1 | Approbation du procès verbal de la séance du 9 Mai 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Approbation du Compte de Gestion 1996 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Approbation du Compte Administratif 1996 - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
4 | Bilan des acquisitions et des cessions de la Ville de NIORT en 1996 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
5 | Exercice 1996 - Affectation des résultats | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Budget Supplémentaire 1997 (Principal et Annexes) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Contribution des Budgets Annexes au Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Création d'un budget annexe 'Lotissements d'habitation' | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Ouverture d'une ligne de crédit auprès de la caisse d'épargne poitou-charentes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Garantie d'Emprunt à la SAHLM des Deux-Sèvres - Emprunt de 11 500 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations pour la construction de 57 logements PLA , 58 rue René Caillé | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Garantie d'emprunt à l'OPAC Sud Deux-Sèvres emprunt prêt locatif aide très social de 1.236.010 francs auprès de la Caisse des Dépots et Consignations - Acquisition et amélioration de 5 logements à Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Garantie d'emprunts : remboursement anticipé au 25 août 1997 de 3 emprunts du Centre Hospitalier de Niort precedemment garanties par la ville avec refinancement de 11.484.599,19 F | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
14 | Garantie d'emprunts : réaménagement au 25 août 1997 de 7 emprunts du Centre Hospitalier de Niort précédemment garantis par la ville, avec refinancement de 1.476.630,17 F | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
15 | Garanties d'emprunts : inscription d'une provision spéciale au Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
16 | Mise en place d'une Maison Communale de la Citoyenneté sur le quartier de Goise - Désignation de la Maîtrise d'Oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
17 | Maison Communale de la Solidarité - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
18 | Parc municipal des sports et des expositions - Désignation de la maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un hall couvert | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
19 | Aménagement du Musée d'Agesci - Approbation du programme - Demande de subventions - Choix du maître d'oeuvre : lancement du concours | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
20 | Centre de Loisirs sans hébergement - Prise en charge par le CCAS - Suppression du Service | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
21 | Travaux réalisés par la Ville de Niort - Soutien apporté aux Commerçants | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
22 | Frais généraux de fonctionnement de la Communauté - Convention entre la Communauté et la Ville de Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
23 | Pacte Social à signer entre la Caisse de Dépôts et Consignations, la SEMI et la Ville de NIORT à l'occasion de l'augmentation du capital de la SEMI | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
24 | Protocole Programme Développement Solidarité : concours financier de la Caisse des Dépôts et Consignations sur les études préalables aux travaux Centre d'Animation Jeunesse et d'Information Municipal et Maison Municipale Pour l'Emploi | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
25 | Acquisition EMERIT - Lotissement Communal de Saint-Liguaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
26 | Acquisition PETRAULT - Lotissement Communal de Saint-Liguaire | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
27 | Acquisition d'un terrain à M. et Mme LEFEBVRE 37 Quai Belle-Ile | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
28 | Acquisition d'un terrain à Mme BOUVET sis 6 Rue de Bessac | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
29 | Rétrocession d'un délaissé de terrain rue Blaise Cendrars à Messieurs BREMAUD et DESRE | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
30 | Echange de parcelles entre la Ville de Niort et Monsieur DENOEL Rue Paul Léautaud | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
31 | Echange de parcelles entre la Ville et Monsieur MANDIN, Rue de Comporté | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
32 | Aménagement des bords de Sèvre dans le cadre de la Coulée Verte allant de Pré-Leroy à MAGNE - Demande d'ouverture de l'enquête d'utilité publique | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
33 | Extension de la Zone d'Activités de NIORT - SOUCHE - Demande d'ouverture de l'enquête préalable à la Déclaration d'Utilité Publique | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
34 | Espace Niortais : Centre Municipal d'Animation Jeunesse et Information (CMAJI) et Maison Communale Pour l'Emploi - Maîtrise d'oeuvre - Approbation de l'avant projet detaillé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
35 | Demande de subventions pour les fouilles archéologiques de l'Espace Niortais - Passation d'un marché entre la ville et l'AFAN | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
36 | POS : projet de POS arrêté | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
37 | Avis sur la révision du plan d'occupation des sols de la commune de Vouillé | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
38 | Lotissement communal Rue de Cholette - Bilan prévisionnel | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
39 | Travaux d'entretien au donjon - Demande de subvention | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
40 | Restauration de la Villa Rose (Agesci) 2ème tranche - Réfection des façades et des menuiseries - Demande de subvention à l'état (programmation monuments historiques 1997) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
41 | Centre Duguesclin, bâtiment A. Travaux de sécurité et aménagement intérieur - Avenants n° 2 aux marchés de travaux | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
42 | Toilettes publiques : programme 97 - Réfection des toilettes sous les Halles, rue Brisson - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
43 | Annulation de titre de recettes - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement (dossier S.C.I. Saint-Jean) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
44 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Budget Principal | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
45 | Annulation et/ou réduction de titre de recettes - Budget Annexe - Déchets Ménagers | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
46 | Annulation et/ou réduction de titres de recettes - Budget Annexe Eau-Assainissement | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
47 | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
48 | Déchets - Convention avec la commune de Sciecq | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
49 | Aménagement du bras du Moulin du Milieu sur la Sèvre - Avenant n° 1 au marché de travaux | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
50 | Rapport annuel sur l'exercice 96 des services de l'eau et de l'assainissement | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
51 | Conventions Ville de Niort / Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
52 | Contrat de Ville - Actions de prévention de la délinquance : subvention de la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
53 | Extension du Centre Equestre Municipal - Demande de subvention | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
54 | Subvention à la Société des Courses de Niort | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
55 | Subvention pour le sport de haut niveau au basket club niortais - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
56 | Construction d'un local au Stade René GAILLARD - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
57 | Travaux de sécurité dans les établissements publics d'enseignement élémentaire du premier degré, demande de subvention. | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
58 | Désaffectation des anciens locaux scolaires Jules Ferry, Place Denfert Rochereau | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
59 | Cout de fonctionnement des filières universitaires a Niort - Budgets Prévisionnels 96/97 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
60 | SEML Vidéocommunication Niortaise - Rapport 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
61 | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de La Grange Laidet 1 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
62 | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de La Grange Laidet 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
63 | Vente à une société de crédit-bail immobilier d'un terrain situé en Z.R.U. destiné à la construction d'un atelier de production pour la société SANDEFO | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
64 | Locaux d'activités 3 rue Jean Bouin - Reprise en jouissance par la Ville de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
65 | Bail commercial avec la société APLITEIM pour les locaux sis 27 bis rue Henri Sellier | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
66 | Création du lotissement d'activités économiques et commerciales Colbert | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
67 | Foire-Exposition 1997 - Attribution de subventions | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
68 | Subvention d'équipement à l'Office de Tourisme pour achat de matériel informatique | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
69 | Office de Tourisme de Niort, de sa Région et du Marais Poitevin : Rapports 1996 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
70 | Musée : vente de bijoux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
71 | Musée : création d'un tarif catalogue | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
72 | Subvention d'aide à la création sur proposition de l'Office Muncipal de la Culture (O.M.C.) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
73 | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
74 | Déplacement à Wellingborough à l'occasion du 20ème anniversaire du jumelage | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
75 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
76 | Remunération de l'emploi de Chargé de Mission pour le Pôle National des Métiers d'Art et de l'Artisanat | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
77 | Convention Ville de Niort / Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Niort (Personnel mis à disposition) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
78 | Convention fixant les conditions de mise à disposition d'un agent municipal entre la Ville de Niort et le Commissariat de Police | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
79 | Avenants de transfert de marchés de la SNC COCHERY BOURDIN ET CHAUSSE à la SNC EUROVIA POITOU CHARENTES LIMOUSIN | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
80 | Demande de subvention au Conseil Général - Travaux d'aménagement de sécurité Rue du Maréchal Leclerc (tronçon Boulevard de l'Europe / Rue de la Mineraie) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
81 | Création et modification d'emplacements de stationnement payant - Avenant à convention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
82 | Appel d'offres : gestion du stationnement payant sur voirie | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
83 | SOPAC - rapport 1996 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
84 | Liaison RN 148 avenue Wellingborough - Avis sur les dispositions envisagées en application de la loi sur l'eau | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
85 | Adhésion de la Ville de Niort à la Fédération Nationale des Services Funéraires Publics (FNSFP) | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
86 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité (OMAPDS) | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
87 | SEML des HALLES - Rapport 1996 | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
88 | Accès aux équipements publics et transports urbains pour jeunes en difficulté - Prise en charge par la Ville de NIORT | Monsieur Gérard NEBAS, Adjoint au Maire, |
89 | Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |