1 | Participation pour raccordement à l'égout | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
2 | Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 13 Décembre 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Décision Modificative - Exercice 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Ouvertures de crédits par anticipation sur le budget primitif de 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Aide aux associations : avance sur subvention de fonctionnement | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Rattachement des Intérêts Courus Non Echus (I.C.N.E.) 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Création d'un Budget Annexe ''Zones d'activités économiques'' et ouvertures de crédits par anticipation sur le Budget Primitif 1997 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Réaménagement d'un emprunt CREDIT LOCAL DE FRANCE indexé sur le TAM | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Garantie d'emprunt à la SEMI - Prêt Locatif Aidé de 5 556 088 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - pour la réalisation de 24 logements Bâtiments A et B place Saint Jean NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
10 | Acquisition à titre gratuit de la propriété LAMIAUD Didier sise rue Sainte-Catherine | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
11 | Acquisition d'une partie de terrain au carrefour Haut Surimeau / Antes / Mineraie / Château Menu - Propriété VALAUD | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
12 | Cession d'un droit de passage à Madame SUZE pour accéder à sa parcelle par la Rue Hudeley | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
13 | Cession d'un droit de passage à Monsieur POUGNAND pour accéder à sa parcelle par la rue Hudeley | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
14 | Place Saint Jean : vente de volumes constructibles à la SEMI | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
15 | POS : objectifs et modalités de la concertation préalable à l'ouverture à l'urbanisation de zones d'urbanisation future | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
16 | ZAC Espace Niortais : approbation du Plan d'Aménagement de Zone et du programme des équipements publics | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
17 | Lancement d'une étude préalable à une nouvelle OPAH | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
18 | Halles : Travaux de rénovation 'Monuments Historiques' - Appel d'offres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
19 | La Ménagère - Rue Victor Hugo - Travaux de clos et couvert dans le cadre du bail emphytéotique entre la Ville de Niort et la SEMI - Choix de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
20 | Construction d'une station d'épuration des eaux usées - Consultation en vue de la passation d'un marché de maîtrise d'oeuvre - Constitution d'un jury | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
21 | Annulations titres de recettes déchets 1995 | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
22 | Avenant à la convention-cadre avec Niort Patiglace pour l'exploitation publicitaire à la Patinoire Municipale | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
23 | Charges de fonctionnement des filières universitaires à Niort - Budgets définitifs 1995/1996 | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
24 | Organisation de classes buissonnières 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
25 | Organisation de classes de découverte 1997 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
26 | Participation aux travaux d'investissement 1996 dans les collèges - Convention Conseil Général de Vendée/Ville de NIORT | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
27 | Convention avec Deux-Sèvres Développement pour le premier colloque européen de prévention des risques | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
28 | Convention Ville de Niort/Club de la Réussite - Organisation du rallye des entreprises | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
29 | Noron : Halle des Peupliers - Travaux d'extension - Appel d'offres | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
30 | Réseau câblé - Autorisation du CSA - Avenant au contrat d'établissement et d'exploitation du réseau de vidéocommunication - Avenant à la convention d'exploitation commerciale du réseau de vidéocommunication | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
31 | Retrait de la délibération du 27 Septembre 1996, portant création d'un poste de Chargé de Mission, Responsable de la Pépinière et d'un poste d'Assistant | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
32 | Rémunération de l'emploi de Directeur du Parc des Expositions | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
33 | Avenant - Marché d'Appel d'Offres Enrobés coulés à froid - Programme 1996 N°147/96 du 26 Juillet 1996 | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
34 | Avenant n°3 à la convention de la concession de distribution du gaz | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
35 | Motion en faveur du versement du produit de l'imposition locale payé par la Poste et France Télécom au profit des collectivités territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
36 | Congé de Fin d'Activité | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
37 | Traitement des déchets : compte-rendu de la réunion du Bureau du Syndicat Mixte de Traiement des Déchets du Sud Deux-Sèvres en date du 10 janvier 1997 : communiqué | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
38 | Stationnement : contraintes financières de la SOPAC | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
39 | Pacte de relance pour la Ville : classement des quartiers Chabot, Gavacherie et Clou-Bouchet en secteur de redynamisation urbaine | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
40 | Recueil des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |