1 | Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 Mars 1998 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Décision modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Garantie d'emprunt au Pact des Deux-Sèvres - Emprunt expérimental de 3 700 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation de 16 logements et d'une surface commerciale sis 44 - 46 - 48, rue Saint Jean à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aide très social de 181 745 F auprès de la caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement sis 42, rue de l'Yser à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Garantie d'emprunt à l'O.P.A.C. SUD DEUX-SEVRES - Prêt Locatif Aide très social de 218 252 F auprés de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition - Amélioration de 1 logement sis 7, Route d'Aiffres à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Ouverture d'une ligne de trésorerie auprès de CLF BANQUE - Avenant au contrat | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Annulation ou réduction de titre de recettes consécutives à des erreurs matérielles - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Annulation ou réduction de titre de recettes - Remise gracieuse de dettes - Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Tarifs municipaux : Pompes Funèbres, Cimetières, Crématorium | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Maisons Communales de Service Public Tour Chabot/Gavacherie et Clou-Bouchet - Lancement de la consultation pour la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
12 | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Emprunt de 12 050 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 30 logements PLA aux Brizeaux à NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
13 | Garantie d'emprunt à la SEMIE - Emprunt de 1 560 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Construction de 4 logements PLATS aux Brizeaux à NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
14 | Approbation de la révision du Plan d'Occupation des Sols | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
15 | Demande d'ouverture d'enquête parcellaire - 1er tronçon - Projet Coulée Verte | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
16 | Acquisition LEIBA - Rue de Souché | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
17 | Acquisition à titre gratuit de la propriété RIBREAU - 58 rue de la Corderie conformément à l'arrêté de permis de construire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
18 | Alignement de Sécurité GENDRONNEAU - 55 Rue de la Gavacherie | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
19 | Dénomination de lotissements et de leurs voies | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
20 | Démolition - 12, 13, 14, 15, 16, place du Port - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
21 | Avis sur la révision du POS de la commune d'ECHIRE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
22 | Avenant n° 3 au traité de concession entre la Ville de Niort et la SOPAC pour la construction et l'exploitation du garage de l'Espace Niortais | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
23 | ESPACE NIORTAIS - Mission de coordination à M. JF. MILOU | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
24 | Hôtel Communal de la Vie Associative - Maison Communale des Syndicats - Aménagement de l'entrée et de l'accueil - Désignation de la maitrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
25 | Travaux de mise aux normes de sécurité de divers bâtiments, programme 97/98 - Appel d'offres (sauf particularité concernant le Centre de Secours) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
26 | Eglise Notre Dame - Réfection des chéneaux et zingueries et révision de la couverture ardoise - Demande de subventions | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
27 | Avenant n°2 à la convention pour la collecte et le traitement des déchets ménagers entre la Ville de Niort et le SICTOM de Coulonges Champdeniers | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
28 | Convention de reprise des ferrailles en déchetteries | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
29 | Déchets - Avenant n° 1 à la convention avec SCIECQ | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
30 | Contrat Programme de Durée Eco-Emballages - Avenant n° 1 | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
31 | Renonciation à une facturation mise à charge du SMTD à la Ville de Niort | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
32 | Construction d'un hangar au centre de transfert - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
33 | Concours de Maîtrise d'Oeuvre pour la construction de la nouvelle station d'épuration - Désignation du lauréat | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
34 | Avenant n° 3 au marché à commandes pour travaux d'eau et d'assainissement pour modification de la formule de révision | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
35 | Convention de mise à disposition du Centre Municipal de Tennis de table | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
36 | Convention relative aux autorisations de diffusion des rencontres de la Coupe du Monde de Football de 1998 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
37 | Golf Municipal de Romagné - Mise en conformité des cuisines et extension du restaurant et de la zone d'accueil - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
38 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
39 | Attribution d'une subvention à l'Association Orient'Action pour la 7ème édition des rencontres nationales - Convention | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
40 | Participation aux travaux d'investissement 1997 dans les collèges - Convention SIVOM du Collège Albert Camus de FRONTENAY ROHAN/ROHAN / Ville de NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
41 | Sorties d'inventaire de deux photocopieurs hors d'usage - Ecole maternelle Jean Macé et Ecole primaire Jacques Prévert | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
42 | Classe de Découverte - Demande d'autorisation d'établir un titre de recette | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
43 | Organisation de Classes de Découvertes 1998 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
44 | Informatisation du réseau documentaire de la Ville de Niort - Demande de subventions | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
45 | Projet cadre de renouvellement de nos matériels Informatique | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
46 | Création du lotissement de la Boëtte 2 - Convention de mandat SEMIE/Ville de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
47 | Installation de bâtiments toile au Parc de Noron - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
48 | Réalisation du film 'TARZA KEURVA' - Participation de la Ville de Niort | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
49 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
50 | Rémunération des postes d'informaticiens | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
51 | Création d'emplois saisonniers pour le fonctionnement des piscines pendant la période d'été | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
52 | Création d'un emploi saisonnier pour le fonctionnement de l'Eté Niortais | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
53 | Actualisation de la prime de vacances versée aux agents municipaux en activité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
54 | Régime indemnitaire des Contrôleurs Territoriaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
55 | Régime Indemnitaire de certains Techniciens Territoriaux recrutés avec services antérieurs de non titulaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
56 | Régime Indemnitaire des Bibliothècaires | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
57 | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
58 | Souscription d'une assurance Dommages Ouvrages pour le CAMJI et la MCPE | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
59 | Souscription d'une assurance Dommages Ouvrages pour un bâtiment municipal 508 avenue de Limoges | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
60 | Opération centre 2000 - Projet 2ème tranche - Demande de subventions | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
61 | Contrat de Ville - Action de prévention de la délinquance et des actions culturelles des jeunes - Subventions de la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
62 | Lutte contre l'insécurité dans l'ensemble des Quartiers de la Ville | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
63 | Recueil des Décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |