1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 30 Avril 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Budget Foire-Exposition : participation financière au budget principal au titre des charges de personnel | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Garantie d'emprunt à l'OGEC Notre-Dame - Saint Joseph : Renégociation d'un prêt Caisse d'Epargne d'un montant de 200.000 F | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Impôt sur les Spectacles - Exonération de l'ensemble des manifestations sportives organisées pendant l'année sur le territoire de la Commune | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Annulation et ou réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Annulation et ou réduction de titres de recettes - Remises gracieuses - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Niort 2000 - chemin communal de l'an 2000 - Fourniture et plantation des arbres du cheminement - Appel d'offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Technopôle Niort Venise Verte/mandat Communauté de Communes de Niort : opération franchissements - lancement de la consultation d'entreprises et des marchés de travaux. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Extension de l'immeuble de la Maison Communale de la Solidarité : désignation de la commission jury de maîtrise d'oeuvre. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Fournitures administratives pour les services municipaux de la Ville de Niort - Appel d'Offres | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association Avenio - Utilisateurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Conventions Ville de Niort / Associations Diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
14 | Bassin d'Orage rue Tartifume - Acquisition MOTEO DE JESUS | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
15 | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété MAUPETIT - 27 rue du Jaune | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
16 | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du Chemin de Halage Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété COUSIN/GABARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
17 | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété TOPIN | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
18 | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la Propriété LEMAIRE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
19 | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété COBLENTZ | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
20 | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété MARILLAUD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
21 | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété MONGEARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
22 | Projet Coulée Verte : Acquisition à titre gratuit du chemin de halage - Quai Maurice Métayer - au droit de la propriété RIO | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
23 | Coulée Verte : Versement d'une indemnité aux propriétaires riverains du projet secteur de Comporté pour réalisation de clôtures | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
24 | Réserves foncieres pour extension ZA NIORT SOUCHE : Acquisition CHARTIER | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
25 | Dénominations de voies et immeubles dans différents quartiers de la Ville | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
26 | Participation pour non réalisation d'aires de stationnement - modification du montant | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
27 | Modification du Plan d'Occupation des Sols - Approbation de la modification n° 1 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
28 | Lotissement Communal Paul Emile Victor - Fixation du prix des parcelles | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
29 | Immeuble des SEM et des Animateurs urbains - lancement de l'appel d'offres pour les lots déclarés sans suite | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
30 | Les Halles - Travaux de rénovation - Avenant n° 2 aux marchés de travaux - Pose de coffrets EDF, rue Brisson. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
31 | Facturation et recouvrement de la redevance d'assainissement sur le quartier de St-Liguaire | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
32 | Fourniture d'eau au Syndicat Mixte d'Etudes, de Production et de Distribution d'Eau de la Vallée de la Courance - Convention de coopération | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
33 | Appel d'offres ouvert pour des travaux d'eau potable rue du Nord et au Pré Leroy | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
34 | Convention déchets avec la commune de St Rémy | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
35 | Avenant n° 2 à la convention sur les déchets avec le commune de Sciecq | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
36 | Avenant n° 1 à la convention passée entre la Ville de Niort et les Archers Niortais pour la mise à disposition du pas de tir à l'arc municipal | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
37 | Site de la Mineraie - Construction de vestiaires pour les sportifs - Appel d'offres travaux. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
38 | Développement du pôle universitaire niortais - Remboursement des frais aux intervenants extérieurs | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
39 | Désaffectation d'anciens locaux du Groupe Scolaire Ernest Pérochon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
40 | Participation de la Communauté de Communes de Niort à la réédition du Guide Intercommunal des Associations - Convention entre la Ville de Niort et la Communauté de Communes de Niort | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
41 | Appel d'offres pour la réalisation du magazine Vivre A Niort | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
42 | Appel d'offres pour la régie publicitaire des supports d'information de la Ville de Niort | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
43 | Réalisation du magazine Vivre A Niort - Avenants | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
44 | Manifestations de l'An 2000 ''Soutien à projet'' | Madame Marie-Josèphe SOULISSE, Ancien adjoint, |
45 | Compromis de vente avec Monsieur DELSOL pour l'acquisition d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
46 | Compromis de vente avec la société FLY pour l'acquisition d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de la Boëtte 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
47 | Lotissement communal d'activités 'La Boëtte 2' - Travaux de voirie et réseaux divers - Lot 1 - Avenant n°1 au marché n° 19/99 du 17 Février 1999 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
48 | Prestation d'interconnexion à débit variable entre les différents bâtiments municipaux de la Ville de Niort - Appel d'Offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
49 | Prestation d'externalisation temporaire de la gestion de production informatique de la Ville de Niort - Appels d'Offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
50 | Fixation de la rémunération des deux postes de Chargé de mission à la Direction Urbanisme/Affaires immobilières | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
51 | Apprentissage à la Ville de Niort / Prise en charge financière de la formation en CFA / Désengagement de l'Etat | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
52 | Renonciation à la prescription quadriennale au bénéfice d'agents municipaux | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
53 | Imputation des dépenses : - de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrières supports vélos sur les travaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
54 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
55 | Ancien Musée d'Histoire Naturelle -Pavillon Stéphane GRAPPELLI- - Promesse de bail commercial | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
56 | Opération Centre 2000 - Action coin accueil enfant - Versement de la subvention de fonctionnement à l'Association TOM POUCE | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
57 | Centre 2000 : 3ème tranche - Demande de subvention FISAC | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
58 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |