1 | Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 30 mars 2000 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Décision Modificative - Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 328.400 F - Acquisition et amélioration de deux logements sis 109, rue Gambetta et 1, rue Fontanes à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C. - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 353.300 F - Acquisition et amélioration d'un logement PLA Intégration sis 14, rue Jules Renard à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Acquisition de parts sociales de la Caisse d'Epargne Poitou-Charentes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles. Budgets principal et annexes. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Remises gracieuses - Budgets principal et annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Fourniture de mobilier pour les services municipaux de la Ville de Niort - Lot n°2 - Mobilier de stockage et de tri - Avenant passé avec la société FL&CO | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Mise en place d'un guichet départemental d'information sur l'Europe : GUIDEurope | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Chemin Communal de l'An 2000 : Acquisition de M. GOBIN - Secteur 7 'Le Marais de Saint-REMIS' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
11 | Chemin de l'An 2000 : secteur 9 'La Tranchée' - acquisition GUICHET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
12 | Chemin de l'An 2000 : secteur 9 'La TRANCHEE' Acquisition POUSSARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
13 | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du Bord de Sèvre - Propriété GELOT lieudit 'Tout Vent' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
14 | Coulée Verte - 2ème tronçon - Acquisition du bord de sèvre - propriété SIMONNET - G.F.A. 'Les Ormeaux' lieudit 'Les champs du Pont de Magné' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
15 | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété FAOUET lieudit rue du Grand Port | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
16 | Coulée Verte - 2ème tronçon - acquisition du bord de Sèvre - Propriété LIEGE lieudit 'La Giole' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
17 | Coulée Verte 2ème tronçon : Acquisition du bord de Sévre - Propriété TROMAS - lieudit 'Les Champs du Pont de Magné' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
18 | Coulée Verte : acquisition d'un terrain situé Chemin des Pêcheurs - Propriété BARREAU/ROULLET (parcelle ZV n° 112) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
19 | Acquisition d'une dépendance 58 rue de l'Yser - Propriété FRICONNET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
20 | Cession gratuite d'un délaissé de terrain en bordure de la rue des Vanelles | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
21 | Résiliation du bail emphytéotique souscrit avec l'Association 'Le Chaleuil dau pays niortais' pour une partie des immeubles de la Ferme de Chey | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
22 | Travaux de desserte - lotissements secteur du Grand Feu | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
23 | Projet de classement dans le Domaine Public et mise en conformité des équipements de l'impasse située 11 et 13 rue de la Normandie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
24 | Echange VALLET/DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT/VILLE DE NIORT - rue de Goise/Impasse Jean Jaurès | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
25 | Admission en non-valeur de taxes d'urbanisme | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
26 | OPAH : extension des conditions d'ocroi à l'accès du fonds de façades | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
27 | Maisons communales de service public Tour Chabot et Clou Bouchet, avenants n° 1 aux marchés de travaux. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
28 | Réhabilitation des immeubles de l'ilot de la conservation des musées, rue de Fontenay 1, 3, 5, 7 et place du Port. Avenants de transfert aux marchés de travaux lot 15, chauffage VMC et lot 16 plomberie sanitaire. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
29 | Installation de déchets - Demande de création d'une commission locale d'information et de surveillance | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
30 | Subvention Protocole Sport de Haut Niveau au Stade Niortais Rugby - Acompte | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
31 | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
32 | Fournitures scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
33 | Organisation des classes de découverte - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
34 | Désaffectation de deux logements de fonction au groupe scolaire Jean Macé après avis du Préfet | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
35 | Avis du Conseil Municipal sur les fermetures de classes - suppression de postes | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
36 | Groupe scolaire Jean Jaurès élémentaire, aménagement d'une bibliothèque et d'une salle polyvalente. Marché négocié lot n° 3, vêture extérieure, cloisons, isolation, suite à la défaillance de l'entreprise initialement désignée. | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
37 | Niort, portes ouvertes sur les années 2000 - Appel à projets associations - Convention complémentaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
38 | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques des ORS pour l'implantation de la société REVIMEX | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
39 | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'actvités économiques des ORS pour l'implantation de la Société Electro Comptoir de l'Ouest | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
40 | Vente d'une parcelle de terrain à la SA SORAM dans le lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
41 | Vente d'une parcelle de terrain à la société Carrosserie Industrielle NIORTAISE dans le lotissement d'activités économiques de la Grange Laidet 2. | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
42 | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et l'association de gestion des Foyers de Jeunes Travailleurs de la ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
43 | Extension de la régie d'avances du service Culturel et création d'une régie de recettes camji. | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
44 | Rencontres Hip Hop - Fixation de tarifs | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
45 | Invitation d'artistes : défraiement | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
46 | Salle de diffusion - Fixation de la redevance aux gestionnaires de la buvette | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
47 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
48 | Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication - Recrutement de trois agents contractuels | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
49 | Emplois occasionnels Foire-Exposition | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
50 | Transfert des Centres de Loisirs sans hébergement à la ville de Niort - Créations d'emplois | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
51 | Apprentissage à la ville de Niort - Prise en charge de la formation en CFA | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
52 | Mise à disposition de personnel communautaire auprès de la Ville de Niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
53 | Imputation des dépenses : de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports vélos sur les travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
54 | Aménagement du Centre Bourg de Saint-Liguaire - Lancement de l'Appel d'Offres Travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
55 | Création d'un groupe de travail en matière de publicité | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
56 | Illumination de Noël 2000 - Appel d'offres | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
57 | Tarifs - Halles de Niort | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
58 | Effacement de tags pour les particuliers, associations, entreprises et personnes morales de droit public - gratuité des interventions | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
59 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |