1 | Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 25 Septembre 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Budget Primitif 1999 : débat d'orientations budgétaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Contributions des Budgets Eau et Assainissement au Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Amortissement des subventions d'équipement en nature | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Intégration de 363.670 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Amélioration et acquisition d'un logement sis 5, rue Henri Bergson à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention Locatif Aidé Inégration de 371.823 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Amélioration et acquisition d'un logement sis 5, impasse Duguay Trouin à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS de 2.199.093 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Amélioration de l'habitat des 74 logements sis quartier des Fontenelles à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Complémentaire à la Subvention PALULOS de 8.037.600 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Amélioration de l'habitat des 164 logements sis Résidence Maintenon à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Transfert de garantie d'emprunt de la Société d'Equipement du Poitou à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aidé de 2.201.000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 8 logements sis rue Taury à NIORT. | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Transfert de garantie d'emprunt de la Société d'Equipement du Poitou à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aidé Très Social de 661.000 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Construction de 3 logements sis Rue Taury à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Annulation et ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Annulation et ou réduction de titre de recettes - Remises gracieuses de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
14 | Regies de recettes et d'avances monétique - Arrêté des comptes des anciennes régies supprimées le 24 août 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
15 | Admission en non valeur des créances irrécouvrables | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
16 | Moyens de fonctionnement pour les élus et les services municipaux - Utilisation des véhicules municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
17 | Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
18 | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
19 | Tri des déchets ménagers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
20 | Fixation du taux horaire de la main-d'oeuvre du personnel municipal (complément délibération du 15 Décembre 1997) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
21 | Foirexpo - Fixation des tarifs Foirexpo 1999 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
22 | Foirexpo 1999 - Fixation des tarifs des exposants primés au trophée de l'espace qualité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
23 | Plan de gestion de la Boucle de Chey - Consultation - Demande de subventions | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
24 | Maisons communales de la citoyenneté : désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
25 | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
26 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
27 | Acquisition de terrain dans le cadre de la Coulée Verte - Propriété de l'Association des Jardins Ouvriers des Etablissements '' les Fils de Boinot'' sise au lieudit ''le Jaune'' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
28 | Acquisition de terrain dans le cadre de la Coulée Verte - Propriété Société d'Horticulture et d' Arboriculture sise 37, Quai de Belle Ile | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
29 | Acquisition NAUDIN - Réserves foncières - St Liguaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
30 | Acquisition d'un terrain sis au lieudit 'les près du Moulin' - Propriété S.C.I du 28 rue de la Normandie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
31 | Acquisition de la propriété MAINARD, sise 348, avenue de Limoges | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
32 | Acquisition de terrain - Rue de la Plaine - Propriété ROSSIGNOL | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
33 | Liaison Couzinet-Turgot - Acquisition d'une parcelle de terrain dans la Z.A de Souché à Eurobail | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
34 | Liaison Couzinet - Turgot - Acquisition d'une parcelle de terrain dans la ZA de Souché à SARL Marti-Niort | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
35 | Alignement - Rue de la Perche - Propriété RENAUDON | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
36 | Echange de terrain Ville de Niort / PREST - Rue de la Plaine | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
37 | Centrale de cogénération - Cession de terrain à l'OPAC | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
38 | Cession de terrain à M. PRIMAULT - Rue du Galuchet | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
39 | Cession de terrain à M. et Mme BROUARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
40 | Opérations d'urbanisme - Rue de la Plaine - Bail à construction Ville de Niort / SEMIE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
41 | Bail emphytéotique Ville de Niort / SEMIE - 189 route de Coulonges | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
42 | Bail Emphytéotique Ville de Niort / SEMIE - Réaménagement de l'ancien Presbytère de Sainte Pezenne en logements | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
43 | Opération Programmée d'amélioration de l'Habitat (OPAH) du centre ville - subvention façades et bonification de 5 % | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
44 | Convention relative à la mise en place du Fonds Solidarité Habitat dans le cadre de l'Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Est | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
45 | Maisons Communales de Service Public Tour Chabot et Clou Bouchet - Approbation de l'avant projet détaillé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
46 | Nouvelle affectation de l'immeuble de l'Ancien Musée d'Histoire Naturelle - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
47 | Hôtel Administratif Municipal et salle de diffusion - Avenant de transfert lot n°16 - Faux-plafonds | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
48 | Hôtel Administratif Municipal - Avenant n° 5 à la maîtrise d'oeuvre - Approbation des marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
49 | Avenants n° 1 aux marchés de travaux du CAMJI et de la Maison Communale Pour l'Emploi | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
50 | Lotissement Communal 'Résidence Paul Emile Victor' - Rue Maurice Caillard - Approbation du dossier d'appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
51 | Mise aux normes sécurite de divers bâtiments - Programme 1999 - 2000 - 2001 - Lancement de la consultation | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
52 | Installation de la maison communale de la nature et de l'environnement sur le site de Chantemerle - Demande de subvention | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
53 | Acquisition de matériel de réception des déchets ménagers - Subvention Fonds Régional pour la maîtrise des déchets | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
54 | Collectes sélectives - Demandes de subventions | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
55 | Avenant convention ADEME / Ville de Niort sur l'étude de la caractérisation des ordures ménagères | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
56 | Mise en place des périmètres de protection des captages de Vivier, Gachet 1 et Gachet 3 - Ouverture d'une enquête en vue de la déclaration d'utilité publique | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
57 | Consultation de Bureaux d'Etudes et d'Entreprises pour l'amélioration de la qualité gustative de l'eau | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
58 | Convention de rejet avec EDF-GDF pour l'admission dans le réseau d'assainissement des eaux issues de la station de traitement des eaux souterraines polluées de l'ancienne usine à gaz de la rue de la Boule d'Or | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
59 | Aménagement des équipements des aires de jeux du Centre Municipal d'action culturelle - Appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
60 | Stade Espinassou - Rénovation des vestiaires sous tribunes - Appel d'offres | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
61 | Golf de Romagné - Mise en conformité des cuisines et extension restaurant - Appel d'offres | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
62 | Convention de mise à disposition d'une propriété sur le site de Comporté pour le Canoë-Kayak Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
63 | Convention avec le Volley Ball Pexinois pour l'exploitaiton publicitaire sur les équipements sportifs municipaux | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
64 | Subvention pour le protocole sport de haut niveau saison 97/98 - Club Loisirs Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
65 | Subvention pour le Sport de Haut Niveau au Stade Niortais Rugby - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
66 | Convention pour la gérance du bar de la Patinoire - Avenant n° 1 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
67 | Construction du 3ème département IUT - Convention Etat / Ville de Niort | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
68 | Cession du matériel, du mobilier et de l'outillage au CFA Gaston BARRE | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
69 | Organisation de classes de découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
70 | Organisation de classes buissonnières 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
71 | Avenant n°1 au marché de fourniture de denrées alimentaires dans les services municipaux (lot n° 4 - viande de porc et charcuterie fraîches) | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
72 | Désaffectation de trois logements de fonction au groupe scolaire Jean Zay et un logement de fonction au groupe scolaire Louis Aragon | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
73 | Sortie d'inventaire d'un photocopieur hors d'usage - Ecole élémentaire Jean Zay | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
74 | Vente d'une parcelle de terrain à l'Eurl L'Epi Niortais en zone de redynamisation urbaine | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
75 | La Boëtte 2 - Approbation du dossier de consultation des entreprises (DCE) - Appel d'offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
76 | Informatisation du réseau des Bibliothèques, Médiathèques Municipales - Demandes de subventions | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
77 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture (OMC) | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
78 | Mise à jour du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
79 | Création d'un emploi de Technicien pour une durée déterminée | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
80 | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
81 | Aménagement du centre bourg de Saint-Liguaire - Consultation de Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
82 | Travaux neufs, de grosses réparations et d'entretien sur séries de prix pour l'année 1999 - lot n° 5 maçonnerie - Appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
83 | Vente de véhicules et matériels désaffectés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
84 | Journée du 22 septembre En ville, sans ma voiture ? - contribution du budget annexe Transports urbains au budget principal de la Ville | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
85 | Tarifs Transports Urbains - Additif à la délibération du 29/06/1998 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
86 | Souscription d'une assurance 'Tous risques Exposition' pour deux expositions | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
87 | Signature du Contrat de Développement Urbain avec la Région | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
88 | Opération Centre 2000 - 2ème tranche - Convention entre la Ville de Niort et la SEM des Halles | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
89 | Pole régional des métiers d'art - Changement du mode de gestion | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
90 | Pôle régional des métiers d'art - Actions complémentaires 1998. Demande d'une subvention de l'état | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
91 | Recueil des Décisions L2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |