1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 22 Octobre 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Budget Annexe Crématorium : contribution au budget principal au titre du remboursement des annuités d'emprunts | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Budgets Lotissements et Z.A.E. - Contributions financières au budget principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C. - Prêt Plus Complémentaire à la Subvention de l'Etat d'un montant de 5.667.226 F - Réhabilitation de 17 pavillons et 20 garages sis rue Réaumur et rue de la Plaine à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la C.D.C. - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 303.377 F - Acquisition et amélioration d'un logement sis 161, rue du Maréchal Leclerc à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS d'un montant de 3.825.782 F - Amélioration de l'habitat des 113 pavillons sis quartier du Fief Trochet à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Prêt Complémentaire à la Subvention Palulos d'un montant de 859.500 F - Amélioration de l'habitat des 20 logements sis 28, rue d'Inkermann à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Réaménagement d'emprunts de la SAHLM des Deux-Sèvres et de la Région auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 39 logements PLA aux Brizeaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Budget Principal : amortissements des immeubles productifs de revenus | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Annulation et ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Maîtrise d'oeuvre du centre d'enfouissement technique au Vallon d'Arty | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Maitrise d'oeuvre pour l'extension de la plate-forme de compostage | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
14 | Fourniture de mobilier pour les services municipaux de la Ville de Niort - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
15 | Demande de création d'une Communauté d'agglomération sur un périmètre élargi | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
16 | Technopôle Niort Venise Verte - Résiliation de la convention de mandat entre la Ville et la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
17 | Conventions Ville de Niort / Associations Diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
18 | Remboursement des frais généraux à la Ville de Niort - Avenant n°1 à la convention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
19 | Montant des prestations informatiques dues à la Ville de Niort au titre des compétences transférées - Avenant n° 1 à la convention Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
20 | Remboursement de consommation de carburants par la Ville de Niort au titre des compétences transférées - Modification de la délibération du 28 Février 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
21 | Remboursement de consommation d'eau par la Communauté de Communes de Niort à la Ville de Niort au titre des compétences transférées - Modification de la délibération du 28 février 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
22 | Acquisition Faraud à Surimeau | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
23 | Acquisitions secteur de Chantemerle pour les serres et pépinières du Lycée Horticole de Sainte-Pezenne | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
24 | Acquisition dans le cadre de la Coulée Verte d'une bande de terrain sise à la Prairie de Galucher - Propriété PILLAC | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
25 | Acquisition gratuite dans le cadre de la Coulée Verte d'une partie de chemin de halage - Quai Maurice Métayer - Propriété CRUZ | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
26 | Acquisition gratuite dans le cadre de la Coulée Verte d'une partie de chemin de halage Quai Maurice Métayer - propriété JACQUET | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
27 | Acquisition gratuite d'un terrain dans le cadre de la Coulée Verte sis Prairie de Galucher - Propriété DEFIT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
28 | Chemin Communal de l'an 2000 - Acquisition de M. Bernard, secteur de Souché (section HM n° 71p) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
29 | Cession gratuite de terrain Alignement rue du petit chemin propriété de MARTIN Stephen | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
30 | Cession gratuite de terrain - rue Balaclava - propriété de M. BODIN Jean-François | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
31 | Cession gratuite de terrain - rue Balaclava - propriété de M. ROUGIER Jacques | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
32 | Centre Municipal d'Action Culturelle François Mitterrand. Protection solaire et climatisation. Consultation maîtrise d'oeuvre. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
33 | M.C.P.T. Quartier Nord. Aménagement local annexe. consultation maîtrise d'oeuvre. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
34 | Marché de travaux V.R.D. (lot n° 1) concernant le Lotissement 'Le Chant des Oiseaux' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
35 | Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires sous tribunes - Avenant n°1 aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
36 | Golf municipal de romagne - Mise en conformité des cuisines et extension du restaurant et de la zone d'accueil - Avenants n° 1 aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
37 | CAMJI/MCPE : marché négocié suite à la défaillance d'une entreprise lot n° 2C Charpente bois traditionnelle. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
38 | Lotissement Communal - rue de la Broche - Approbation du D.C.E. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
39 | Lotissement Communal rue de la Broche - liaison piétonnière avec l'Impasse Honoré de Balzac | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
40 | Convention avec l'ADEME - Programme 'Qualorg' qualité du compostage | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
41 | Niort 2000 - Chemin communal de l'an 2000 - Travaux d'aménagement des chemins - Appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
42 | Appel d'offres ouvert pour l'installation d'une désodorisation de l'air à la station d'épuration du Quai Métayer | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
43 | Convention de mise à disposition de l'équipement Golf de Niort-Romagné. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
44 | Convention de mise à disposition d'une propriété sur le site de Comporté pour le Canoë-Kayak Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
45 | Convention entre la Ville de Niort, la S.A.O.S. Chamois Niortais Football-Club et l'Association Chamois Niortais Football-Club - Centre de Formation | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
46 | Convention entre le Lycée Notre- Dame et la Ville de Niort pour l'utilisation du Gymnase St-André / Notre-Dame par les Associations Sportives de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
47 | Octroi d'une bourse financière pour un sportif de haut niveau : François PIED. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
48 | Subvention pour le protocole sport de haut niveau - Saison 98/99 - Shotokan Karaté Do | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
49 | Désaffectation après accord de M. Le Préfet d'anciens locaux du groupe scolaire Ernest Pérochon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
50 | Préparation aux concours d'entrée en 2ème cycle universitaire - Attribution d'une subvention à l'IUT de Poitiers | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
51 | Magazine municipal Vivre A Niort - passation d'un marché négocié suite à la défaillance d'une entreprise pour le lot n° 2, photogravure et lancement d'un appel d'offres | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
52 | Foirexpo - Fixation des tarifs Foirexpo 2000 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
53 | Salle de diffusion musicale - Equipement scénique : dossier d'appel d'offres | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
54 | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
55 | Attribution à certains membres de la Direction Générale d'un logement de fonction pour utilité de service | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
56 | Régime indemnitaire de la filière administrative - Complément à la délibération du 18 Mai 1995 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
57 | Régime indemnitaire de la filière technique - Complément à la délibération du 18 Mai 1995 | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
58 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
59 | Création d'un emploi occasionnel à la Direction Sports-Jeunesse | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
60 | Rémunération des emplois de journalistes et chargés de communication à la Direction Information Communication Relations Extérieures (DICRE) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
61 | Convention entre la Ville de Niort et le Centre Communal d'Action Sociale de Niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
62 | Convention avec l'APAS pour la gestion des aires d'accueil des Gens du Voyage | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
63 | Subvention de solidarité aux sinistrés des départements du sud-est | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
64 | Subvention pour le Sport de Haut Niveau au Niort Hockey-Club - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |