1 | Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 Mai 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Approbation du Compte de Gestion 1997 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Approbation du Compte Administratif 1997 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
4 | Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1997 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
5 | Affectation du résultat 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Budget supplémentaire 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Reversement de la subvention FISAC au budget Foire-Exposition dans le cadre de l'animation des Métiers d'Art 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Comptabilité des immobilisations | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Intégration des valeurs financières du LEGS de Monsieur Georges François THEBAULT dans les comptes de la Ville - Gestion des valeurs - Autorisation de vendre les valeurs mobilières et pièces | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Contrat d'ouverture de ligne de crédit auprès de la Caisse d'Epargne d'un montant de 20.000.000 F - Avenant au contrat | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aide Très Social de 488.635 F aupres de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 2 logements sis 31 rue de l'Ancien Champ de Foire à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aidé Très Social de 226.725 F auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Acquisition et amélioratin de 1 logement sis, 31 rue de Grange à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt complémentaire à la subvention PALULOS de 2.695.224 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Amélioration de 202 logements quartier de la Grange Aumont à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
14 | Régie Monétique - Complément à l'arrêté des comptes au 31 janvier 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
15 | Régies de recettes - Prise en charge par la Ville du montant de 2 chèques rejetés par les banques | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
16 | Annulation ou Réduction de titres de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budget Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
17 | Annulation ou Réduction de titres de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
18 | Exécution des décisions à caractère financier adoptées par le Conseil Municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
19 | Admission en non valeur des créances irrécouvrables | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
20 | Parc Municipal des sports et des Expositions - Halle de la Sèvre Approbation de l'avant projet détaillé | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
21 | XIIème plan : Orientations générales - Etude Complexe sportif | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
22 | Adhésion de la Ville de Niort à l'association pour le partage des emplois-jeunes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
23 | Versement de prestations sociales au personnel de la collectivité recruté au titre des emplois jeunes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
24 | Maisons communales de service public Tour Chabot/Gavacherie et Clou-Bouchet - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
25 | Adhésion de la Ville de Niort à l'association Axe Nantes-Méditerranée section Atlantique | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
26 | Conventions Ville de Niort / Association Gestionnaire de la Maison Communale de la Citoyenneté de Cholette | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
27 | Contrat de mission prévention jeunesse quartier de Goise avec la Fédération Léo Lagrange | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
28 | Plan cadre pour le Technopôle Niort Venise Verte et le Parc Municipal des Sports et des Expositions | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
29 | Technopôle Niort - Venise Verte Convention de Mandat avec la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
30 | Coulée Verte - Cheminement du Moulin de Bouzon à la Roussille - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
31 | Coulée Verte - Réalisation de passerelles et de ponceaux sur la Sèvre et ses conches entre le Moulin de Bouzon et le nouveau pont de la RN 148 - Lancement d'une consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
32 | Préparation du troisième millénaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
33 | Appel d'offres pour la gestion des Aires d'Accueil des Gens du Voyage | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
34 | Garantie à la SEMIE pour l'ouverture d'une ligne de trésorerie court terme de 1.600.000 F auprès du Crédit Mutuel Océan | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
35 | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété LAINE sise 2 rue du Pré-Leroy | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
36 | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - propriété PORTEJOIE sise rue du Pré-Leroy | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
37 | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - Propriété MARSAULT sise 2 rue du Pré-Leroy | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
38 | Acquisition d'une bande de terrain dans le cadre du projet de la Coulée Verte - propriété BILLY sise 2G Rue du Pré-Leroy | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
39 | Acquisition à titre gratuit de la propriété COUROUGE sise 86 rue de la Perche | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
40 | Liaison Couzinet-Turgot : acquisition de terrains dans la Z.A. Souché à COFORA S.A. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
41 | Suppression partielle de l'alignement de la Rue du Huit Mai 1945 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
42 | Locaux pour le relogement des Animateurs Urbains et des S.E.M - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
43 | Pré-Leroy - Réhabilitation et Aménagement des pavillons et aménagement de la presqu'île - Consultation Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
44 | Transfert des baux emphytéotiques relatifs aux immeubles sis 24 rue Yvers - 7 et 9 rue Vieille Rose et 1 rue Beauchamp au profit du foyer de la Charente Maritime (S.A. d'H.L.M.) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
45 | Service Logement Jeunes - Attribution d'une subvention | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
46 | Rapport annuel sur l'exercice 1997 des services de l'eau et de l'assainissement | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
47 | Adoption d'un nouveau réglement du service des eaux | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
48 | Demande d'ouverture des enquêtes publiques de D.U.P., parcellaire et liées à la loi sur l'eau pour la construction d'une nouvelle station d'épuration sur le site de Goilard | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
49 | Avenant n° 1 à la convention du 18/09/95 passée entre la Ville de Niort et l'Institution Interdépartementale du Bassin de la Sèvre Niortaise pour le nettoiement du Plan d'Eau de Noron | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
50 | Convention de dépot et de gestion de distributeurs automatiques | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
51 | Tarifs applicables aux actions mises en place pour la jeunesse dans les quartiers | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
52 | Modification des dispositions financières entre la Ville de Niort et l'Ecole de Tennis de NIORT | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
53 | Annulation de garantie d'emprunt à l'école de tennis de Niort - Reprise d'un emprunt auprès de la CAISSE D'EPARGNE POITOU-CHARENTES - Centre Municipal de Tennis de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
54 | Annulation de garantie d'emprunt à l'école de tennis de Niort - Reprise d'un emprunt auprès du CREDIT MUTUEL OCEAN - Centre Municipal de Tennis de la Ville de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
55 | Avenant N° 2 à la convention du 2 septembre 1982 Ville-Ecole de Tennis de NIORT sur le financement du Centre Départemental de Tennis | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
56 | Convention L'A.S.P.T.T. / Ville de Niort pour l'équipement d'une salle de gymnastique | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
57 | Convention de formation entre la Ville de Niort la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports et le Comité Départemental de Sauvetage et de Secourisme | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
58 | Convention de mise à disposition du Complexe Municipal Barbusse entre le Conseil Régional Poitou-Charentes, la Ville de Niort et le Lycée Jean Macé | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
59 | Convention de mise à disposition du Pas de Tir à l'Arc Municipal | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
60 | Convention de mise à disposition du Terrain Municipal de Bicross | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
61 | Convention entre la Direction Départementale de la Jeunesse et des sports et la Ville de Niort pour l'octroi d'une subvention pour la mise en place d'écrans géants à l'occasion de la Coupe du Monde | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
62 | Convention entre la Ville de Niort et le Stade Niortais Tir pour la mise à disposition du Stand Municipal de Tir de la Mineraie | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
63 | Convention pour l'exploitation publicitaire sur les équipements sportifs Municipaux | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
64 | Centre équestre - Extension - Choix du maître d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
65 | Site de la Mineraie - Construction de vestiaires pour les sportifs - Choix du Maître d'Oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
66 | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
67 | Avance de trésorerie accordée à la Mission d'Insertion par l'Economique - Pour le compte du Plan Local d'Insertion Economique du bassin d'emploi de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
68 | Avenant n°2 à la convention Ville de Niort/Conseil Général pour l'utilisation de locaux par les formations universitaires du Centre Municipal Du Guesclin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
69 | Désaffectation de locaux scolaires - Groupe Scolaire Langevin Wallon - Un logement de fonction - Groupe Scolaire Jacques Prévert - Un logement de fonction | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
70 | Bibliothèque Municipale d'Enseignement Supérieur - Règlement intérieur | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
71 | Organisation d'une Université d'Eté par la MAFPEN au lycée de la Venise Verte - Convention | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
72 | Organisation de Classes de Découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
73 | Travaux de sécurité dans les établissements publics d'enseignement élémentaire du premier degré, demande de subvention | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
74 | Restauration scolaire - Prestation de services pour les Centres de Loisirs à Chantemerle | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
75 | Association Centre Européen de Prévention des Risques - Adhésion et désignation du représentant de la Ville de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
76 | Opérateurs Télécommunications - Lancement d'un appel d'offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
77 | Installation de lignes téléphoniques temporaires au domicile de 4 Elus du Conseil Municipal permettant la mise en service de leurs télécopieurs | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
78 | Projet cadre d'évolution de nos systèmes d'information et de télécommunications pour les années 1998 - 2001 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
79 | Parc des Expositions - Installation de bâtiments toiles au Parc de Noron | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
80 | Convention EDF - Ville de Niort - Organisation d'un chantier été pour les jeunes du Clou Bouchet et de Goise | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
81 | Bibliothèque : don de livres à l'Alliance Française de Majunga | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
82 | Musée - Création d'un tarif droits de reproduction | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
83 | Musée - Création d'un tarif pour des visites guidées concernant des scolaires ou des groupes | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
84 | Subvention à l'Union Philatélique Niortaise | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
85 | Convention Ville de Niort / CCAS - Mise à disposition de personnel | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
86 | Mise à disposition au profit de la Ville de Niort d'un agent du Centre Communal d'Action Sociale | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
87 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
88 | Création de 3 emplois occasionnels | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
89 | Création d'emplois saisonniers pour l'animation des jeunes dans les quartiers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
90 | Rénonciation à la prescription quadriennale | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
91 | Elaboration d'un plan de déplacement urbain - Définition d'un cahier des Charges | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
92 | Tarifs Transports Urbains | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
93 | Transports Urbains - Transfert du dépôt de bus situé rue Paul Sabatier, de la CGFTE à la Ville de Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
94 | Création d'emplacements de stationnement - avenants à convention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
95 | Stationnement : - amodiations d'emplacements - subvention à la SOPAC | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
96 | Souscription d'une assurance DOMMAGES OUVRAGES pour divers travaux de construction ou de réhabilitation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
97 | Souscription d'une assurance DOMMAGES OUVRAGES pour divers travaux de construction ou de réhabilitation | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
98 | Souscription d'une assurance TOUS RISQUES pour l'exposition des oeuvres de Thierry BAUDRY | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
99 | Imputation des depenses : - de signalisation, de panneaux de jalonnement, de mobilier urbains, de protection, de dispositifs podo tactiles, de barrieres supports velos sur les travaux | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
100 | Appel d'Offres pour la construction de l'Hôtel Administratif Municipal et de la salle de diffusion, remboursement de chèques caution | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
101 | Appel d'offres : revetement de chaussees 'Enrobes coules a Froid' apres travaux d'assainissement et Voirie - Programme 1998 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
102 | Aménagement de la rue de l'Esperance lancement d'un Appel d'Offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
103 | Liaison RN 148 - Avenue Wellingborough - Modification de la voirie rurale | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
104 | Liaison RN 148 - Avenue de Wellingborough - Convention autorisant les interventions de la Régie Municipale de la Ville de Niort pour des travaux liés au chantier de la RN 148 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
105 | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association Entreprises, Territoires et Développement | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
106 | Subvention accordée à la Mission d'Insertion Par l'Economique | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
107 | Recueil des décisions L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |