1 | Espace Niortais - Construction de l'Hôtel Administratif Municipal et du Garage | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Budget Primitif de l'exercice 1997 comprenant le Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Exercice 1997 : Impôts directs locaux - Fixation des taux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Détermination du nombre des Adjoints | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Conditions d'exercice des mandats locaux - Régime indemnitaire | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Tarifs municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Indemnité de Conseil au Trésorier Principal Municipal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Garantie d'emprunt à la SEMI - Affectation d'un emprunt garanti de 3 500 000 F auprès de la Banque Populaire Centre Atlantique à 2 opérations de surfaces commerciales : La Ménagère rue Victor Hugo et les bâtiments A et B place Saint jean à Niort | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
9 | Facturation des prestations informatiques dues à la Ville de Niort au titre des compétences transférées - Convention Ville de Niort / Communauté de Communes de Niort - Facturation par acomptes trimestriels à partir du 1er Janvier 1997 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
10 | Acquisition de terrains à NORON - Propriété de M. GAUTIER - pour le Technopole Niort - Venise Verte | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
11 | Acquisition à titre gratuit de la Propriété 'Les Copropriétaires du 33 Quai Maurice Métayer' sise Quai Maurice Métayer (conformément à l'arrêté de permis de construire) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
12 | Acquisition à titre gratuit de la propriété MONNET sise 16 Route de Bellevue (conformément à l'arrêté de permis de construire) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
13 | Acquisition à titre gratuit de la propriété MOUNIER sise 51 Rue de la Mirandelle (conformément à l'arrêté de permis de construire) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
14 | Acquisition à titre gratuit de la propriété S.A. H.L.M. sise rue du Clou-Bouchet | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
15 | Acquisition parcelle de terrain Rue du Bas-Surimeau pour bassin décantation Eaux Pluviales + poste relèvement Eaux Usées | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
16 | Projet de déclassement d'un délaissé de terrain rue Blaise Cendrars | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
17 | Projet de déclassement de terrain rue Paul Léautaud | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
18 | Acceptation du legs THEBAULT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
19 | Echange de terrains entre la Ville de Niort et le Stade Niortais Multisports | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
20 | Espace Niortais : Chantier de démolition - Demande de subvention à l'ADEME | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
21 | Location immeuble 20, 22 rue Chabaudy - remboursement du loyer du mois de décembre 1996 | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
22 | Lycée de la Venise Verte - Assurance dommages ouvrage : convention entre la Ville de Niort et la Région Poitou-Charentes | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
23 | Programme de réhabilitation de logements anciens dans l'Espace Niortais : bail emphytéotique avec le PACT des Deux-Sèvres (2ème partie) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
24 | Centre Du Guesclin - Bâtiment A - Travaux de sécurité et aménagement intérieur. Avenant n° 1 aux marchés de travaux (Prolongation de délais) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
25 | Mise aux normes sécurité de divers bâtiments : programme 97 - 98 - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
26 | Travaux de rénovation des installations thermiques et techniques de divers bâtiments - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
27 | Adhésion de la Ville de Niort à l'Association pour la restauration de la Vallée du Lambon et de ses affluents (A.R.L.A.) | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
28 | Appel d'offres conteneurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
29 | Appel d'offres ouvert pour la fourniture de produits de traitement pour l'usine des eaux du Vivier | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
30 | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
31 | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
32 | Participation pour raccordement à l'égout | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
33 | Subventions aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Sports | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
34 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal de la Culture | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
35 | Subvention aux associations sur proposition de l'Office Municipal des Associations de Protection, Défense et Solidarité | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
36 | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
37 | Conventions Ville de Niort / Associations qui participent aux activités de l'ANIOS | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
38 | Subvention pour le Sport de Haut Niveau au Stade Niortais Rugby - Acompte | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
39 | Demande de subvention à la Fédération Française Handisport pour l'achat d'un élévateur 'handi-move' | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
40 | Convention entre la Ville de Niort et le Stade Niortais Section Tir pour la mise à disposition du Stand de Tir de La Mineraie | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
41 | Politique de la Ville - Convention avec l'Association Sportive des P.T.T. | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
42 | Construction de stands couverts sur le circuit de Cholette - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
43 | Convention Ville de Niort / Mini Racing Niortais - Participation du Mini-Racing 79 à la réalisation de stands couverts sur le circuit de Cholette | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
44 | Convention Ville de Niort / Centre National de la Fonction Publique Territoriale - Occupation de locaux au Centre Municipal Du Guesclin | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
45 | Organisation de classe de découvertes 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
46 | Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
47 | Subvention de fonctionnement à l'Association Service Logement Jeunes - Convention 1997 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
48 | Désaffectation de locaux scolaires - Groupe Scolaire Paul Bert : un logement de fonction - Groupe Scolaire des Brizeaux : un logement de fonction | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
49 | Groupe scolaire Jean Mermoz primaire, mise aux normes cuisine et locaux - Choix du Maître d'oeuvre | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
50 | Groupe scolaire Les Brizeaux - Rénovation toiture - Choix du Maître d'Oeuvre | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
51 | Lotissement d'activités économiques de La Grange Laidet 3 - Travaux de viabilisation - Appel d'offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
52 | SCI Saint-Berthevin : rachat par anticipation du bâtiment sis 24 rue Blaise Pascal | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
53 | ZAC Technopôle Niort Venise Verte - Acquisition par la Ville de Niort des terrains hors ZAC appartenant à la SEMAT | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
54 | Foire-Exposition 1997 - Fixation des tarifs pour l'espace 'Espace Entreprise' (V.I.P.) | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
55 | Foire-Exposition 1997 - Fixation des tarifs des exposants primés au trophée de l'espace qualité | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
56 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
57 | Convention Ville de Niort / Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Niort (Personnel mis à disposition) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
58 | Convention Ville de Niort / Syndicat Mixte de Secours et d'Incendie du Niortais (personnel mis à disposition) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
59 | Convention fixant les conditions de mise à disposition du personnel de la Ville de Niort auprès de la Communauté de Communes | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
60 | Convention Ville de Niort / Association des Maisons Pour Tous (Personnel mis à disposition) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
61 | Convention Ville de Niort / Centre Communal d'Action Sociale (personnel mis à disposition) | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
62 | Actualisation de la prime de vacances versée aux agents municipaux en activité ou admis à la retraite | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
63 | Commercialisation des zones d'activités économiques communautaires - Avenant de résiliation a la convention de prestation de service en date du 18 juillet 1994 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
64 | Révision de la tarification et de la durée du stationnement payant Place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
65 | Création de zones de stationnement payant - Avenant à convention | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
66 | Réouverture par autorail de la ligne Fontenay Le Comte - Niort | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
67 | Informations sur l'exécution des marchés | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
68 | Dotation ville 1997 du Conseil Général - Demande de subventions | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
69 | Aérodrome de Niort Souché - Participation 1997 | Monsieur Christian RIBBE, Ancien conseiller, |
70 | Demande de la Ligue de Football concernant les aménagements à apporter au Stade René Gaillard en cas d'accession des Chamois en Première Division | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
71 | Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |