1 | Approbation des procès-verbaux des séances des Conseils Municipaux des 28 Février 1997 et 28 Mars 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Désignation des Délégués dans les organismes extérieurs (IPSO 79) | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Mise à disposition d'un télécopieur au domicile des Elus | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Ouverture d'une ligne de crédit auprès de CLF Banque | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Réaménagement d'emprunts Crédit Local de France - Budgets Prinicipal et Déchets Ménagers | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Réaménagement d'emprunts Crédit Agricole Budgets Principal et Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Réaménagement d'emprunts Caisse des Dépôts et Consignations Budget Eau | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Réaménagement d'emprunts Crédit Local de France Budget Eau | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Maison Communale de la Solidarité - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Acceptation d'un don de l'Association CAMIF Solidarité en faveur de la Ville de Niort pour la Maison Communale de la Solidarité - Convention CAMIF Solidarité/ Ville de Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Villa Rose - Travaux pour l'aménagement d'une Galerie d'exposition de peinture dans le 2ème bâtiment, rue Alsace Lorraine | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
14 | Augmentation du capital social de la SEMI : participation de la Ville de NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
15 | Création d'aires d'accueil des Gens du Voyage - demande de subvention | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
16 | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
17 | Révison du POS : Approbation du bilan de la concertation préalable à l'ouverture à l'urbanisation de zones d'urbanisation future | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
18 | Espace Niortais - Avenant n°3 au contrat de maîtrise d'oeuvre pour la construction du garage et de l'Hôtel Administratif Municipal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
19 | Avenant n° 1 au traité de concession entre la Ville de Niort et la SOPAC pour la construction et l'exploitation pour le garage de l'Espace Niortais | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
20 | Acquisition ensemble immobilier rue d'Antes / Chemin de la Source du Vivier : réimputation des divers éléments constituant cet ensemble | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
21 | Acquisition terrain BRUERE-RAVET - Bassin d'orage rue Tartifume | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
22 | Création d'un passage pour piétons entre la rue du Moulin et l'Impasse de l'Abbaye, quartier de Saint-Liguaire : Acquisition d'une parcelle de terrain à la Congrégation des Filles de la Croix. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
23 | Alignement de sécurité rue Jean Jaurès - Propriété GUIMARD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
24 | Vente des immeubles 3 et 9 Rue du Fief d'Amourettes à Monsieur NAFFRICHOUX | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
25 | Annulation de titres de recettes - Participation pour non réalisation d'aires de stationnement. | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
26 | Déclassement d'une partie de terrain sise Boulevard Salvador Allende en vue de sa rétrocession à la Communauté de Communes | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
27 | Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) du Centre Ville : Subventions façades | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
28 | Aménagement place Jacques Cartier : désignation d'un maître d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
29 | Lotissement Communal rue de Cholette - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
30 | Chauffage bâtiments communaux - Appel d'offres ouvert pour la fourniture de fioul domestique | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
31 | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
32 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations d'Accueil, d'Environnement et de Tourisme | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
33 | Contrat Programme de Durée Eco-Emballages - Avenant à la convention Ville de Niort / SA Eco-Emballages | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
34 | Convention entre la Ville de Niort et le Syndicat Mixte de Traitement des Déchets du Sud des Deux-Sèvres. | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
35 | Construction de la station d'épuration des eaux usées - Marché de maîtrise d'oeuvre - Désignation des candidats admis à concourir | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
36 | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
37 | Travaux d'aménagements de la Coulée Verte - Secteur Pré Leroy, piscine, jardin des plantes, parking du moulin du milieu - Désignation de la maitrise d'oeuvre | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
38 | Modification de la capacité du Stade René Gaillard - Etude de faisabilité | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
39 | Modification de la capacité du Stade René Gaillard - Etude de faisabilité sur 2 000 places assises | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
40 | Travaux d'aménagements de vestiaires et/ou tribunes dans les stades de la Ville de Niort - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
41 | Annulation d'un titre de recettes sur exercice antérieur | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
42 | Réduction de deux titres de recettes de l'exercice 1996 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
43 | Convention Ville de Niort/Association Régionale du Conservatoire National des Arts et Métiers (ARCNAM) - Attribution d'une participation financière et conditions d'occupation des locaux au Centre Municipal Du Guesclin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
44 | Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
45 | Travaux Bâtiment A du Centre Municipal Du Guesclin - Tranche conditionnelle 1997 - Demande de subvention au Conseil Général et au Conseil Régional | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
46 | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques du Bardon | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
47 | Vente d'une parcelle de terrain rue des Ors à Souché Mendès France | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
48 | Parc Municipal des Sports et des Expositions - Désignation de la maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'un hall couvert | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
49 | Foire-Exposition 1996 - Réduction partielle d'un titre de recette sur exercice 1996 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
50 | Adhésion de la Ville de Niort au Cercle de réflexion et d'étude pour le développement de l'optique | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
51 | Ecole Municipale d'Arts Plastiques - Réduction de titres | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
52 | Ecole Nationale de Musique et de Danse de la Ville de Niort : annulation de titres de recette | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
53 | Eglise Notre Dame : restauration d'un tableau 'Pieta d'Agesci' et de deux reliquaires. Eglise Saint-André : restauration d'un tableau de Lattainville (1770) - Demande de subvention | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
54 | Convention d'objectifs entre la Ville de Niort et la Fédération Assos en Stock comportant gestion de trois studios de répétition | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
55 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Professeurs d'Education Musicale Sud 79 pour la réalisation des 10èmes Rencontres des Chorales des Collèges Sud Deux-Sèvres | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
56 | Subvention pour l'organisation du 4ème Festival Académique de Théâtre Lycéen -Changement d'intitulé budgétaire | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
57 | Régime indemnitaire des Agents de Maîtrise et Contrôleurs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
58 | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
59 | Avenant n°1 à la convention Ville de NIORT/Association Intermédiaire Niortaise | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
60 | Appel d'Offres : Revêtement de chaussées 'Enrobés Coulés à Froid' après travaux d'assainissement et Voirie - Programme 1997 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
61 | Acquisition de matériel roulant pour l'exploitation du réseau des Transports Urbains - Appel d'offres | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
62 | Subvention pour amodiation du stationnement Place Saint Jean | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
63 | Vente de deux autobus | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
64 | Avenant n° 4 au contrat de concession de distribution de gaz naturel | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
65 | Mise hors service du pont bascule municipal et suppression de la Régie de Recettes s'y rapportant et transfert de l'activité sur le site du Vallon d'Arty | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
66 | Tarifs SEM des Halles | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
67 | Convention entre le Conseil Régional et la Ville de Niort relative au Pôle National des Métiers d'Art | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
68 | Animation du site de l'Ilôt St-Jean | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
69 | Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |