1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Mai 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Approbation du Compte de Gestion 1998 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Approbation du Compte Administratif 1998 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
4 | Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Affectation du résultat 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Budget supplémentaire 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Mise à disposition d'emplois jeunes de la Ville de Niort au CCAS | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Mise à disposition d'emplois jeunes de la Ville de Niort à la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Fiscalité directe locale - Exonération de taxe professionnelle à compter de 2000 pour les entreprises de spectacles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Sortie de l'actif des biens de faible valeur 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Imputation des biens meubles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. Sud Deux-Sèvres auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration d'un montant de 386.250 F - Amélioration et acquisition d'un logement sis 11, imp A. Camus | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Exercice 1999 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intérêt | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
14 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
15 | Annulation et ou réduction de titres de recettes - Remises gracieuses - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
16 | Suppression de la régie de recettes et d'avances Monétique et recouvrement du produit des restaurants et garderies scolaires par facturation mensuelle | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
17 | Amortissement des subventions exceptionnelles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
18 | Approbation de la convention type et du cahier des charges régissant les Maisons Communales de la Citoyenneté | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
19 | Convention et cahier des charges Ville de Niort /Association Gestionnaire de la Maison Communale de la Citoyenneté de la Gavacherie-Ribray | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
20 | Maison Communale de la Citoyenneté des Brizeaux - Aide financière de la Caisse d'Allocations Familiales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
21 | Immeuble situé 34 Place du Port - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
22 | Désignation des Délégués de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
23 | Coulée Verte - Réalisation d'un cheminement entre le Moulin de Bouzon et la Roussille - Approbation de l'avant-projet | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
24 | Coulée Verte réalisation de passerelles - Dossier d'appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
25 | Réalisation du garage public souterrain et du jardin public piétons de l'îlot St-Vaize - Convention de mandat avec la S.A. H.L.M. - Lancement de la consultation pour la désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
26 | Tableau des effectifs - Créations et suppressions de postes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
27 | Conventions Ville de Niort / Associations Diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
28 | Aménagement de l'ilôt Saint Vaize - Compromis de vente entre la Ville de Niort et la S.A. d'HLM Deux Sèvres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
29 | Acquisition CAILLETON - Rue de Telouze | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
30 | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte - Propriété GOY 12 rue du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
31 | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Acquisition BRAUD - 6 rue Auguste Perret | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
32 | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété BENEZY Francine - 6 Impasse du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
33 | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété BENEZY Philippe - 4 Impasse du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
34 | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété LABROT - 16 rue du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
35 | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété SUIRE - Rue Auguste Perret | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
36 | Acquisition d'une bande de terrain pour la Coulée Verte à Comporté - Propriété AUGUIN - 16 rue du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
37 | Acquisition d'une parcelle de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété LARGEAU / FRELAND | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
38 | Acquisition terrain rue du Maréchal Leclerc - Propriété BOURREAU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
39 | Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage - Quai Maurice Métayer - Propriété DANIAUX | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
40 | Démolition - Bâtiment sis n° 72 c, rue du Maréchal Leclerc - section CO 633 - Autorisation du Conseil Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
41 | Cession de terrains à Monsieur DARDOT et Madame GREGOIRE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
42 | Rétrocession à M. et Mme RENVOIRET - Terrain sis à Saint-Liguaire - Cadastré section DZ n° 44 et 45 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
43 | Prise en charge de voies privées et incorporation dans le Domaine Public de l'impasse des Peupliers | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
44 | Déclassement d'une partie du Domaine Public - Boulevard Salvador Allende | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
45 | Projet de classement dans le Domaine Public - Impasse de la Tuilerie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
46 | Garantie de la Ressource du Fonds Solidarité Habitat de l'OPAH 'Niort Est' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
47 | Lotissement Communal Paul Emile Victor - Transfert du budget principal au budget annexe - Réactualisation | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
48 | Fermeture du Restaurant du golf de Romagné pour travaux - fixation des indemnités à verser à Monsieur GROSJEAN, Gérant | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
49 | Garage Espace Niortais - Avenant n°4 au traité de concession entre la Ville et la SOPAC | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
50 | Immeuble des SEM et des Animateurs Urbains : lancement de l'appel d'offres pour les lots déclarés sans suite | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
51 | Espace Niortais : aménagement des caves de l'ancienne école Michelet. Approbation du dossier de consultation des entreprises. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
52 | MCPE Extension 1 rue du Musée - Approbation de l'APD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
53 | Ancien Musée d'Histoire Naturelle : lancement de l'appel d'offres pour les lots déclarés sans suite | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
54 | Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion - Avenants aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
55 | Maisons Communales de la Citoyenneté de Goise, Cholette et des Brizeaux - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
56 | Centre Municipal d'Action Culturelle François Mitterand et Centre Municipal de Rencontre et de Communication - Contrat d'exploitation des installations thermiques et aérauliques | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
57 | Travaux de mise aux normes sécurité de divers bâtiments - Programme 1999 - 2000 - 2001 - Désignation de la maitrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
58 | Tri des emballages ménagers - Conventions avec le Syndicat Mixte à la Carte du Haut Val de Sèvre et le Syndicat du Val de Loire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
59 | Reprise des journaux, magazines, revues, après le tri sélectif - Contrat avec la Chapelle Darblay | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
60 | Création d'un bassin de décantation des eaux pluviales à la zone d'activités de la Boëtte - Enquête publique et parcellaire - Demande d'autorisation | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
61 | Anciennes Usines MAROT - Mise en valeur, aménagement et protection des sources - Choix du Maître d'Oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
62 | Participation pour raccordement à l'égout - Bases de tarification | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
63 | Rapport annuel sur l'exercice 1998 des services de l'eau et de l'assainissement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
64 | Rapport annuel sur les déchets ménagers exercice 98 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
65 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
66 | Convention d'occupation d'une partie de terrain par l'Association Centre de Formation de Football de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
67 | Comité Niortais pour la promotion de la Vie Associative - Rapport Annuel 1997 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
68 | Adhésion de la Ville de Niort au Réseau Français des Villes Educatrices | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
69 | Construction d'une clôture entre le collège Pierre et Marie Curie et l'école élémentaire Pierre de Coubertin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
70 | Désaffectation après accord de M. Le Préfet d'un logement de fonction au groupe scolaire Pierre de Coubertin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
71 | Groupe scolaire E. Pérochon - Aménagement bâtiment élémentaire : Rénovation 2ème niveau et mise aux normes handicapés - Choix du maître d'oeuvre | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
72 | Groupe Scolaire Jean Jaurès Elémentaire - Aménagement d'une bibliothèque et d'une salle polyvalente - Appel d'offres | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
73 | Organisation de Classes de Découvertes 1999 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
74 | 'Niort portes ouvertes sur les années 2000' - Création et production - Evènements festifs pour le 31 décembre 1999 - Appel d'offres | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
75 | Vente d'une parcelle de terrain à la société SETIM dans le lotissement d'activités économiques de la Grange Laidet 2 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
76 | Convention entre la Ville de Niort et le Centre Européen de Prévention des Risques (CEPR) - Versement subvention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
77 | Déploiement de matériel informatique dans les écoles élémentaires de la Ville de Niort - Demande de subvention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
78 | Convention de cession de droit d'auteur entre la Ville de Niort et l'association F.B.I. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
79 | Convention de partenariat entre la Ville de Niort et EDF-GDF Services Vienne et Sèvres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
80 | Convention entre la Ville de Niort, la Maison Communale de la Citoyenneté de Goise et EDF - GDF services Vienne et Sèvres pour les chantiers loisirs d'été | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
81 | Création d'un nouveau tarif à l'Ecole Municipale d'Arts Plastiques | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
82 | Musée - Création d'un tarif pour une monographie | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
83 | Donjon - Achèvement des restaurations, mise en valeur et mise en conformité des règles de sécurité de l'édifice - Demande de subventions | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
84 | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
85 | Création d'emplois occasionnels et saisonniers au service des Sports pour le fonctionnement des piscines | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
86 | Création d'emplois occasionnels à la Direction des Bâtiments et à la Direction des Sports service Jeunesse | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
87 | Création d'un poste de professeur de patinage contractuel à temps non complet | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
88 | Convention Ville de Niort / CCAS - Mise à disposition de personnel | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
89 | Mise à disposition au profit de la Ville de Niort d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
90 | Modification du régime indemnitaire / Agent Technique menuisier des Musées / Intégration dans le régime indemnitaire ''fonctions techniques'' | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
91 | Adhésion de la Ville de Niort au régime d'assurance chômage | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
92 | Tarifs de stationnement Espace Niortais | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
93 | Tarifs Transports Urbains - Modification de la délibération du 30 Avril 1999 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
94 | Aménagement du carrefour Saint-Hubert - Convention pour participation financière de la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
95 | Journée en ville, sans ma voiture ? -22 Septembre 1999- Convention cadre de partenariat | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
96 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
97 | Niort - Portes ouvertes sur les années 2000 - Les illuminations de Noël - Appel d'offres | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
98 | Commissions Consultatives Municipales à Compétences Elargies - Rapport | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
99 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |