1 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 27 Septembre 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
2 | Approbation du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 28 Octobre 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
3 | Désignation des délégués de la Ville de Niort dans les organismes extérieurs - Centre Hospitalier | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
4 | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs - CCAS / SIEDS / SIDEG | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
5 | Désignation des délégués dans les organismes extérieurs - Commission Intercommunale d'Aménagement Foncier de Bessines Niort | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
6 | Décision Modificative - Budget Principal et Budgets Annexes | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
7 | Tarifs Municipaux | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
8 | Facturation d'interventions exceptionnelles des services municipaux - Fixation des modalités de calcul | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
9 | Rattachement Intérêts Courus Non Echus (I. C. N. E.) - Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
10 | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Prêt Locatif Aidé Très Social de 116 707 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et Amélioration de 1 logement - 41 bis rue du 24 Février à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
11 | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt Prêt Locatif Aidé de 2 422 830 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Acquisition et Amélioration de 9 logements - 41 bis rue du 24 Février à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
12 | Garantie d'emprunt à l'OPAC SUD DEUX-SEVRES - Emprunt PALULOS de 2 107 000 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Amélioration Habitat de 69 logements - Quartier du Jaune à NIORT | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
13 | Garantie d'emprunt à la SEMI - Emprunt Prêt Locatif Aidé de 4 141 908 F auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - pour la réalisation de 17 logements dans l'immeuble de la Ménagère, sis 10 rue Victor Hugo et du Rabot à NIORT | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
14 | Garantie d'emprunt étendue à la période supplémentaire d'amortissement de prêts Caisse des Dépôts et Consignations de l'OPAC SUD DEUX-SEVRES | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
15 | Exercice 1997 : Gestion de la dette et de la trésorerie et couverture de risque de taux d'intéret | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
16 | Fixation de la durée d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
17 | Contribution des Budgets Annexes au Budget Principal | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
18 | Facturation de consommation d'eau à la Communauté de Communes de Niort pour le deuxième semestre 1995 et le premier semestre 1996 - Facturation par acomptes trimestriels à partir du 1er Janvier 1997 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
19 | Facturation de carburants à la Communauté de Communes de Niort au titre des compétences pour l'année 1996 - Facturation par acomptes trimestriels à partir du 1er Janvier 1997 | Monsieur Claude PAGES, Ancien adjoint, |
20 | Convention régionale de développement urbain - Passation d'un avenant | Madame Françoise GAILLARD, Désactivé, |
21 | Subvention pour jumelages, coopération et relations internationales | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
22 | Conventions Ville de Niort / Associations diverses | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
23 | Subvention aux associations sur propositions des offices | Madame Nadine PINSON, Ancien adjoint, |
24 | Politique de la Ville - Convention avec le Comité Niortais pour la Promotion de la Vie Associative (CNPVA) | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
25 | Chamois Niortais Football-Club et Centre de Formation de Football - Conventions - Avenants | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
26 | Avenant n° 1 à la convention Ville de Niort / Conseil Régional Poitou-Charentes - Octroi d'une subvention pour la Station de Monte Equine | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
27 | Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Niort et le Comité des Oeuvres Sociales de la Ville de Niort pour l'utilisation du Complexe Barbusse | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
28 | Avenant à la convention-cadre avec l'Association Niortaise des Sports de Glace | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
29 | Avenant à la convention-cadre avec le Basket-Club Niortais | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
30 | Avenant aux conventions-cadres avec les associations : Association Niortaise des Sports de Glace, Niort Hockey Club, Niort Patiglace | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
31 | Convention d'utilisation du Gymnase du Lycée Notre-Dame par les Associations Sportives de la Ville de NIORT | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
32 | Convention pour l'accès aux équipements sportifs de la Ville de Niort avec la Commune de La Crèche | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
33 | Centre de Formation de Football de Niort - Rapport 1995/1996 | Monsieur Alain BAUDIN, Adjoint au Maire, |
34 | Organisation de classes de découverte 1996 - Subvention à verser aux écoles | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
35 | Charges de viabilité du Centre Municipal Du Guesclin - Modalités de calcul -Tarif au M² | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
36 | Désaffectation d'un logement de fonction au groupe scolaire Paul BERT | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
37 | Convention Région Poitou-Charentes/Ville de NIORT - Mise à disposition de logiciels informatiques : WIN CFA | Monsieur Gérard GAUDUCHON, Ancien adjoint, |
38 | Informatisation des Bibliothèques de la Ville de Niort et mise en réseau | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
39 | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques des Ors | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
40 | Vente d'une parcelle de terrain dans le lotissement d'activités économiques de La Grange Laidet 2 | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
41 | Zac Technopôle Niort Venise Verte - Acquisition par la Ville de Niort des terrains hors ZAC appartenant à la Communauté de Communes de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
42 | Technopôle Niort Venise Verte - Rétrocession des équipements hors ZAC de la Communauté de Communes de Niort à la Ville de Niort | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
43 | Pépinière d'entreprises du Niortais - Fixation des tarifs d'aide à la création d'entreprises | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
44 | Accord pour la commercialisation par l'Office de Tourisme de Niort, de sa Région et du Marais Poitevin de produits touristiques sur le territoire de la commune. | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
45 | Emission de titres de recettes NIORTISSIMO - Soldes de plus de 100 francs | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
46 | Remise de dettes - Cartes restauration NIORTISSIMO - Dettes de moins de 100 francs | Monsieur Jean-Claude ALAZARD, Ancien adjoint, |
47 | Création du Pôle National des Métiers et de l'Artisanat (PNMA) : Plan de financement, études, mise en oeuvre des premières actions | Monsieur Jacques LAMARQUE, Conseiller Municipal Spécial Maire Adj, |
48 | Acquisition à titre gratuit de la propriété S.A.R.L. Le Richelieu - M. THORREE sise 20 rue de Genève | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
49 | Assainissement : Acquisition d'un terrain Rue de Coquelonne pour mise en place d'un poste de relèvement des eaux usées (terrain des Consorts LABASSE-BARREAU) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
50 | Cession à l'état (Direction Départementale des Deux-Sèvres) des terrains nécessaires à la voie de Contournement Sud de NIORT | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
51 | Projet de classement dans le Domaine Public - Impasse Angélina Faity | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
52 | Cafétéria de l'Hôtel de la Vie Associative - Mise à disposition - Mode du calcul du loyer - Avenant à la convention d'exploitation | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
53 | Immeuble La Ménagère - Avenant au bail emphytéotique concernant les espaces commerciaux et bail emphytéotique pour le programme logements sociaux - Désignation de la S.E.M.I. en qualité d'emphytéote | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
54 | Subvention d'équipement programme 17 logements sociaux dans l'immeuble 'A La Ménagère' | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
55 | Participation au logement social pour la SEMI (La Ménagère - Place St Jean) et pour l'OPAC Sud Deux-Sèvres (rue du 24 fevrier) | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
56 | Programme de réhabilitation de logements anciens dans l'Espace Niortais : Bail emphytéotique avec le PACT des Deux-Sèvres | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
57 | Espace Niortais - Désignation du concessionnaire pour le garage public | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
58 | Avenant au contrat de maîtrise d'oeuvre pour la construction de l'Hôtel Administratif Communal | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
59 | Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) du centre ville : Subventions façades | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
60 | Dénomination de voies | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
61 | SEMI - Rapport 1995/96 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
62 | Locaux Caisse d'Allocations Familiales Saint-Florent - Aménagement et extension - Désignation de la maîtrise d'oeuvre | Monsieur Robert LEON, Ancien adjoint, |
63 | Convention de reprise des batteries usagées collectées par la Ville de Niort sur ses déchetteries | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
64 | Décharge du Vallon d'Arty - Exhaussement - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
65 | Traitement des déchets ménagers par des installations de traitement privées - Lancement de la procédure d'appel d'offres | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
66 | Réduction de titres de recettes sur exercices antérieurs | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
67 | Dégrèvements consécutifs à des fuites d'eau chez les abonnés | Madame Geneviève PERRIN-GAILLARD, Ancien adjoint, |
68 | Marché négocié fourniture et pose de 3 caisses automatiques avec les équipements Place de la Brèche | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
69 | Modification d'emplacements de stationnement payant - Avenants à conventions | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
70 | Bilan de la concertation sur le projet d'aménagement du carrefour du bas de l'Avenue de Nantes | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
71 | Déviation de la RN 148 : mise en compatibilité du P.O.S. | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
72 | Voie de liaison Niort-Chauray - Participation financière de la Ville de Chauray | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
73 | Travaux de revêtement routier sur la route départementale 106 - Participation financière de la Ville de Niort - Convention Ville de Niort / Conseil Général | Monsieur Gilles FRAPPIER, Adjoint au Maire, |
74 | Modification du tableau des effectifs | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
75 | Création d'un emploi de Chargé de Mission pour le Pôle National des Métiers et de l'Artisanat | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
76 | Convention entre la Ville de Niort et l'Association des Foyers des Jeunes Travailleurs de la Ville de Niort | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
77 | Mise en place de la formation ''signalisation temporaire sur route'' : rémunération des intervenants | Monsieur Jean-Robert BEJUGE, Ancien adjoint, |
78 | Comités consultatifs - Rapports 1996 | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |
79 | Recueil des Décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales | Monsieur Bernard BELLEC, Maire, |