Budget principal et budgets annexes. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes suite à des remises gracieuses - Budget principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Désignation des délégués dans les organismes exterieurs (Association Restaurant Inter Administratif) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
5 | Conventions Ville de Niort/Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
6 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports (O.M.S.) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
7 | Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du vivier | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
8 | Appel d'offres pour la regénération du charbon actif des filtres de l'usine des eaux du vivier | Madame Nicole GRAVAT, Adjointe au Maire, |
9 | Location Maintenance d'un photocopieur couleur numérique pour le service reprographie - Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
10 | Création de l'agence municipale d'études et de renouvellement urbain (AMERU) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
11 | Extension de la MCPE rue du Musée : avenants aux marchés de travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
12 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition Consorts RIBRAULT - secteur 3 : SOUCHE | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
13 | Chemin Communal du III Millénaire : acquisition PACAULT - secteur 9 'La Tranchée' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
14 | Chemin Communal du III Millénaire : Travaux topographiques et fonciers nécessaires à la préparation du dossier d'enquête parcellaire. Avenant n° 1 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
15 | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété MORISSET lieudit 'Belle-Ile' | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
16 | Acquisition de terrain - propriété INGUENEAU sise rue des Ors | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
17 | Le Trésor du Mercenaire - convention de partenariat avec la Communauté d'Agglomération de Niort, Direction des Musées | Madame Jeanine BIMES, Adjointe au Maire, |
18 | Garantie d'emprunt à la SEMIE auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêts Locatifs à Usage Social d'un montant de 6.865.000 F et 576.000 F - Construction de 18 maisons individuelles 'multisites'à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
19 | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 2.379.132,62 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
20 | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 680.000 F auprès du Comité Interprofessionnel du Logement - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
21 | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 156.000 F auprès du Comité Interprofessionnel du Logement - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
22 | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 378.000 F auprès du Comité Interprofessionnel du Logement - Foyer des Jeunes Travailleurs de la Roulière à Niort. | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
23 | Garantie d'emprunt au C.C.A.S. - Emprunt de 2.450.000 F auprès du Crédit Foncier de France - RAQPA DU CLOU BOUCHET à Niort | Monsieur Guillaume JUIN, Adjoint au Maire, |
24 | Convention de prestation de services entre la CAN et la Ville de Niort pour l'ORU (Opération de Renouvellement Urbain) | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
25 | Transfert du capital des emprunts de la Ville de Niort vers la Communauté d'Agglomération de Niort | Mademoiselle Fabienne RAVENEAU, Adjointe au Maire, |
26 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
27 | Mise à disposition de personnel de la ville de Niort auprès de la Communauté d'Agglomération de Niort - Avenant n° 6 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
28 | Mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort - Avenant n° 2 à la convention du 9 mai 2000 | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
29 | cheminement an 2000 - coulée verte - emploi de charges de mission pour une durée déterminée - prolongation | Monsieur Luc DELAGARDE, Adjoint au Maire, |
30 | Liaison RD 9 / RN 11 : Objectifs et modalités de la Concertation. | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
31 | Lotissement Communal 'le Chant des Oiseaux' - paiement des sommes restant dues à la SEMIE | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
32 | Lotissements Communaux - prorogation pour une durée de deux ans des conventions de mandat VILLE DE NIORT/SEMIE dans le cadre des opérations de lotissements communaux | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
33 | Avenant au Marché N°15/2001 pour la fourniture de matériel de signalisation routière verticale | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
34 | Convention entre la Ville de Niort et la Communauté d'Agglomération de Niort pour la mise en place d'une piste cyclable sur l'emprise du gymnase Barbusse | Monsieur Joël RENOUX, Adjoint au Maire, |
35 | Lotissement d'activités économiques de la Boëtte 3 - Appel d'offres | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
36 | Institutions sociales et médico sociales publiques - Conditions d'élection des représentants des personnes accueillies | Madame Annie COUTUREAU, Conseillère Municipale Spécial Maire Adj, |
37 | Recueil de décisions L. 2122.22 du code général des collectivités territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |